France – Benefit services – PRESTATIONS DE FORMATIONS TECHNIQUES SUR VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER POUR LES AGENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

1/ La consultation est décomposée en huit lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MERCEDES ; Lot 2 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type HEULIEZ/ IVECO ; Lot 3 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MAN ; Lot 4 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type IRIZAR ; Lot 5 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VOLVO ; Lot 6 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type OTOKAR ; Lot 7 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type SCANIA ; Lot 8 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VDL. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs à tous les lots, documents joints avec le présent AAPC. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans), à s