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France – Construction work for multi-dwelling buildings and individual houses – VILLETANSEUSE (93) - VT 03 - ALIOP 135803 - TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE DE LA TOUR DES JEUNES MARIES - PHASE 2
SEQENS SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA RESIDENCE DE LA TOUR DES JEUNES MARIES - PHASE 2
France – Photocopying and offset printing equipment – Fourniture de solutions d'impressions, de consommables et des prestations associées
SDIS 42 Loire
Fourniture de solutions d'impressions, de consommables et des prestations associées
France – Snow-clearing services – Prestations hivernales de déneigement et de salage de voiries de la Ville de Saint-Etienne : locations de camions, transporteurs agricoles et microtracteurs avec lames et saleuses sans chauffeur
Ville de Saint Etienne
La présente consultation a pour objet la location de camions, transporteurs agricoles avec lames et saleuses sans chauffeur dans le cadre des prestations de viabilité hivernale sur le territoire de la Ville de Saint-Etienne. La Ville dispose de ses propres moyens de déneigement mais fait appel à un prestataire extérieur pour disposer de véhicules supplémentaires sans chauffeur. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, sans minimum avec un maximum de 400 000 euro(s) HT par an. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
France – Insurance services – PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
COMMUNE DE DOMMARTIN
Marché à prix forfaitaires
France – Geology, oceanography and hydrology services – Etudes préalables à la déclaration au titre de la loi sur l'eau
Direction Interdépartementale des Routes Est
Etudes préalables à la déclaration au titre de la loi sur l'eau
France – Wheeled loaders – Fourniture d’une chargeuse destinée à la DTAM
DTAM 975
Fourniture d’une chargeuse destinée à la DTAM
France – Date stamps – ACQUISITION DE TIMBRES CAOUTCHOUC ET DE TAMPONS - RELANCE du 25N0755
NICE METROPOLE COTE D'AZUR
La présente consultation est lancée suivant la procédure : Marché à procédure adaptée - article R.2123-1 du Code de la Commande Publique. La consultation a pour objet : Acquisition de timbres caoutchouc, de dateurs et d'appareils automatiques nécessaires à l'ensemble des personnels.
France – Guard services – GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DU CENTRE D’HEBERGEMENT AVEC RESTAURATION DU FIM CCI FORMATION CAMPUS 2 A SAINT LO
CCI OUEST NORMANDIE
GARDIENNAGE ET SURVEILLANCE DU CENTRE D’HEBERGEMENT AVEC RESTAURATION DU FIM CCI FORMATION CAMPUS 2 A SAINT LO
France – Planting and maintenance services of green areas – ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DES RESIDENCES ET DU PATRIMOINE D'HABITAT 66
SOCIÉTÉ ANONYME HLM DES PYRÉNÉES-ORIENTALES
Le présent marché concerne l'entretien des espaces verts du parc d'HABITAT 66
France – Motor vehicles – Acquisition et location de véhicules légers, de véhicules utilitaires, poids lourds, deux roues, tricycles, quadricycles et machines agricoles
Mairie de Colomiers
Prix fermes et non actualisables. Prix unitaires
France – Printing and related services – PRESTATIONS DE SERVICES ÉDITIQUES DANS LE CADRE DE LA GESTION MENSUELLE DU QUITTANCEMENT À DESTINATION DES LOCATAIRES DE LA SA HLM LES RÉSIDENCES YVELINES-ESSONNE
LES RESIDENCES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
La présente consultation a pour objet des prestations de services d'éditiques, lesquelles comprennent la gestion mensuelle du quittancement et d'autres documents associés à destination des locataires. Les prestations seront à réaliser sur l'ensemble du patrimoine de l'ACHETEUR répartis dans les départements des Yvelines (78) et de l'Essonne (91). La présente consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 1° du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions des articles L. 2113-10, L. 2113-11 et R. 2113-2 du Code de la commande publique, l'ACHETEUR a choisi de ne pas allotir le marché, car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes. La dévolution en lots séparés risque de rendre techniquement difficile ou financièrement plus coûteuse l'exécution des prestations, objet du présent marché. Le présent marché est conclu sous la forme d'un marché public de service à prix unitaire. Le présent marché est traité sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens de l'article R.2162-2 du Code de la commande publique, lequel s'exécute par l'émission de bons de commandes en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code susmentionné. Cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000,00 euro(s) HT sur la durée globale du marché
France – Horticultural products – FOURNITURE DE PRODUITS HORTICOLES
Commune de NARBONNE
La présente consultation concerne l'acquisition et la livraison des fournitures horticoles pour les besoins du service Paysages et Nature et du service des Sports de la Ville de Narbonne. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
France – Cheque forms – Emission, fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme de QR code pour les personnes en difficultés financières
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Emission, fourniture et livraison de chèques d'accompagnement personnalisé sous forme de QR code pour les personnes en difficultés financières
France – Meal-preparation services – CONFECTION ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES (REPAS, GOÛTERS ET PIQUE-NIQUES) EN LIAISON FROIDE POUR LES STRUCTURES EAJE ET ALSH DE LA VILLE DE FIRMINY
Ville de Firminy
La confection et la livraison de denrées alimentaires (repas, goûters et pique-niques) en liaison froide pour les structures EAJE et ALSH
France – Containers for waste material – ACQUISITION DE CONTENEURS EN PLASTIQUE ET DE PIECES DETACHEES POUR LA COLLECTE DES DECHETS MENAGERS DE L'EUROMETROPOLE DE STRASBOURG
Eurométropole de Strasbourg
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1 000 000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
France – Preventive maintenance services – Maintenance préventive et corrective des climatiseurs et des chambres froides de la Délégation régionale IRD Occitanie
Institut de Recherche et Développement (IRD)
La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations de services pour la maintenance préventive et corrective des climatiseurs et des chambres froides de la Délégation régionale Occitanie de l'IRD.
