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DETECTION DES RESEAUX POUR SECURISER LES TRAVAUX DU DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE- Programme 2027-2030
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). DETECTION DES RESEAUX POUR SECURISER LES TRAVAUX DU DEPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE- Programme 2027-2030
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil
CC du Pays de Luxeuil
Services d'assurances pour la Communauté de communes du Pays de Luxeuil (CCPLx) — Dommage aux biens - Se reporter au CCTP — Responsabilité civile - Se reporter au CCTP — Véhicules à moteur - Se reporter au CCTP — Protection juridique - Se reporter au CCTP — Protection fonctionnelle - Se reporter au CCTP
Gestionnaire fonds dédié obligations euro
IRCEC
Accord-cadre relatif à la sélection de sociétés de gestion de portefeuille pour compte de tiers pour la reprise et la gestion financière d'un fonds dédié obligations euro — Sélection de sociétés de gestion de portefeuille pour compte de tiers pour la reprise et la gestion financière d'un fonds dédié obligations euro (non alloti).
Accord-cadre de travaux d'enrobés à l'Emulsion
Département du Finistère
Cette consultation concerne les travaux d'entretien relevant du programme annuel de renouvellement ou de renforcement de chaussées des voiries départementales à l'exception de techniques innovantes ou matériels ne pouvant être exécutés dans le cadre de ce contrat.
Travaux de rénovation (construction - réhabilitation) du Jardin du Fleuriste
EPT GPSO
Travaux de rénovation (construction - réhabilitation) du Jardin du Fleuriste — Installations générales de chantier – maçonnerie - pierre de taille - structure — Curage - dépollution — Restauration de serres anciennes — Serres neuves — Menuiserie extérieures et serrurerie — Plâtrerie, cloisons, doublages, plafonds, revêtements de sols, peinture — Lot n°7 - VRD — Electricité — Plomberie - CVC — Revêtements et Espaces Verts — Couverture – charpente - étanchéité
ACQUISITION DE MACHINES DE COUTURES A DESTINATION DES LYCEES DE LA REGION CENTRE-VAL DE LOIRE
REGION CENTRE VAL DE LOIRE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de la date de notification du contrat. Toute autre date de démarrage des prestations indiquée (notamment dans l'AAPC) ne le serait qu'à titre informatif. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre et du délai indiqué dans l'acte d'engagement. La liste des lycées concernés est indiquée dans le CCTP
Édition, mise sous pli, affranchissement et mise en poste des factures, lettres de relance, courriers d'information et pièces jointes associées à l'attention des abonnés pour le compte de la Régie...
CA GRAND PARIS SUD SEINE ESSONNE SENART
Édition, mise sous pli, affranchissement et mise en poste des factures, lettres de relance, courriers d'information et pièces jointes associées ainsi que des courriers de gestion (ex : avis de passage compteurs inaccessibles, plan de renouvellement compteur, etc. ....) à l'attention des abonnés pour le compte de la Régie de l'Eau de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart.
Le présent marché porte sur l’enquête quantitative en continu du musée du Louvre, le Baromètre des publics du Louvre
MUSEE DU LOUVRE
Le présent marché porte sur l’enquête quantitative en continu du musée du Louvre : le Baromètre des publics du Louvre. — Le présent marché porte sur l’enquête quantitative en continu du musée du Louvre, le Baromètre des publics du Louvre.
Analyse physico-chimique des opérations de VRD amiante et HAP
Commune de Cherbourg-en-Cotentin
Accord-cadre à bons de commande
Fourniture de matériel de signalisation lumineuse de trafic routier
CA PAU BEARN PYRENEES
CAPBP, coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la ville de Pau (VDP) et le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SMPBPM) Accord-cadre à bons de commande réparti en 2 lots. Pour le lot 1, l'accord cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter de sa date de notification. Le lot 1 est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de la période de reconduction est de 2 ans. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Pour le lot 2, l'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 28 janvier 2028
CAM-Fourniture de second oeuvre du bâtiment
Métropole européenne de Lille
ACCORD-CADRE MONO ET MULTI-ATTRIBUTAIRES À BONS DE COMMANDE ET MARCHÉS SUBSÉQUENTS – PRESTATIONS INTELLECTUELLES
SPL GAAM HDF
Le présent Marché vise à doter la Société Publique Locale Gestion des Actifs et Appui à la Mobilité Hauts-de-France d’une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) dans le secteur ferroviaire, concernant la fourniture de Prestation Intellectuelles : assistance technique, études et conseil. Cette AMO permettra à la SPL d’assurer la mise en œuvre opérationnelle de ses missions.
