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MAINTENANCE DES INSTALLATIONS D'ALARMES INCENDIE, INTRUSION ET VIDÉOSURVEILLANCE DANS LES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DU VAR - 4 LOTS GEOGRAPHIQUES
Département du Var
Acquisition, maintenance et prestas associées d'un logiciel d'aide à la rédaction des MP pour la CeA
Collectivité européenne d Alsace
PROGRAMME D’ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS ET PERTES D’EXPLOITATION
Aéroport de Bâle Mulhouse (68)
Prestations d'organisation événementielle et prestations associées
VIVEA
LOT 1 : Fourniture, installation, mise en service d'un système d'intercommunication HF au Palais Garnier (MP n° 25DTG-41) LOT 2 : Travaux de déploiement du câblage et réseau informatique dédié à
Opéra national de Paris
Maintenance des équipements biomédicaux du GHT Somme Littoral Sud, fourniture de pièces détachées, échange standard et prestations associées
CHU AMIENS-PICARDIE
Entretien mécanique des dépendances vertes du Département de la Manche
Département de la Manche
Prestations de mise à disposition de personnels intérimaires pour le compte du Mucem
Mucem
Mission de maîtrise d'oeuvre d'amélioration du parcours de visite permanent du château de Fontainebleau
EP CHATEAU DE FONTAINEBLEAU
Voyages et Sorties scolaires à IFP School
IFP Energies nouvelles
Accord-cadre relatif à l'évolution et la maintenance des infrastructures IT de la SPL La Cité des Congrès de Nantes
La Cité des Congrès de Nantes agissant au nom et pour le compte de Nantes Métropole
TRANSPORT INDIVIDUEL ET ADAPTE DE PERSONNES A MOBILITE REDUITE OU EN SITUATION DE HANDICAP EN ILE-DE-FRANCE
INRIA
Fourniture de charbon actif en poudre qualité décantation pour l'usine de production d'eau potable d'Angers Loire Métropole
Angers Loire Metropole (49)
FOURNITURE DE MATERIEL RELATIF AUX BOITES DE VITESSE DE MARQUES ZF ET ALLISON ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES POUR LA RTM
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Travaux de rénovation thermique du Bat C - CNRS Route de Mende, Montpellier
CNRS - DR13
Accord-cadre à bons de commande pour la maintenance chauffage, ventilation et climatisation des agences commerciales et du siège Tcl Relation Usagers
Societe Publique Locale Relation Usagers
Travaux d'entretien, de réfection et d'aménagement de la voirie et des espaces publics de la ville de Carrières-sous-Poissy
Mairie de Carrières-sous-Poissy
Travaux de démolition d'un immeuble quartier de Ternis à Privas
Mairie de Privas
TRAVAUX DE REHABILITATION ET DES RESEAUX SANITAIRES A LA CITE DES DOUANES DE CORNIERES (74)
EPA LA MASSE DES DOUANES, représenté par son mandataire SEMCODA
Accord-cadre pour une mission d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage - missions d'écologue pour les opérations de construction et réhabilitation des bâtiments du Département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
Fourniture et maintenance des bacs poubelles de la CINOR
COMMUNAUTE INTERCOMMUNALE NORD REUNION
Transport de neige des voiries communales
Mairie de Courchevel
Accord-cadre à bons de commande Mission de Coordination Sécurité et Protection de la Santé pour les opérations de travaux en bâtiment
Département de la Drôme
France – Feasibility study, advisory service, analysis – ANALYSE DES PERFORMANCES DES RAMES DE TRAMWAY BOMBARDIER FLEXITY OUTLOOK SUR LES TRACES D'AVANT-PROJET DES EXTENSIONS DE LA LIGNE T3 ET ANALYSE ET VALIDATION DE SECOURS MIXTE FLEXITY - CAF URBOS 100X SUR LE RESEAU TRAMWAY DE MARSEILLE (2 LOTS)
RTM - Régie des Transports Métropolitains
Les présents marchés publics ont pour objet la réalisation de l'analyse des performances des rames de tramway Bombardier Flexity Outlook sur les tracés d'avant-projet des extensions de la ligne de tramway T3 et l'analyse et validation de secours mixte FLEXITY - CAF URBOS 100X SUR LE RESEAU TRAMWAY DE MARSEILLE (2 lots). Lot n°1 : ETUDES DE PERFORMANCE DES RAMES BOMBARDIER FLEXITY SUR LES TRACES D'AVANT-PROJET DES EXTENSIONS DE LA LIGNE T3 Lot n°2 : ANALYSE ET VALIDATION DE SECOURS MIXTE Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du présent CCAP ainsi que du CCTP et ses annexes. Les présents marchés publics sont des accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Les accords-cadres sont conclus avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée sur leur durée (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 400 000 euros HT. - Lot 2 : 150 000 euros HT. Les présents accords-cadres sont des marchés de prestations intellectuelles. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Prestations Intellectuelles (CCAG-PI), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
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