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2026EPC0011 - IMPRESSION ET FABRICATION DE SUPPORT DE COMMUNICATION ET DE SIGNALETIQUE EVENEMENTIELLE
ETABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
Le présent accord-cadre porte sur la fabrication et l'impression de support de communication et de signalétique évènementielle répondant aux besoins de la direction Marketing et développement des publics de l'Etablissement public du Capitole. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations ;il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Il exclut les fabrications très grand format au Théâtre du Capitole, qui feront l'objet d'une consultation spécifique. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit à l'identique trois fois pour une durée de 1 an. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Montant maximum annuel : 90 000 euro(s) HT. Le montant maximum annuel est identique pour chaque période de reconduction. Les prix sont fermes la première année d'exécution du marché puis révisables annuellement les année suivantes à la date anniversaire de la notification du marché
Souscription de contrats d'assurance pour le CDEF93
CDEF 93
6 lots - voir le règlement de consultation — Lot 1 Dommages au biens et risques annexes — Lot 2 Assurance des responsabilités et des risques annexes — Lot 3 Assurances des véhicules à moteur et risques annexes — Lot 4 Assurance de la protection juridique — Lot 5 Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus — Lot 6 Assurances des prestations statutaires
Prestations de service d'entretien d'espaces verts pour la Ville de Marcq-en-Baroeul - 5 lots
Commune de Marcq En Baroeul
Le marché concerne l'entretien d'espaces verts pour la Ville de Marcq-en-Baroeul. Il est divisé en 5 lots, comme suit : - Lot 1 : Tonte et entretien de gazons et prestations diverses ; - Lot 2 : Entretien des parcs et jardins ; - Lot 3 : Tailles de haies sur voirie ; - Lot 4 : Entretien autres sites ; - Lot 5 : marché réservé ZI Pilaterie.
Prestation de services d'assurance
Chambre d'Agriculture de Haute-Loire
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances — Assurance Responsabilité civile — Assurance Protection fonctionnelle — Assurance Protection juridique — Assurance Automobile — Assurance Dommages aux biens — Assurance Cyber-Risques — Assurance Responsabilité des dirigeants — Assurance Responsabilité décennale et professionnelle
EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN
La présente consultation a pour objet : EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN — EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Extension du système de vidéoprotection — EXTENSION ET MAINTENANCE DU SYSTEME DE VIDEOPROTECTION DE LA COMMUNE DE ROQUEBRUNE CAP MARTIN - Maintenance du système de vidéoprotection
SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL
PARIS TERRES D'ENVOL
Passation d'un marché public de prestation de services en assurances DOMMAGES OUVRAGE DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ESPACE CULTUREL
Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de laboratoires pour le domaine de l'anatomo-cyto-pathologie pour les sites du CHU de Lille et du CH de Roubaix
CHU de Lille - ES du GHT HPGL
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le détail en est présenté en annexes 1. Catalogue des besoins et 2. Tableau des quantités au CCTP pour un, plusieurs, ou la totalité des Centres Hospitaliers visés au CCAP
maintenance des pare-feu de la DIRCE
DIR Centre-est
Le présent marché a pour objet la réalisation des prestation de maintenance des dispositifs de sécurité de la DIRCE. Pour assurer la sécurité de leurs systèmes d'information, les PC de la DIR Centre-Est sont équipés de plusieurs pare-feux protégeant les principales ressources métiers (réseaux, applications, équipements dynamiques, etc.) des risques de détérioration ou de prise en main par des personnes malveillantes ou négligentes. L'efficacité de ces systèmes de sécurité repose sur un suivi permanent et une capacité d'intervention rapide en cas de dysfonctionnement faisant appel à la fois à un niveau d'expertise élevé dans le domaine de la sécurité informatique et de disponibilité des intervenants. Les prestations de maintenance nécessaires au bon fonctionnement des pare-feux des PC de la DIR sont : • Conclusion de contrats de maintenance et d'assistance auprès des éditeurs de pare-feu ; • conclusion de contrats de maintenance et d'assistance auprès des éditeurs des solutions de sécurité mises en œuvre à la DIRCE ; • Maintenance préventive : visite annuelle ; • Maintenance corrective : diagnostic de panne, dépannage, audit, correction ; • Maintenance évolutive : fourniture de nouveaux pare-feux, installation, optimisation, conseil en architecture ; • Assistance et conseil en sécurité ; • Transfert de compétence.
