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FOUILLES D’ARCHEOLOGIE PREVENTIVE - PROJET CAMPUS ARTISTIQUE PHASE 1 - CNSMD - RELANCE

COMUE LYON SAINT-ETIENNE

La COMUE Lyon Saint Etienne réalise au nom et pour le compte du CNSMD de Lyon la réhabilitation du bâtiment SAONE, et son extension en vue de la construction d’une salle modulable (auditorium). Le diagnostic archéologique sur cette zone a été rendu et celui-ci révèle la présence de vestiges archéologiques significatifs. Aux regards des conclusions de ce diagnostic, le préfet, par l’arrêté n°2026-1004 du 5 novembre 2026 modifiant l’arrêté n°2026-641 du 3 juillet 2026, a prescrit la réalisation de fouilles préventives préalablement aux aménagements de ladite zone. Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) comprend notamment le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP), le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes, en particulier le Cahier des Charges Scientifiques (CCS). Ce dernier précise le champ, les objectifs et le contenu de la mission de fouilles préventives. Le présent marché donc pour objet la réalisation de fouilles archéologiques préventives. La présente consultation est relancée à la suite de la déclaration sans suite de la précédente procédure portant sur le même objet, prononcée pour un motif d’intérêt général tenant à la nécessité de redéfinir le besoin et d’adapter les dispositions techniques du marché.

Entretien et maintenance des portails, des portes sectionnelles, des portes rapides et des rideaux métalliques manuels ou automatiques des bâtiments

Ville de Chalon-sur-Saône

Contrat de concession pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif eaux usées, collecte et traitement

COMMUNE DE VIGNACOURT

Contrat de concession pour l'exploitation du service public de l'assainissement collectif eaux usées, collecte et traitement — Le Délégataire aura pour mission d’assurer la gestion et la continuité du service public de l’assainissement (collecte et traitement) à l'intérieur du périmètre de la concession, constitué notamment de (données 2025) : o 1 station d’épuration, 2 570 EH o 8 postes de relèvement/refoulement o 2 312 habitants pour 1 074 abonnés o 18 km de réseaux dont 4 km de réseaux unitaires o 379 regards o 2 déversoirs d’orage o volumes traités 114 248 m3 o assiette volumes AEP : 80 583 m3 - assurer la surveillance, le fonctionnement, l’entretien et les réparations : - des canalisations eaux usées ; - des branchements ; - des postes de relèvement/refoulement ; - exploiter la station d’épuration - maintenir en état de fonctionnement l’ensemble des installations, réseaux, postes et station d’épuration tant sur le plan mécanique, qu’électrique par la maintenance préventive ou curative ; - effectuer le renouvellement des équipements électromécaniques de l’ensemble des installations ; - assurer un service d’astreinte 24h/24, 365 jours/365 ; - assurer la gestion de crise ; - assurer la gestion clientèle, en lien avec le service public d’eau potable pour la facturation.

Conception-réalisation pour la construction du collège VII à Saint Laurent du Maroni

COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE

Fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés aux matériels roulants de la Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur

Régie Régionale des Transports Provence Alpes Côte d'Azur

La présente consultation a pour objet la fourniture de moteurs et de pièces détachées de moteurs DEUTZ ou équivalent destinés au matériel roulant de l'Acheteur. La consultation comprend également des prestations réalisées par un spécialiste moteurs telles que des prestations de paramétrage, diagnostics, réparations et/ou réglages sur les moteurs concernés.

Accord-cadre de conception-réalisation multi-sites de logements locatifs sociaux individuels et intermédiaires

Meldomys

La présente consultation consiste en un accord-cadre mono-attributaire de conception-réalisation multi-sites de logements locatifs sociaux individuels et intermédiaires sur le département de Maine-et-Loire, avec passation de marchés subséquents (passés en application des articles R. 2162-2 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique)

Prestations de réparation et révision des moteurs du bateau pompe du groupement local de coopération transfrontalière

SIS du Bas-Rhin

Prestations de services d'assurance pour la SPL Chartres Métropole Energies (Dommage aux biens et Responsabilité civile)

CHARTRES METROPOLE ENERGIES

Le présent marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour la SPL Chartres Métropole Energies incluant deux lots : Dommages aux biens (Lot 1) et Responsabilité civile (Lot 2). Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé et peut être attribué ensemble ou séparément. Une variante est imposée pour le lot 1 et concerne le niveau de franchise générale demandé. Elle devra faire l'objet d'une tarification de la part des candidats. Les soumissionnaires ont la faculté de présenter en annexe des variantes libres pour chaque lot (à condition qu'elles correspondent aux éléments qualifiés comme représentant l'« offre de base » dans chaque CCTP)

Acquisition d’un RiverLab (laboratoire de terrain de préparation et analyse d’échantillons) pour le laboratoire OSUNA de Nantes Université

