Tenders

Prestation de contrôle des agriculteurs engagés dans le dispositif de paiement pour services environnementaux de l'Eurométropole de Strasbourg

Eurométropole de Strasbourg

Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Eau Potable, Assainissement et Eaux Pluviales - Travaux de renouvellement, renforcement, extension des réseaux et des branchements - Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour l'année 02

COLMAR AGGLOMERATION

Accord-cadre de travaux exécution à bons de commande conclu sans montant minimum et avec montant maximum de 5 000 000 euro(s) HT par période d'exécution avec QUATRE titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres) en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique. Il est précisé que : Le titulaire n°1 (en première position du classement opérée par la CAO) pourra se voir attribuer un montant maximum de commandes par période d'exécution de 2 000 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°2 (en seconde position du classement opérée par la CAO) pourra se voir attribuer un montant maximum de commandes par période d'exécution de 1 500 000 ,00 euro(s) HT. Le titulaire n°3 (en troisième position du classement opérée par la CAO) pourra se voir attribuer un montant maximum de commandes par période d'exécution de 1 000 000,00 euro(s) HT. Le titulaire n°4 (en quatrième position du classement opérée par la CAO pourra se voir attribuer un montant maximum de commandes par période d'exécution de 500 000,00 euro(s) HT. Les montants MAXIMUM de commande sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle. Les prestations à réaliser sont définies au fur et à mesure des besoins au moyen de bons de commande et sont attribués selon un principe de rotation entre les titulaires. Durée : A compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027) jusqu'au 31 décembre 2027. Il est reconductible 3 fois, pour une période de 1 an à chaque reconduction. La durée totale maximale de l'accord-cadre est de 4 années. La reconduction est tacite. L'acheteur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre, par lettre recommandée avec accusé de réception (format électronique ou voie postale) adressée aux titulaires, au plus tard deux (2) mois avant la date de reconduction. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction, ni se prévaloir d'aucune indemnité en cas de non-recon

TRANSPORT PAR VOIE ROUTIÈRE DES USAGERS EN SITUATION DE HANDICAP POUR LES ÉTABLISSEMENTS IME LIVRY-GARGAN ET IME JEAN-MARC ITARD

EPPH 93

Transport routier adapté des enfants et jeunes en situation de handicap accueillis à l'IME de Livry-Gargan, à l'IME Jean-Marc Itard (Le Blanc-Mesnil) et à sa section Passerelle (Montreuil) : prise en charge à domicile ou à proximité et transport quotidien vers l'établissement, en aller/retour ou en trajet simple, selon le calendrier d'ouverture des établissements. Un convoyage peut être commandé en option. Accord-cadre sans minimum ; maximum sur la durée totale : 95 000 transports aller/retour et 350 convoyages aller/retour.

Remise en état des quais et protections maritimes en enrochements des ports de plaisance de Dzaoudzi et Mamoudzou

Département-Région de Mayotte

PRESTATIONS D'ACCOMPAGNEMENT, DE CONSEILS ET DE SUIVI DES CONVENTIONS DE PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - RISQUES PREVOYANCE ET SANTE

Conseil départemental de l'Orne - Secrétariat général -Direction des Achats et de la Logistique

Maintenance des équipements de chauffage, CTA, et production d’eau chaude sanitaire

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS-GATINAIS

La présente consultation concerne la maintenance préventive et corrective des équipements de production de chauffage, CTA et d’eau chaude sanitaire au gaz et au fioul des bâtiments d’intérêt communautaire gérés par la Communauté de Communes du Pithiverais Gâtinais.

Prestations d'animation d'ateliers sociolinguistiques pour les besoins de la commune de Ris-Orangis (91130)

Commune de Ris Orangis

L'objectif est de consolider les compétences linguistiques des apprenants, de favoriser leur autonomie, de faciliter leur insertion sociale et professionnelle et de contribuer, selon leurs besoins, à la préparation aux certifications en français. Les ateliers s'adressent aux habitants de Ris-Orangis âgés de 18 à 65 ans, titulaires ou non d'un CIR, rencontrant des difficultés dans la maîtrise de la langue française. Accord cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire - montant maximum 50 000,00 euro(s) HT par an. Le contrat débute à compter du 1 er janvier 2027

Fourniture et livraison de denrées alimentaires et du lait infantile destiné aux enfants en bas âge (0 à 3 ans) accueillis au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et pour les se...