Maintenance, installation et évolution du système de contrôle d'accès/anti-intrusion sur tous les sites de l'UTC
Université de technologie de Compiègne
La présente consultation a pour objet la maintenance, l'installation et l'évolution du système de contrôle d'accès/anti-intrusion sur tous les sites de l'université de technologie de Compiègne. — Marché non alloti portant sur la maintenance, l'installation et l'évolution du système de contrôle d'accès/anti-intrusion sur tous les sites de l'université de technologie de Compiègne. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
Fourniture et mise en place du mobilier du Pôle Culturel Haute Plage
Mairie de La Grande Motte
Marché à prix global et forfaitaire Les prestations sont divisées en tranches : 1 tranche ferme et 6 tranches optionnelles Le marché contient une clause d'insertion sociale (voir CCAP et son annexe 1)
Travaux d'entretien de voirie
Communauté de Communes des Loges
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le critère prix des prestations est analysé sur la base d'une simulation financière sous la forme d'un Détail Estimatif Quantitatif (DQE) masqué non communiqué aux candidats
Prestations de services d’assurances en 5 lots
MAIRIE DE CLAMECY
Prestations de services d’assurances en 5 lots — Assurance de tous les véhicules, engins ou remorques dont l'assuré est propriétaire ou dont il a la garde ou l'usage ainsi que leurs options, aménagements, machines, équipements, installations décoratives, système antivol et accessoires de toutes natures, mobiles ou non. — L'assurance DOMMAGE AUX BIENS doit couvrir : − les dommages matériels, c’est à dire les dommages qui portent atteinte à la structure ou à la substance de la chose, causés par un événement ou un risque assuré, atteignant les bâtiments et biens immobiliers et les biens mobiliers – matériels – marchandises, etc…., − les pertes et frais consécutifs à un événement ou un risque assuré, − les responsabilités consécutives à un événement ou un risque assuré — Assurance PROTECTION FONCTIONNELLE des dépenses mises à la charge de l’Assuré au titre notamment des dispositions de l’article L134-4 et suivants du Code général de la fonction publique et des articles L2123-34, L2123-35, L3123-28, L3123-29, L4135-28, L4135-29, L5211-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, lui faisant obligation d’assurer sa protection à ses élus et anciens élus, aux personnes considérées comme agents publics et anciens agents publics titulaires ou non, y compris les collaborateurs occasionnels du service public, ainsi qu'au conjoint, concubin, partenaire lié par un pacte civil de solidarité au fonctionnaire, aux enfants et ascendants directs de l'Agent/Elu, mis en cause, atteints dans leur intégrité physique ou leur sécurité, — Assurance de la protection juridique de l'Assuré souscripteur : - Prestations d'information, conseil, prévention et transaction - Indemnisation de frais dans le cadre d'une assistance juridique — La garantie a pour objet de couvrir l'Assuré des frais résultants d'une atteinte aux données électroniques ou numériques de l'Assuré, ou qui lui sont confiées, ou pour lesquelles l'Assuré assure une prestation. Ces données peuvent être notamment contenues :
Conception, réalisation et exploitation-maintenance du Pôle culturel départemental de Digne-les-Bains
Département des Alpes de Haute-Provence
La consultation a pour objet l'attribution d'un marché global de performance, au sens de l'article L. 2171-3 du code de la commande publique (CCP), associant la conception, la réalisation et l'exploitation-maintenance du Pôle culturel départemental de Digne-les-Bains, en vue de remplir des objectifs chiffrés de performance, notamment en matière d'efficacité énergétique et d'incidence écologique
Marché public global sectoriel de conception-réalisation du Nouvel Hôpital Jean Verdier, avenue Gallieni, Bondy (93140).
SMMAT
Le projet du Nouvel Hôpital Jean Verdier s’inscrit dans la stratégie de réorganisation de l’offre de soins du Groupement Hospitalo-Universitaire Paris Seine-Saint-Denis de l’AP-HP, fondée sur une gradation des soins entre les sites d’Avicenne, de Jean Verdier et de René Muret.
