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Fourniture et livraison de boissons diverses pour les restaurants universitaires et cafétérias gérés par le Crous de Strasbourg.
CROUS de Strasbourg
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de boissons diverses, destinées à l’approvisionnement des sites de restauration universitaire gérés par le Crous de Strasbourg. — Fourniture et livraison d’eau, de sodas et de jus de fruits - Sites du Bas-Rhin — Fourniture et livraison d’eau, de sodas et de jus de fruits - Sites du Haut-Rhin — Fourniture et livraison de boissons alcoolisées - Sites du Bas-Rhin — Fourniture et livraison de boissons alcoolisées - Sites du Haut-Rhin
Lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants 2026
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
Lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants 2026 sur le territoire de la communauté de communes Vendée Grand Littoral — Lutte contre les rongeurs aquatiques envahissants 2026 sur le territoire de la communauté de communes Vendée Grand Littotal
Mise à disposition, installation et exploitation d’appareils de distribution automatique de boissons chaudes, froides et denrées alimentaires à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Bas-Rhin
CPAM DU BAS RHIN
Le présent marché a pour objet la mise à disposition, l’installation et l’exploitation d’appareils de distribution automatique de :- Boissons chaudes ;- Boissons froides ;- Denrées alimentaires.
Accord-cadre relatif à l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le centre de formation LAHO Oise à Beauvais - 8 lots
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE REGION HAUTS-DE-FRANCE
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat et la livraison de denrées alimentaires pour le Centre de formation LAHO Oise de Beauvais Lieu d'exécution : Centre de Formation des Apprentis LAHO Oise de Beauvais - 18 Rue d'Allonne, 60000 Beauvais Les prestations sont exécutées conformément aux dispositions des CCTP propre à chacun des lots.
MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE SURVEILLANCE ET GARDIENNAGE AU SEIN DE LA RESIDENCE LES COINCHETTES A ISSOUDUN ET LES RESIDENCES A BOURGES POUR LE COMPTE DU CROUS D'ORLEANS-TOURS
CROUS ORLEANS TOURS
Le présent marché a pour objet principal des prestations de surveillance et de gardiennage au sein de la résidence universitaire les Coinchettes à Issoudun et les résidences à Bourges pour le compte du Centre Régional des oeuvres Universitaires et Scolaires (CROUS) d'Orléans-Tours
Prestations de services d'assurances pour les besoins du Conseil national de l'Ordre des pharmaciens
Conseil National Ordre Des Pharmaciens
Les besoins du marché font l'objet de l'allotissement suivant, chaque lot donnant lieu à la conclusion d'un marché distinct, passé sous forme ordinaire : " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants " - Lot n° 4. " Individuelle accident " - Lot n° 5.
Marché n°2026-018_AOO_ Services d'assurances pour la Commune d'Arnouville
Mairie d'Arnouville
La présente consultation à pour objet la réalisation des prestations de services d'assurances pour la Commune d'Arnouville. Elle est composée de 6 lots: - Lot n°1 - Assurance des Dommages aux Biens et Risques Annexes - Lot n°2 - Assurance des responsabilités et des risques annexes - Lot n°3 - Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes - Lot n°4 - Assurance de la protection juridique de la collectivité - Lot n°5 - Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus - Lot n°6 - Assurance des prestations statutaires
Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales
SYAGE
La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) HT
Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies de la Tour de Gassies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES
UG 02
Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies de la Tour de Gassies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES — Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES
Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique en achat direct – relance 3 lots
Saint-Brieuc Armor Agglomération
Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique en achat direct – relance 3 lots — Lentilles — Viande de boeuf — Fromages de chèvre
(16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration.
SID Sud-Ouest
(16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.
Réfection ou réparation de chaussées en enrobés sur la voirie métropolitaine hors agglomération programme 2027/2030
Rennes Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Montant minimum annuel HT : 300 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 3 000 000 euro(s)
Acquisition de Casques MO Pare-coups 2026
DEPAFI/SAILMI/BAM
Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de casques de maintien de l’ordre (MO) pare-coups au profit des forces de maintien de l’ordre. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine.En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. Le détail des prestations figure au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification. À titre indicatif, les quantités estimatives pour la durée de l’accord-cadre sont mentionnées au sein du CCAP.Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accord-cadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 11 000 000 € HT. Cet accord-cadre comprend une clause sociale de formation sous statut scolaire.
Fourniture de figurines, jouets en matière plastique pour enfants destinés à la revente dans les librairies-boutiques du CMN
Centre des monuments nationaux
La présente consultation a pour objet la fourniture de figurines miniatures réalistes en plastique à usage de jeu pour enfant. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans l'AE-CCAP et le CCTP.
Fourniture de carburants pour les besoins des véhicules, engins et système de chauffage de la SEMERAP
SEMERAP
Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins
Conseil départemental Meurthe et Moselle
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion
L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Travaux d'aménagement de la tranche 3 et finitions des t
Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole
La présente consultation concerne les lots suivants : Lot 4 Terrassements, voiries, mobiliers urbains Lot 5 Espaces verts — Terrassements, voiries, mobiliers urbains — Espaces verts
Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances
Ville de Courbevoie
Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL
Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne
Mairie de Carcassonne
Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif.
Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
La présente consultation concerne la Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées. Les prestations objet de la présente consultation comprennent : - L’émission de titres restaurant sous support dématérialisé et leur livraison en France métropolitaine. - La fourniture d’une solution informatique de gestion des titres restaurant aux fins de passation de commandes et suivi. - La réalisation et la gestion de supports d’information et de communication à destination des bénéficiaires. - La mise à disposition d’une solution informatique utilisateurs (espace client, application mobile …). - La tenue et la fourniture d'informations statistiques sur la gestion du marché. - Le support technique et administratif lié à l’exécution du service.
PRESTATIONS DE CONSEIL, D’EXPERTISE, DE DEVELOPPEMENT ET DE FORMATION SPECIFIQUE SUR LE LOGICIEL LIBRE CATALA
CNAF Etablissement Public
L’accord-cadre porte sur des besoins de prestations de conseil, d’expertise, de développement et de formation spécifique sur le logiciel libre CATALA et sur l’architecture d’hébergement.
Réalisation d'une opération de portage ciblé de minimum 98 lots d'habitation localisés dans les copropriétés Savigny Pair et La Morée, à Aulnay-sous-Bois, dans le cadre d'une concession habitat dégrad
PARIS TERRES D'ENVOL
Portage ciblé des copropriétés Savigny Pair et La Morée à Aulnay-sous-Bois, incluant l'acquisition, la gestion, la sécurisation, les travaux de remise en état, l'accompagnement social et le relogement des occupants, ainsi que la cession des lots à des ménages solvables ou investisseurs. La concession est sans transfert de risque économique au sens des articles R. 300-11-1 et suivants du code de l'urbanisme
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la mise en conformité ICPE et divers – Ferme expérimentale de la Bouzule – 54580 Laneuvelotte
Université de Lorraine-DPI-SDPI
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule
Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule
Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule — Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Flotte Automobile pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Accidents Corporels pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Prestations Statutaires pour Hôpital de proximité de Mauléon Licharre — Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants GCS Orthez Chirurgie
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