Travaux de création, d'aménagement et d'entretien des voiries et des fossés
COMMUNAUTE DE COMMUNES GRAND SUD TARN-ET-GARONNE
Accord cadre à bons de commande avec montant maximum annuel pour le lot 1 : 1 500 000 euro(s) HT et pour le lot 2 : 350 000 euro(s) HT — Travaux de voirie — Travaux de fossés
Fournitures et livraison de denrées alimentaires
EHPAD LES GABARIERS
Fourniture et livraison de denrées alimentaires — Fournitures et livraison de Viandes fraiches : Boeuf, agneau, veau — Fourniture et livraison de viandes de porc — Fourniture et livraison de viandes de Volailles, lapins et gibiers — Fourniture et livraison de produits de charcuterie — Fourniture et livraison de Fruits, légumes et produits connexes frais — Fourniture et livraison de produits surgelés — Fourniture et livraison de produits laitiers — Fourniture et livraison de prouits d'épicerie générale — Fourniture et livraison de poissons frais
Transport de déchets ménagers et assimilés
SMET de la Meuse
Transport de déchets ménagers et assimilés depuis le centre de transfert de Baleycourt
Schéma directeur Assainissement eaux usées
Communauté de Communes du Kreiz-Breizh
Réaliser un schéma directeur sur l'ensemble des communes du territoire de la Communauté de Communes du Kreiz-Breizh qui ont un système d'assainissement collectif — Schéma directeur assainissement eaux usées
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL ET D'EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES ALTEMED, GIE SERM-SA3M ET ACM HABITAT
ALTEMED
La consultation est passée selon la procédure d'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 2° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Volume de commande : Sans Minimum/Maxi : 450.000,00 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Durée ferme : 2 ans - Durée totale y compris reconduction : 4 ans
Collecte, évacuation, transport et traitement des déchets de laboratoires et assimilés de l’École polytechnique
Ecole polytechnique
Le marché a pour objet la collecte, l’évacuation, le transport et le traitement des déchets de laboratoires et assimilés de l’Ecole polytechnique : déchets chimiques, déchets biologiques/DASRI, produits chimiques de laboratoire (PCL) et déchets contenant de l’amiante. Les prestations comprennent notamment la collecte sur site, le conditionnement secondaire lorsqu'il est requis, l'évacuation, le transport réglementaire, la traçabilité et le traitement des déchets de laboratoires et assimilés dans les filières autorisées, conformément au CCTP.
Construction d'un nouvel EHPAD de 80 lits
EHPAD GILLES MARTIN
2026A0262 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance et de rénovation des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR des collèges départementaux
CD des A-M - Direction de la Construction, de l'Immobilier et du Patrimoine
Accord cadre à bons de commande pour les prestations de maintenance et de rénovation des ascenseurs, monte-charges et élévateurs PMR des collèges départementaux — Maintenance et rénovation des ascenseurs des collèges – secteur A – Cagnes sur Mer Antibes — Maintenance et rénovation des ascenseurs des collèges – secteur B – Cannes Grasse — Maintenance et rénovation des ascenseurs des collèges – secteur C – Nice Menton Vallées Est — Maintenance et rénovation des ascenseurs des collèges – secteur D – Nice Var Tinée
PRESTATION d'animation foncière dans le cadre de la stratégie foncière du SEMEA
SEMEA - SYNDICAT MIXTE DES BASSINS VERSANTS DES RIVIERES ECOLE, MARES AUX EVEES ET LEURS AFFLUENTS
L’objectif principal de la prestation est la mise en œuvre de la stratégie foncière par un intervenant unique chargé de l’animation, la concertation et le déploiement d’une ingénierie foncière opérationnelle.
Location d'équipements et prestations associées nécessaires aux manifestations organisées par la ville
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Les modalités d'exécution de l'accord-cadre (forme de contrat, nombre de titulaires, seuils) figurent au sein des documents de la consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces prestations visent à fournir à la ville de Saint Martin d'Hères les moyens matériels et humains nécessaires à l'organisation et à la réalisation techniques des événements et manifestations organisés par la ville sur son territoire. Les prestations concernent les domaines suivants : - La location, transport, installation et démontage des équipements scène ( plateaux normés ) - La location, transport, installation et démontage d'équipements scéniques ( matériel de sonorisation, éclairage de scènes et matériel électrique ). - La location, transport, installation et démontage d'équipements (Chapiteaux, tentes et structures ). Une PSE facultative est prévue pour l'installation du matériel de la ville. - La location, transport, installation et démontage de Vélums . - La location, transport, installation et démontage de plancher flottant. - La location, transport, installation et démontage de chalets en bois. Montants annuels hors taxes par lots ( pour la période initiale et par reconductions ) : Lot 1 : minimum 5 000 euro(s) - maximum 15 000 euro(s)Lot 2 : minimum 10 000 euro(s) - maximum 40 000 euro(s)Lot 3 : minimum 15 000 euro(s) - maximum 50 000 euro(s)Lot 4 : minimum 5 000 euro(s) - maximum 30 000 euro(s)Lot 5 : minimum 2 000 euro(s) - maximum 10 000 euro(s)Lot 6 : sans minimum - maximum 50 000 euro(s)
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics intermédiaires
PARIS LA DEFENSE
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour les espaces publics intermédiaires — Le présent accord-cadre de prestations intellectuelles porte sur des missions de maîtrise d'oeuvre et et d'assistance à maitrise d'ouvrage pour les opérations de requalification d'espaces publics (voirie, réseaux d'assainissement, éclairage public et espaces verts) du quartier d'affaires de la Défense (OIN historique).
Assurances « Flotte véhicules et véhicules en mission » pour les besoins de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur et de ses filiales et établissements.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NICE COTE D AZUR
La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurances « Flotte véhicules et véhicules en mission » pour les besoins de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur et de ses filiales et établissements.
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