France – Repair and maintenance services of security equipment – MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE SURETE, DETECTION D’INTRUSION ET PPMS
Commune de Clichy-la-Garenne
MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE SURETE, DETECTION D’INTRUSION ET PPMS
France – Vehicle towing-away services – Concession de service de fourrière de véhicules automobiles sur le territoire de la Ville de Puteaux
Ville de Puteaux
Le contrat de la consultation est une concession de service public au sens de l'article L1411-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, soit " un contrat par lequel une ou plusieurs autorités concédantes soumises au présent code confient l'exécution de travaux ou la gestion d'un service à un ou plusieurs opérateurs économiques ". Ladite qualification implique, conformément audit article, un transfert de risque d'exploitation, à savoir " une réelle exposition aux aléas du marché, de sorte que toute perte potentielle supportée par le concessionnaire ne doit pas être purement théorique ou négligeable ". La consultation est menée conformément à la procédure décrite aux dispositions des articles L.3121-1 et L. 3121-2 du Code de la commande publique, issus de l'ordonnance n°2018 -1074 du 26 novembre 2018 portant partie législative du code de la commande publique et du décret n°2018-1075 du 3 décembre 2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique. La procédure n'est pas allotie, car son objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes
France – Architectural, engineering and planning services – MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION TOUS CORPS D'ETAT ET CONFORTEMENT PARASISMIQUE EN SITE OCCUPE CHAPELLE SAINT JOSEPH
SA HLM OZANAM Groupe ActionLogement
MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA REALISATION DES TRAVAUX DE REHABILITATION TOUS CORPS D'ETAT ET DE CONFORTEMENT PARASISMIQUE DES 110 LOG. CHAPELLE SAINT-JOSEPH
France – Miscellaneous food products – FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS GERES PAR LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) DE TOULOUSE ET LE CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE (CTMR)
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Toulouse est un établissement public administratif autonome. Il a la gestion d'une trentaine d'établissements sociaux et médico-sociaux. La liste des établissements gérés par le CCAS de Toulouse figure à l'annexe 1 du cahier des clauses techniques particulières (CCTP). La présente consultation a pour objet la sélection de candidats pour la fourniture et la livraison de denrées alimentaires. Ces denrées alimentaires seront utilisées par les établissements pour la confection des repas servis aux résidents du CCAS. La capacité de stockage des établissements n'étant pas homogène, les candidats devront proposer une offre adaptable aux besoins de petits et de grands établissements
France – Surgical sutures – SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70
GROUPE HOSPITALIER DE LA HAUTE SAONE
SUTURES & LLIGATURES CHIRURGICALES POUR LE GH70
France – Masonry work – RELANCE DU LOT N°7 : "Maçonnerie" - Accord-cadre composite : Travaux après sinistre
Le Foyer Rémois (51)
Annonce dérivée - Le présent marché a pour objet la réalisation de travaux après sinistre pour la SA d'HLM LE FOYER REMOIS.
France – Bacteriological analysis services – PRELEVEMENTS, ANALYSES BACTERIOLOGIQUES ET REALISATION DE RELEVES DE TEMPERATURES DES RESEAUX D’EAU CHAUDE SANITAIRE DANS LES ETABLISSEMENTS DU CENTRE D’ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS
Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation des prélèvements, analyses bactériologiques et de relevés de températures des réseaux d'Eau Chaude Sanitaire dans les établissements du Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots.
France – Refuse transport services – Marché pour le transport et le traitement des biodéchets : * collectés en mélange avec les OMR et passés sur une unité de tri robotisé * collectés en PAV.
SMTOM REGION VILLERUPT
Le présent marché a pour objet la fourniture de services nécessaires à la collecte des biodéchets en bennes d’apports volontaire, au transport et au traitement des biodéchets collectés en mélange avec les OMR sur le territoire du SMTOM de la région de Villerupt et triés sur une unité de tri robotisé, ainsi qu’une phase initiale de location de bennes étanches. Le présent marché inclut la location mensuelle de bennes de 15 m³ étanches et adaptées au traitement des biodéchets et ce jusqu’à l’Ordre de Service notifiant un mois à l’avance la future mise à disposition des bennes du SMTOM au Titulaire. À cette échéance, le Pouvoir Adjudicateur mettra à disposition ses propres bennes, que le Titulaire devra intégrer et utiliser pour la poursuite de l'exécution du marché.
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