Mairie des Ulis

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de denrées alimentaires et du lait infantile destiné aux enfants en bas âge (0 à 3 ans) accueillis au sein des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) et pour les services communaux de la Ville des Ulis (4 Lots).

FOURNITURE D’UNE FRAISE DE DÉNEIGEMENT AÉROPORTUAIRE

Aéroport de Bâle Mulhouse (68)

Fourniture d'une fraise de déneigement aéroportuaire capable d'enlever la neige rassemblée en andains par les machines de déneigement du train de piste et la projeter vers les zones enherbées situées dans les abords. Le marché est divisé en 2 lots comme suit : Lot 1 – Fourniture d’une fraise de déneigement aéroportuaire Lot 2 – Maintenance d’une fraise de déneigement aéroportuaire Les 2 lots seront attribués à un seul et même candidat Les documents du marché sont disponibles gratuitement sur le profil d'acheteur à l'adresse : https://www.marches-securises.fr/

Mise à disposition de personnel intérimaire (agents de blanchisserie) - Marché n° 02-2026

GCS Centre de Traitement Textile Hospitalier (CTTH)

Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul titulaire, pour la mise à disposition de personnels temporaires (agents de blanchisserie) auprès du Groupement de Coopération Sanitaire Centre de Traitement Textile Hospitalier (CTTH) de Beauvais, blanchisserie hospitalière, dans les cas de recours prévus aux articles L. 1251-60 à L. 1251-63 du code du travail. Durée de deux ans du 04/01/2027 au 03/01/2029, reconductible tacitement une fois pour deux ans, au plus tard jusqu'au 03/01/2031. Montant maximum de 2 000 000 € HT (2 400 000 € TTC) sur la durée totale, reconduction comprise, sans montant minimum. Montant estimé, non engageant, de 1 541 667 € HT (1 850 000 € TTC). Marché non alloti, sans variante ni option.

Prestations audiovisuelles, scéniques et évènementielles-.

C3C Ressources et Territoires

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations audiovisuelles, scéniques et évènementielles. L'acheteur public est la centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims. Les prestations, objets du présent accord-cadre, répondent aux besoins actuels de la Communauté urbaine du Grand Reims et de la Ville de Reims et aux besoins éventuels des autres adhérents à la Centrale d’achat .Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de 48 mois à compter de sa date de notification et au plus tôt le 1er avril 2027. Il est résiliable annuellement à chaque date anniversaire par décision de l’acheteur public notifiée au titulaire par courrier/courriel avec accusé de réception au plus tard DEUX (2) mois avant l’échéance de la période en cours. Cette dénonciation n’ouvre droit à aucune indemnité au titulaire. Il se décompose en 3 lots. Le candidat a la possibilité de soumissionner pour un ou plusieurs lots. Le lot n°2 est multi-attributaires : sous réserve de la réception d’un nombre suffisant d’offres régulières, adaptées et acceptables, il sera conclu au maximum avec TROIS (3) opérateurs économiques. Ce lot sera intégralement exécuté par la conclusion de marchés subséquents, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. Les lots 1 et 3 sont mono-attributaires : chaque lot sera conclu avec un seul opérateur économique. Ces lots seront intégralement exécuté par émission de bons de commande, conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Travaux dans les bâtiments de la Commune, du C.C.A.S et de l’Office du Tourisme et des Congrès - Lots 7, 8 et 9

Ville d'Antibes (06)

Travaux dans les bâtiments de la Ville d'Antibes Juan-les-Pins, du Centre Communal d'Action Sociale et de l'Office de Tourisme et des Congrès d'Antibes Juan-les-Pins — Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour des travaux de menuiserie bois — Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour des travaux de menuiserie PVC - Stores — Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique pour des travaux de menuiserie aluminium