Nettoyage courant des locaux du LYCÉE DES LUMIÈRES - MAYOTTE
LPO des Lumieres
FOURNITURES ET PRESTATIONS DE SERVICES POUR L'ORGANISATION DE MIEL VERT 2027
COMMUNE DU TAMPON
Miel Vert 2027 se déroulera du vendredi 08 janvier au dimanche 17 janvier 2027. La présente consultation comprend 27 lots dont le descriptif figure au CCTP. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le marché donne lieu à versement d'avance pour les lots suivants : 13, 20, 24 à 27. Les modalités de l'avance sont prévues dans le CCAP Acceptation pour des variantes pour les lots 25 à 27, les modalités sont prévues dans le règlement de consultation. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes et définitifs. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable par l'acheteur. Les prestations seront financées sur fonds communaux. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. La durée indiquée au présent avis correspond à celle du lot 20 qui présente le délai d'exécution le plus long. Les périodes d'exécution des lots 1 à 27 programmées dans le cadre de la manifestation Miel Vert 2027 sont précisée dans le CCTP
Equipement de Véhicules Tous Usages (VTU) pour le Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Isère
Sdis de l'Isère
Équipement de Véhicules Tous Usages (VTU) pour le Service Départemental d’Incendie et de Secours de l’Isère
Fourniture et acheminement d'électricité-.
Direction
Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement d'électricité pour les membres du groupement d'achat — Sites C2/C4 sup 36 KVA — Sites C5 inf ou = 36 KVA
Fourniture, installation et maintenance d’équipements de cuisine pour les établissements municipaux
Ville de Villeneuve-Saint-Georges — Service hygiène et restauration
La consultation porte sur la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service et la maintenance préventive et curative d’équipements de cuisine professionnelle pour les établissements municipaux de Villeneuve-Saint-Georges.
RENOVATION DU DIGESTEUR 1 - UNITE METHAVALOR
SYDEME (Syndicat Mixte de Transport et de Traitement des Déchets Ménagers de Moselle-Est)
Le présent marché a pour objet des prestations de rénovation du Digesteur de l'unité Méthavalor de Morsbach. — Lot n°1 - Réhabilitation intérieure, structures et équipements associés : 1 000 000 HT maximum — Lot n°2 – Déconstruction sélective de la toiture existante : 300 000 € HT maximum — Lot n°3 – Chauffage : 500 000 € HT maximum ; — Lot n°4 - Couverture, isolation thermique, étanchéité, bardage/finition et eaux pluviales : 600 000 Euros HT maximum
Fourniture de gazole pour les autocars de la SRADDA
SUD RHONE ALPES DEPLACEMENTS DROME ARDECHE (SRADDA)
Marché multi-attributaires de type accord cadre passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert pour la fourniture en gazole des autocars de la SRADDA pour l'approvisionnement des cuves des 4 sites d'exploitation de l'entreprise : Valence, Romans, Davézieux et Montélimar. Au fur et à mesure de la survenance de ses besoins, la SRADDA établira des marchés subséquents avec l'un des titulaires de l'accord cadre, sélectionné sur le critère du prix suite à une remise en concurrence systématique de tous les titulaires.
Prestations d'assurances pour les besoins du Département du Jura
Conseil départemental du Jura
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département du Jura — Assurance "dommages aux biens et risques annexes" — Assurance "dommages aux biens et risques annexes, contrat de 2ème ligne" — Assurance "flotte automobile et risques annexes" — Assurance "risques statutaires du personnel"
FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DES SERVICES MUNICIPAUX
Ville des Abymes (971)
FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET D'ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE POUR LES AGENTS DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE DES ABYMES — Vêtements de travail et accessoires — Chaussures à usage professionnel
FOURNITURE D'UN LOGICIEL DE GESTION DU TEMPS ET DES PLANNINGS
Département de la Dordogne
L'accord cadre a pour objet la fourniture, la mise en oeuvre et la maintenance ou l'abonnement d'un logiciel de gestion du temps et des plannings. Le présent accord-cadre est conclu à compter de sa notification pour une durée initiale de 5 ans comprenant la mise en production, la durée de garantie (en mode on premise), et la durée de maintenance ou d'abonnement. Le maximum de l'accord-cadre est fixé en valeur à 280 000 euro(s) HT
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