Tenders from France

Accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de pneumatiques, divers flexibles, pièces hydrauliques, diverses huiles et produits pétroliers pour l'ensemble du parc véhicules et maté

Ville Vannes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation concerne l'accord cadre à bons de commande pour la fourniture et livraison de pneumatiques, divers flexibles, pièces hydrauliques, diverses huiles et produits pétroliers pour l'ensemble du parc véhicules et matériels de la Ville et du CCAS de Vannes Les fournitures demandées devront répondre aux normes françaises et européennes en vigueur à la date d'exécution des marchés et sur toute leur durée notamment celles liées à la protection de l'environnement. La présente consultation est lancée conjointement par la Ville de Vannes et le Centre Communal d'Action Sociale de Vannes sous la forme d'un groupement de commandes

Restructuration du collège Joseph FONTANET à Frontenex

Département de la Savoie

Cette opération de travaux comporte 26 lots. Le lot objet de la présente consultation est le lot n° 07 (Enduit de façades, isolation par l'extérieur), lot relancé en marché à procédure adaptée ouverte suite à la liquidation judiciaire de l'entreprise titulaire. Les travaux restant à réaliser sur ce lot sont les travaux d'isolation par l'extérieur des logements. Une visite facultative du collège sera effectuée sur place le mardi 10 novembre 2026 à 14h00

PROGRAMME DE TRAVAUX 2027 DE RENOUVELLEMENT ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE SERVICES RENOM VEYLE, DOMBES SAONE, RENOM CHALARONNE

SEP Bresse Dombes Saône

Les travaux comprennent la fourniture et pose de conduites AEP avec reprise des branchements sur plusieurs opérations distinctes. — Service Renom Veyle — Service Dombes Saône — Service Renom Chalaronne

PROGRAMME DE TRAVAUX 2027 DE RENOUVELLEMENT ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE SERVICE MONTMERLE ET ENVIRONS

SEP Bresse Dombes Saône

Tranche Ferme : Fourniture et pose d'environ 1800 ml de canalisation Fonte Ductile Ø200 et Ø100, reprise de 34 branchements Tranche optionnelle : Fourniture et pose d'environ 150 ml de PEHD Ø50, reprise de 3 branchements.

Nouveau Centre Technique Municipal - Mission d'Opc pour les travaux de construction

Ville De Grenoble

Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. - n° opération GIMA : XR4163 - n° opération Grand Angle : 2007P033O072 - n° SIRET Ville de Grenoble : 21380185500015

Réalisation d'enquêtes satisfaction et d'enquêtes fraude sur le périmètre Optibus/Optiguide, Tcl Interurbain et Cavbs

Sytral Mobilités - Transport

La présente consultation concerne la réalisation d'enquêtes satisfaction des usagers et d'enquêtes fraude sur des services de mobilités mis en oeuvre par SYTRAL Mobilités. Dans le cadre des délégations de services publics pour l'exploitation des réseaux et de la mise en oeuvre de marchés publics pour la réalisation de certains services, la satisfaction usagers et le taux de fraude sont des indicateurs qui entrent dans le calcul d'incitations financières. Ces indicateurs nécessitent la mise en place d'enquêtes, réalisées chaque année. Ces enquêtes s'appuient sur des questionnaires réalisés auprès des usagers. Des incitatifs financiers sont mis en oeuvre dans les contrats qui lient SYTRAL Mobilités et ses délégataires ou prestataires, ils sont établis en fonction des résultats des mesures du taux de satisfaction des usagers ou du taux de fraude

PROGRAMME DE TRAVAUX 2027 DE RENOUVELLEMENT ET DE RENFORCEMENT DU RESEAU D'EAU POTABLE SERVICE VEYLE CHALARONNE

SEP Bresse Dombes Saône

Les secteurs concernés dans le cadre du programme de travaux 2027 sont : Dompierre sur Chalaronne - RD7 et rue Croix de la Bresse (320 ml FDØ200 et FDØ100 - Reprise de 24 branchements) - Laiz - RD66g - rue de la Mairie (545 ml FDØ125 FDØ100 FDØ60 - Reprise de 21 branchements) - Saint André d'Huiriat - Tranche ferme - Liaison Le Chapeland - Le Tremblet (2060 ml FDØ150 FDØ100 PEHDØ50 - Reprise de 14 branchements) - Saint André d'Huiriat - Tranche optionnelle 1 - Lieux-dits L'Isérable et Grange des Byoux (495 ml PEHD Ø63 PEHD Ø50 - Reprise de 3 branchements)

Travaux de désamiantage du site ex Deal

Collectivite Territoriale De Guyane

Travaux de mise en accessibilité de plusieurs sites de l'Université de Lorraine – Metz, Forbach et Saint Avold (57)