RD 1075 - Créneau de dépassement Sud et recalibrage Nord - Maîtrise d'Oeuvre

Département des Hautes-Alpes

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre du programme de modernisation de la RD1075, le Département souhaite réaliser un créneau de dépassement et recalibrer une section routière

Fourniture de carburants, d'énergies et de services annexes par cartes accréditives pour les véhicules et engins de Grenoble Alpes Métropole

GRENOBLE ALPES METROPOLE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Maintenance préventive et curative des ascenseurs, appareils élévateurs et monte-charges

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS

EHPAD LES EAUX VIVES

Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS — Lot 1 : Assurance responsabilité civile — Lot 2 : Défense pénale des agents et protection juridique de l'étbalissement — Lot 3 : Assurance dommage aux biens — Lot 4 : Assurance automobile et auto-missions collaborateurs — Lot 5 : Risques statutaires du personnel CNRACL

Fourniture et livraison de matériels de sécurité et d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail - Relance des lots 4 et 5

Syndicat Mixte du Lac d'Annecy

Dans le cadre de sa démarche de prévention des risques professionnels, le SILA doit fournir à son personnel des équipements appropriés aux différents environnements de travail. La consultation concernant les lots 4 et 5 est relancée suite à une déclaration sans suite pour motif d'intérêt général. Les autres lots ont été attribués lors d'une précédente consultation

ASSURANCES Ville d'Haubourdin et CCAS

Ville d'HAUBOURDIN

ASSURANCES Ville d'Haubourdin et CCAS — Assurances des Dommages aux biens et des risques annexes — Assurances de responsabilité civile et des risques annexes ( indemnités contractuelles) — Assurances de la flotte automobile et des risques annexes — Assurance de la protection juridique de la ville — Assurances de la protection fonctionnelle des agents et des élus — Assurance de la Cyber criminalité — Assurances des Risques Statutaires des agents CNRACL

Collecte et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) ménagers sur des sites dédiés et via dispositif mobile

Eurométropole de Strasbourg

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 960000.0 Euro(s) H.T. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)

Accord-cadre pour les missions de contrôle technique des opérations de travaux de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane

La présente consultation a pour objet un accord-cadre pour les missions de contrôle technique des opérations de travaux de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Le présent accord-cadre à bons de commande sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Il est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification et pour un montant maximum de 200 000 Euros HT. Il est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes conditions, soit une durée maximale de 4 ans et un montant maximum de 800 000 Euros HT toutes périodes confondues.

Mission d’assistance technique, juridique et financière en vue de l’échéance à 2028/2029 de l’exploitation déléguée de 14 parcs de stationnement Métropolitains

Métropole Aix Marseille Provence

Mission d’assistance technique, juridique et financière en vue de l’échéance à 2028/2029 de l’exploitation déléguée de 14 parcs de stationnement Métropolitains — Assistance technique — Assistance juridique — Assistance financière

Fourniture et livraison de mobilier de propreté à compaction solaire et de pièces détachées

Eurométropole de Strasbourg

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs

Ville de Maubeuge

Entretien et nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et équipements sportifs — Le présent marché a pour objet l'entretien et le nettoyage des locaux et vitrerie des écoles, crèches et structures petite enfance, ainsi que des équipements sportifs (salles de sport, gymnases et stades) de la Ville de Maubeuge. Le marché public porte sur des prestations de service. La description des locaux, des prestations et de leurs spécifications techniques est indiquée dans le présent cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le titulaire de chaque lot s'engage à une obligation de résultat pour exécuter les prestations objet du présent marché, dans les conditions définies ci-après. Le présent marché comporte 3 lots, définis comme suit : • Lot 1 : Nettoyage des écoles élémentaires • Lot 2 : Nettoyage des crèches et structures petite enfance • Lot 3 : Nettoyage des salles de sport et gymnases (salles de sport, gymnases et stades) Le pouvoir adjudicateur ne limite pas le nombre de candidature par lot : le candidat devra avoir connaissance des exigences pour chacun des lots avant de candidater.

Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions

GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS

Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions — Fourniture de Véhicules Particuliers (thermiques, hy-brides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Utilitaires (thermiques, hybrides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Poids lourds (thermique ou électriques, neuf ou d'occasion) 12T à 26T