NANTES UNIVERSITE

L'objet du marché est l'acquisition d’un RiverLab (laboratoire de terrain de préparation et analyse d’échantillons) pour le laboratoire OSUNA de Nantes Université — Acquisition d'un bungalow sur remorque — Acquisition de dispositifs de mesures en continu de paramètres physico-chimiques — Acquisition d'un analyseur en continu d’éléments trace métalliques — Acquisition d'une pompe, d'un préleveur automatique et d'un stockage d’échantillons — Acquisition d'un dispositif d’acquisition et télétransmission — Acquisition d'un dispositif de mesure de la qualité de l’eau par drone aquatique

Solution de gestion, d’impression et d’envoi de courriers multicanal

AELB

Le présent marché a pour objet la mise en place d’une solution de gestion, d'impression et d’envoi de courriers par voie postale comprenant l’édition et l’envoi de courriers recommandés ou simples, massifiés ou égrenés. La prestation comprend également le suivi et l’archivage de ces envois.

Maîtrise d'oeuvre pour aménagements paysagers

Ville d'Hénin-Beaumont (62)

réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre pour des aménagements paysagers — Réalisation de missions de maîtrise d'œuvre pour des aménagements paysagers

Location et maintenance de machines à voter et système d'exploitation associé pour les élections 2027

Mairie d'Issy-les-Moulineaux

Location et maintenance de machines à voter et système d'exploitation associé pour les élections 2027 — Le marché est un marché mixte de fournitures et de services, traité à prix global et forfaitaire, passé selon la procédure d’appel d’offres ouvert. Le marché n’est pas alloti. Le marché est un marché à tranches. Il comprend une tranche ferme et deux tranches optionnelles : • Tranche ferme : élection du Président de la République des 18 avril et 2 mai 2027 (phase 1 : premier tour ; phase 2 : second tour) ; • Tranche optionnelle 1 : élections législatives anticipées (phase 1 : premier tour ; phase 2 : second tour, le cas échéant) ; • Tranche optionnelle 2 : référendum (un seul tour de scrutin). Les tranches optionnelles sont affermies dans les conditions de l’article 7 du CCP, au plus tard le 31 octobre 2027. Le marché prend effet à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2027. Les délais d’exécution de chaque scrutin sont fixés à l’article 11 du CCP.

Fourniture, personnalisation, gestion et rechargement de cartes d’insertion destinées aux bénéficiaires de dispositifs d’insertion sociale et professionnelle des habitants de la commune de TSINGONI

COMMUNE DE TSINGONI

La présente consultation concerne l’achat de cartes d’insertion ayant pour objet de faciliter les démarches d’insertion sociale et professionnelle des habitants de la commune de TSINGONI (Mayotte). — Fourniture, personnalisation, gestion et rechargement de cartes d’insertion destinées aux bénéficiaires de dispositifs d’insertion sociale et professionnelle

Accord cadre d’Etudes urbaines à visée pré-opérationnelles. Etudes urbaines de pré-programmation et de programmation en vue du réamenagement du Parc Balnéaire et Nautique de Corbière à Marseille - 16e

Ville de Marseille

Accord cadre d’Etudes urbaines à visée pré-opérationnelles. Etudes urbaines de pré-programmation et de programmation en vue du réaménagement du Parc Balnéaire et Nautique de Corbière à Marseille - 16e

Marché de Maîtrise d'oeuvre de la réhabilitation énergétique de la Halle de Sports

Université de Picardie Jules Verne

L'opération comprend la rénovation du bâtiment d'origine. Les travaux porteront sur la mise en sécurité du bâtiment et de ses abords, incluant le système de sécurité incendie (SSI), l'asservissement des portes coupe-feu, le désenfumage et les dispositifs réglementaires associés, garantissant l'accessibilité aux usagers. L'opération sera réalisée en site non occupé, avec un transfert provisoire des activités durant la phase Travaux, pour assurer la continuité des services. Le contrat comporte deux tranches optionnelles. Le détail des missions confiées au titulaire figure au règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Le coût du marché de l'opération est réparti comme suit : tranche Ferme : 2 304 927 euro(s) HT, tanche optionnelle 1 : extension: 733 428 euro(s) HT, tranche optionnelle 2 : embellissement intérieur : 1 264 284 euro(s) HT

Accord cadre à bons de commande multi-attributaires de services (missions de diagnostics amiante, plomb et HAP sur le patrimoine de la Ville de Maubeuge).

Ville de Maubeuge

Le marché régi par le présent cahier des clauses techniques particulières est un marché de services en vue : - de réaliser des diagnostics techniques amiantes sur les bâtiments nouvellement intégrés au patrimoine de la collectivité ( DTA ) - mettre à jour des DTA existants sur la base de rapports existants qui seront fournis avant chaque intervention - de réaliser des diagnostics amiantes avant travaux ( DAAT ) - de réaliser des diagnostics amiantes avant vente - de réaliser des diagnostics amiantes de bâtiments avant démolitions ( DAAD ) - de réaliser des diagnostics de constat de risque d'exposition au plomb ( CREP ) - de réaliser des diagnostics HAP (hydrocarbures Aromatiques et Polycycliques) travaux de voirie ,de réhabilitation, de démolition ou de gestion des déchets.

Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-

Métropole Aix Marseille Provence

Mise en accessibilité aux PMR des stations de métro Lot 1 : mission de contrôle technique des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 2 : mission de contrôle technique des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille Lot 3 : mission de CSPS des stations Noailles, Joliette et Désirée Clary Lot 4 : mission de CSPS des stations Réformés-Canebière, Périer et Baille

Prestations d’assistance juridique en matière de droit public et de finances publiques

CNOUS

La présente consultation a pour objet la mise en place d’un accord-cadre visant à fournir au Cnous ainsi qu’aux Crous qui prendraient part au marché, des prestations d’assistance juridique. — Ce lot a pour objet la fourniture de diverses prestations d’assistance juridique en matière de droit public spécial (droit de la commande publique, droit de l’urbanisme, droit de l’environnement et droit de la santé publique), de droit administratif et d’appui et conseil aux instances (préparation, sécurisation et suivi des Conseils d’Administration (CA)), ainsi que de droit des finances publiques et de la fiscalité publique pour le Cnous. — Ce lot a pour objet la fourniture de diverses prestations d’assistance juridique en matière de droit des ressources humaines, du droit de la fonction publique, mais également en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail, pour le Cnous. — Ce lot a pour objet la fourniture de diverses prestations d’assistance juridique en matière de droit du numérique et de protection des données personnelles (RGPD, loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés de la CNIL), d’assistance en matière de fuite de données, de droit de l’intelligence artificielle, ainsi que de droit de la propriété intellectuelle pour la protection des marques et des noms de domaine pour le Cnous. — Ce lot a pour objet la fourniture de prestations d’assistance et de conseil juridiques au bénéfice du Cnous en matière de droit de la construction, de droit de la domanialité publique et de droit immobilier et patrimonial. Il couvre notamment les relations contractuelles avec les bailleurs sociaux, le montage juridique des opérations immobilières, les problématiques relatives à l’occupation temporaire du domaine, aux logements de fonction et aux assiettes foncières, ainsi que l’accompagnement juridique des projets de construction, de réhabilitation et d’aménagement du patrimoine immobilier, incluant les questions relatives à la maî

Marché ordinaire de prestation de coordination, animation et gestion du dispositif d’intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie pour le Département de La Réunion

DEPARTEMENT DE LA REUNION

Prestations de coordination, animation et gestion du dispositif d’intervenants sociaux en commissariat et gendarmerie pour le Département de La Réunion. — Prestations de coordination, animation et gestion du dispositif d’intervenants sociaux en gendarmerie — prestations de coordination, animation et gestion du dispositif d’intervenants sociaux en commissariat

Fourniture, installation et mise en service d'un système de mesure LiDAR à balayage pour l'évaluation du potentiel éolien offshore et d’une station météorologique à La Réunion

Université de la Réunion

Fourniture, installation et mise en service d'un système de mesure LiDAR à balayage pour l'évaluation du potentiel éolien offshore et d’une station météorologique (irradiance solaire, vent, pluviométrie, etc.) à La Réunion

Mise en œuvre du volet 3 du pacte territorial sur le territoire de l'Intercom Bernay Terres de Normandie

Intercom Bernay Terres de Normandie

Equipement de plusieurs espaces d’entrainement et de préparation physique au sein du CREPS à destination d’un public de sportif de haut niveau.

CREPS ANTILLES-GUYANE

Ce marché a pour objectif l’équipement de plusieurs espaces d’entrainement et de préparation physique au sein du CREPS Antilles-Guyane. Ces équipements sont majoritairement à destination d’un public de sportif de haut niveau. Ces équipements doivent donc répondre à des exigences de technicité mais également de sécurité.

2026AVN0018 - Entretien des terrains de sports

Ville d'Avignon

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires — Prestations d'entretien des terrains de sports en pelouse naturelle — Prestations d'entretien des terrains de sports en gazon synthétique

Marché de prestations géotechniques pour l’alimentation en eau brute des ilets du cirque de Salazie (Commune de Salazie) - Relance

DEPARTEMENT DE LA REUNION

La présente consultation concerne l’exécution d’un ensemble de prestations géotechniques pour l’alimentation en eau brute des ilets du Cirque de Salazie. Les objectifs principaux de la mission sont d’une part de connaître la nature des sols au niveau des futurs ouvrages de génie civil à créer (station de surpression, retenue collinaire, réservoirs) afin de déterminer le mode de fondation approprié, et d’autre part, sur le tracé des canalisations d’évaluer les conditions de terrassement lors de la pose des conduites.