DPI / SDPI

Travaux de mise en accessibilité de 4 bâtiments en tranche ferme dits ISEA, ICPM, l’IUT de Saint Avold et de l’IUT de Forbach, et un bâtiment en tranche optionnelle, dit IUT Mesures Physiques. — LOT 1 Gros-oeuvre - VRD — LOT 2 PLOMBERIE SANITAIRE – CVC - CARRELAGE — LOT 3 MENUISERIES INTERIEURES — LOT 4 PLATRERIE - PEINTURE — LOT 5 ELECTRICITE

Accord-cadre - Fourniture, intégration et développement d'outils d'Ia générative, et évolution du système d'information

établissement Public Foncier De Nouvelle-Aquitaine

Le marché a pour objet la fourniture de licences d'IA générative à usage professionnel (formules standard et experte) et de licences d'assistant de compte rendu de réunion pour les salariés de l'EPFNA, leur gestion courante (achat centralisé, paramétrage sécurisé, mouvements, support, veille, reporting), la création et le maintien d'agents IA sur mesure (agents « simples » et « avancés »), et des prestations d'interopérabilité et d'évolution du système d'information. Il comprend quatre blocs : assistant IA connecté (bloc 1), compte rendu de réunion (bloc 2), agents IA sur mesure (bloc 3), interopérabilité et évolution du SI (bloc 4). L'attribution ne fige ni l'outil ni le volume : ils sont arrêtés dans les bons de commande, sur la base du bordereau de prix unitaires. Le marché est un accord-cadre mono-attributaire exécuté à bons de commande. Il est conclu pour une durée initiale de 2 ans, puis est reconductible expressément deux fois 1 an

Travaux de réhabilitation de l'ouvrage de traitement du bourg de Montignac Charente

Communauté de Communes de Coeur de Charente

Marché de maîtrise d'oeuvre relatif à l'aménagement de l'extension de la zone d'activités économiques située route de Rouessé à Sillé-le-Guillaume (Sarthe). La Communauté de communes de la C

Communauté de communes de la Champagne Conlinoise et du Pays de Sillé (4CPS)

Le marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre comprenant une tranche ferme et une tranche optionnelle. La tranche ferme comprend le diagnostic réglementaire, foncier, technique, environnemental et agricole, l'élaboration des scénarios d'aménagement et de leur phasage, les études environnementales et agricoles réglementaires nécessaires, les études de conception et la constitution du dossier de permis d'aménager. Elle comprend également l'assistance au maître d'ouvrage pendant l'instruction jusqu'à l'obtention de l'autorisation. Le projet devra notamment rechercher l'optimisation des surfaces commercialisables, assurer la cohérence des accès, des voiries, des réseaux et de la gestion des eaux pluviales, et intégrer les enjeux de préservation des milieux naturels et des espaces agricoles. La tranche optionnelle porte sur la maîtrise d'oeuvre des travaux, comprenant les éléments de mission prévus au marché : DCE, ACT, VISA, DET et AOR. Le marché est rémunéré par un prix global et forfaitaire, selon les modalités définies dans le CCAP

Mission Maitrise d'Oeuvre rénovation, mise en peinture de la structure métallique et réfection de l'étanchéité du bâtiment Qlio de l'IUT de Sophia-Antipolis

Université Côte d'Azur

Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS ET DES PLANTES DU SIAHVY

Syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY)

I. ÉTENDUE DE LA CONSULTATION a. Procédure de passation Marché à procédure adaptée en application des articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. b. Formes juridiques des opérateurs économiques Le marché sera conclu avec : - Un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire conformément aux dispositions des articles R.2142-22 et R.2142-24 du Code de la commande publique. OU - Une entreprise individuelle Un même soumissionnaire ne peut se présenter en agissant à la fois en qualité de soumissionnaire individuel et de membre d'un ou de plusieurs groupements. Dans l'hypothèse où cela se produirait, la candidature individuelle de l'entreprise serait écartée. II. FORME ET DURÉE DU MARCHE a. Forme : Marché à procédure adaptée, conformément aux articles L.2123-1, R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la commande publique. Le présent marché est un marché mixte comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, rémunéré à prix mixtes (DPGF & BPU). L'accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique sur le fondement des articles R.2162-1 à 6 du Code de la commande publique Le montant maximum annuel du marché (part fixe + part à bons de commande), est fixé à 50 000 euros par an. b. Allotissement - Tranches - Phases - Durée : Le marché n'est pas alloti en raison de la nature homogène des prestations prévues au marché. Le marché n'est pas décomposé en tranches. Le marché n'est pas décomposé en phases. Le marché est conclu pour une durée de 12 mois à compter du de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois par reconduction tacite, par périodes d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2113-4 du Code de la Commande publique

