Contracting authority · France
Conseil Départemental du Nord tenders
34 active public-sector tenders published by Conseil Départemental du Nord in France. Every notice links back to its official source so bidders can verify eligibility and deadlines directly.
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
Conseil Départemental du Nord
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Fourniture d'équipements ergonomiques pour les agents du Département du Nord et de la MDPH (et prestations associées)
Conseil Départemental du Nord
Marché public passé en groupement de commande avec la MDPH : la convention constitutive est jointe au dossier de la consultation. Le besoin est décrit au CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
France – Gas oils – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'un accord-cadre avec les montants suivants : - Sans montant minimum - Montant maximum sur la durée du marché public : 9 950 000,00 euro(s) HT soit 11 940 000,00 euro(s) TTC Le marché public prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois
Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux (Relance lots 1 et 3)
Conseil Départemental du Nord
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord-cadre à bons de commande d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Il s'agit d'une relance de la procédure n°20260561 « Accord-cadre d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux » pour les lots suivants : - Lot n°1 : Secteur Dunkerque / Lille ouest / Flandre intérieure - Services d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux ; - Lot n°3 : Secteur Douai / Lille Est / Lille Nord / Lille Centre - Services d'entretien et de maintenance des portes et portails automatiques des collèges et des bâtiments départementaux
France – Tree-cutting services – Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier départemental
Conseil Départemental du Nord
Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables - Sans minimum Avec maximum ou sur la durée du marché public : 175 000 euro(s) HT
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents numérisation des fonds d'archives pour les Archives du Département du Nord - 2 lots
Conseil Départemental du Nord
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gestion du patrimoine arboré sur les dépendances du domaine routier départemental
Conseil Départemental du Nord
Cet accord-cadre porte sur des prestations d'élagage et d'abattage sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut mais aussi sur les voies vertes cyclables. Il sera conclu pour 24 mois à compter de sa notification. Les montants sont : Lot n°1 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Routes Départementales sur le territoire de l'Agence Routière Pévèle-Hainaut - Sans minimum et avec maximum sur la durée du marché public : 225 000 euro(s) HT Lot n°2 : Prestation d'élagage et d'abattage sur les dépendances des Voies Vertes cyclables - Sans minimum Avec maximum ou sur la durée du marché public : 175 000 euro(s) HT
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour la réalisation des travaux de protection par peinture des ouvrages d'art et dispositifs de retenue sur le réseau routier départemental du
Conseil Départemental du Nord
Les travaux faisant l'objet du présent accord-cadre concernent la protection par peinture des structures et équipements des ouvrages d'art du réseau routier du Département du Nord. Les prestations consistent en la réalisation des travaux de réfection sur 2 types d'ouvrages représentatifs situés sur le réseau routier départemental du Département du Nord. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont plus amplement indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières. Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaire, conclu avec quatre (4) opérateurs économiques maximum. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Si un seul candidat est soumissionnaire ou conforme, l'accord-cadre devient de facto mono-attributaire. Le marché est estimé à 3 000 000,00 euro(s) HT, soit 3 600 000,00 euro(s) TTC sur 24 mois. De ce fait, le marché est estimé à 6 000 000,00 euro(s) HT, soit 7 200 000,00 euro(s) TTC sur la durée totale du marché public (48 mois). Les montants de l'accord cadre sont les suivants : - Montant minimum : Sans minimum - Montant maximum par période de 24 mois : 3 000 000, 00 euro(s) HT
France – Engineering support services – Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)
Conseil Départemental du Nord
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels sensibles) (hors opérations spécifiques)) : Opérations du Plan Pluriannuel d'Investissement, opérations de sécurité, ou opérations liées à l'entretien du réseau dont l'enveloppe financière affectée aux travaux est inférieure à 6 M euro(s) HT
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents d'accompagnement sur les manifestations événementielles, de location de chapiteaux, de matériels et de mobiliers nécessaires à la réalisation d
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de fourniture de carburants et prestations annexes pour les services départementaux du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Accord cadre relatif aux missions de Maîtrise d'Oeuvre en infrastructures pour des opérations relatives à la voirie départementale y compris ouvrages d'art et aux milieux naturels (Espaces Naturels se
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour les prestations de services relatives à la maintenance du parc informatique des collèges du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre à bons de commande de services pour la formation prévention et protection de l'enfance - relance des lots 2 et 3
Conseil Départemental du Nord
Création d'un giratoire au carrefour de la Longue Croix (Rd138 - Rd161)
Conseil Départemental du Nord
Maitrise d'oeuvre pour la réalisation de GTB dans les collèges du Département du Nord
Conseil Départemental du Nord
Réalisation d'inventaires naturalistes, d'études techniques et réglementaires pour l'amélioration de la connaissance scientifique et du fonctionnement écologique sur les propriétés départementales - 4
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de prestations relatives à la maintenance du progiciel BUSINESS OBJECTS, à l'acquisition de licences et prestations associées pour le Départeme
Conseil Départemental du Nord
Accord cadre à bons de commande et marchés subséquents pour la réalisation de prestations de visites par plongeurs autonomes des ouvrages d'art existants sur le domaine public départemental. <br
Conseil Départemental du Nord
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire - Assurance santé
Conseil Départemental du Nord
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire - Assurance prévoyance
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre à bons de commande de service pour la formation prévention et protection de l'enfance - 4 lots
Conseil Départemental du Nord
Accord-cadre de services à bons de commande et à marchés subséquents pour la maintenance et l'évolution de la solution PMGAS et prestations associées pour le Département du Nord
Conseil Départemental du Nord