Fourniture d'outillage de quincaillerie, de produits en métal et de plomberie pour les services municipaux

Ville de Bourg-en-Bresse

Cette consultation a pour objet l'acquisition de fournitures professionnelles réparties en 3 lots : outillage à main et électroportatif, produits de métal et quincaillerie de bâtiment, ainsi que des équipements de plomberie, de chauffage, de robinetterie technique et de matériel sanitaire. « Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, passé en application des articles L. 2125-1 1° et R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique. »

Communes de ST VAIZE et FONTCOUVERTE - Implantation d'une unité de déferrisation sur le site de l'Escambouille et création d'un ensemble de stockage/infiltration sur le site du réservoir de St Vaize

Eau17 (17)

La présente consultation concerne les travaux suivants : Site du forage et station de reprise de l'Escambouille (commune de Fontcouverte) - Construction d'un bâtiment d'exploitation avec bâche de stockage des eaux de lavage intégrée ; - Mise en place d'une unité de traitement de déferrisation avec ses équipements de commande ; - Travaux d'aménagements et modifications diverses sur le site existant. Site du réservoir sur tour de St Vaize (commune de St Vaize) - Création d'un ensemble de stockage/infiltration sur la parcelle du réservoir sur tour existant intégrant la réalisation d'un massif anti-affouillement, et d'un dispositif de trop-plein/vidange, ainsi qu'une modification des liaisons hydrauliques existantes. Le marché comportera en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche optionnelle.

Réalisation de travaux de métallerie et de serrurerie - travaux neufs, de réparation et d'entretien pour les besoins des écocentres du SIREDOM et du siège administratif situé à Lisses.

SIREDOM

Port de Dieppe- Autorisation Environnementale quai Lalitte

Syndicat Mixte Ports de Normandie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre est conclu pour l'élaboration des dossiers règlementaires vis-à-vis du code de l'environnement dans le cadre du projet de renforcement du quai Lalitte dans le port de Dieppe

Rd10 - Rehabilitation De La Digue De L'Etang Du Masroy Sur La Commune De Le Grand Bourg (23240)

Conseil Departemental De La Creuse

Ces travaux comprennent : - la démolition du barrage existant et de ses ouvrages, - la reconstruction du système de vidange, - la création d'une étanchéité amont, - la création d'un remblai routier, - la création d'un ouvrage d'évacuation des crues et de son coursier, - la création d'une chaussée et de ses accotements. La durée du marché court à compter de la date de notification jusqu'à la réception des travaux incombant au titulaire (après complète réalisation des travaux, repliement des installations de chantier, remise en état des terrains et des lieux et réception des travaux). Le délai maximum d'exécution des travaux est fixé à 135 jours (hors période de préparation), sauf délai plus court proposé par le titulaire dans son Acte d'Engagement. Le délai d'exécution part à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant au titulaire de commencer l'exécution des travaux. Il est fixé une période de préparation d'une durée de 60 jours

Achat de véhicules

Centre Communal d'Action Sociale de Pessac

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires — 01 : Ludospace électrique . Ludospace électrique — 02 : Ludospace électrique . Ludospace électrique — 03 : Ludospace électrique - grand coffre. Volume coffre minimum : 800 litres — 04 : Minibus thermique . 8 places

Elaboration d'un schéma directeur de l'énergie sur le territoire de la Communauté de communes de l'île de Ré.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE l'ILE DE RE

La présente consultation a pour objet l'élaboration d'un schéma directeur de l'énergie sur le territoire de la Communauté de communes de l'île de Ré.

Mission de maîtrise d'oeuvre pour le projet de désimperméabilisation et la déconnexion des eaux pluviales - Campus Trotabas

Université Côte d'Azur

Marché à prix forfaitaire Mission de MOE incluant les missions de base : AVP, PRO, DCE, ACT, VISA-EXE, DET et AOR, ainsi que des missions complémentaires

Curage et désamiantage de l'ancienne clinique du Colombier - Limoges (87)

établissement Public Foncier De Nouvelle-Aquitaine

Le présent marché a pour objet le curage et désamiantage de l'ancienne clinique du Colombier situé Avenue Albert Thomas à LIMOGES (87000) tels que décrits au CCTP. En application des dispositions de l'article L2112-2-1 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion et de promotion de l'emploi obligatoire

Accès internet et interconnexions des sites distants

Mairie de Saint Amand Montrond

Le présent accord-cadre a pour objet l'accès Internet et les interconnexions des sites distants pour les services de la mairie de Saint-Amand-Montrond. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 50 000.00 Euros HT. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 200 000.00 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 01/05/2027