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Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires portant sur l'acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour la Mairie de Saint-Paul
Ville de Saint-Paul
Acquisition de denrées alimentaires et produits jetables pour la Mairie de Saint-Paul — Pain hamburger — Féculent cuit sous vide : pomme de terre — Condiment frais 1G — Condiment préparé : pulpe ail — Légumes Shop suey 4G — Salade verte 4G — Produit à base de patate douce surgelé — Fruit frais — Légumes frais importés — Pâte d'arachide — Poisson surgelé conventionnel — Volaille surgelée conventionnelle — Boucané frais de volaille — Jambon de porc — Seau d'ananas — Vin rouge sans alcool — Produits jetables alimentaires — Carton alimentaire
Acquisition de consommables, de produits d'entretien, de petits équipements et mise à disposition de matériels pour LMV Agglomération et les membres du groupement de commandes.
Communauté d Agglomération Luberon Monts de Vaucluse
Acquisition de consommables, de produits d'entretien, de petits équipements et mise à disposition de matériels pour LMV Agglomération et les membres du groupement de commandes. Liste des membres du groupement : - LMV Agglomération - Mairie de Cabrières d’Avignon - Mairie de Cavaillon
Contrôles réglementaires des installations techniques du patrimoine bâti de la Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées et des membres du groupement de commande
CA PAU BEARN PYRENEES
CAPBP Coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP) - La Ville de Bizanos - La Ville de Saint-Faust - La Ville de Pau (VDP) - Le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - La Ville de Lescar - Le Syndicat Mixte Pau Béarn Pyrénées Mobilités (SMPBPM) - La Ville d'Uzos. Accord-cadre à bons de commande sans mini avec montant maxi : Pour la CAPBP : 100 000,00 euro(s) H.T. Pour la Ville de Bizanos : 50 000,00 euro(s) H.T. Pour Saint-Faust : 25 000,00 euro(s) H.T. Pour la Ville de Pau : 250 000,00 euro(s) H.T. Pour le CCAS :25 000,00 euro(s) H.T. Pour la Ville de Lescar : 75 000,00 euro(s) H.T. Pour le SMPBPM : 10 000,00 euro(s) H.T. Pour la Ville d'Uzos / 25 000,00 euro(s) H.T. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. la date indiquée pour la durée au 29/12/2026 "A compter du " est une date prévisionnelle
Recyclage, valorisation et traitement des déchets collectés en déchèterie
SIRTOM de la Vallée de la Grosne
Recyclage, valorisation et traitement des déchets collectés en déchèterie — Réception et conditionnement des cartons issus de déchèteries — Réception et recyclage / valorisation des gravats issus de déchèteries — Réception et recyclage / valorisation du bois en mélange issu des déchèteries — Réception et valorisation des déchets verts issus des déchèteries — Prise en charge, transport et traitement des déchets diffus spécifiques issus des déchèteries (hors filière EcoDDS).
ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES
Centre communal d'action sociale
Le présent marché a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance couvrant les prestations statutaires pour les agents de la collectivité
Exploitation du service public d'assainissement collectif du territoire de la Communauté de communes du Val de Vienne
Communauté de Communes Val de Vienne
La présente consultation a pour objet l’exploitation du service public d’assainissement collectif du territoire de la Communauté de Communes du Val de Vienne, sur le périmètre constitué de tous les réseaux de collecte et de transport des eaux usées sur les communes d’Aixe-sur-Vienne, Beynac, Bosmie-l’Aiguille, Burgnac, Jourgnac, Saint-Martin-le-Vieux, Saint-Priest-sous- Aixe, Saint-Yrieix-sous-Aixe et Séreilhac, ainsi que tous les postes de relèvement et ouvrages de traitement des effluents.
Création et diffusion de contenus, outils et dispositifs d'information à l'orientation dédiés aux métiers et aux formations des services de l'automobile
ANFA - Service de l'automobile et de la mobilité
Le présent marché est passé selon un accord cadre à bon de commande mono-attributaire ou multi-attributaire en fonction des lots en vertu des dispositions des articles R-2162 à R 2194-1 du code de la Commande Publique sans minimum et avec un montant maximum estimé suivant le détail indiqué dans le cahier des charges. Lot 1 : production et diffusion de vidéos métiers et formations : mono-attributaire Lot 2 : production et diffusion de contenus, outils et dispositifs digitaux : multi-attributaire Lot 3 : production et déploiement d’un ou plusieurs dispositifs de promotion des métiers et des formations au sein des établissements scolaires : multi-attributaire
Assurances « Flotte véhicules et véhicules en mission » pour les besoins de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur et de ses filiales et établissements.
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NICE COTE D AZUR
La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurances « Flotte véhicules et véhicules en mission » pour les besoins de la Chambre de Commerce et d’Industrie Nice Côte d’Azur et de ses filiales et établissements.
PRESTATIONS D’EXPERTISE DES PROJETS BOIS ET D’Assistance A LA MISE EN œuvre DU CCRB
Région Bretagne
FOURNITURE DE CARBURANTS ET PRESTATIONS ANNEXES
COMMUNE DE MOISSY CRAMAYEL
Fourniture de carburants et de prestations annexes pour les véhicules et engins de la commune de Moissy-Cramayel répartie en 2 lots — Fourniture de carburants et de prestations annexes au moyen de cartes accréditives pour les véhicules communaux — Fourniture et livraison de gazole non routier dans la cuve des services techniques municipaux
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gardiennage, surveillance incendie, vidéosurveillance / télésurveillance et alarme anti-intrusion dans les bâtiments et terrains d'Île-de...
Ile de France Mobilités
Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de gardiennage, surveillance incendie, vidéosurveillance / télésurveillance et alarme anti-intrusion dans les bâtiments et terrains d'Île-de-France Mobilités.
Exploitation du Centre de Tri des déchets d'emballages ménagers du SYMEVAD à EVIN MALMAISON
Symevad
Le marché a pour objet d'exploitation du Centre de Tri des déchets d'emballages ménagers recyclables et des journaux magazines revues du SYMEVAD — Le marché a pour objet l'exploitation du Centre de Tri des déchets d'emballages ménagers recyclables et des journaux, magazines et revues du SYMEVAD.
26M0295AOO-MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE
Toulouse Métropole
La présente consultation concerne : MAINTENANCE PREVENTIVE, CORRECTIVE ET EVOLUTIVE DES EQUIPEMENTS, DU MATERIEL ET DES SYSTEMES DE MUSEOGRAPHIE La prestation porte sur des opérations de maintenance et d'aide à l'exploitation des équipements de muséographie sur les sites du Muséum et du Quai des Savoirs, et principalement, dans les espaces d'exposition du Muséum d'Histoire Naturelle de Toulouse ( 35 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE), du Quai des savoirs ainsi dans le Quai des petits au Quai des savoirs (39 allées Jules Guesde, 31000 TOULOUSE). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum (cf. article 4 de l'acte d'engagement) est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale (1 an) de l'accord-cadre est de 60 000,00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction (3 maximum). Le montant maximum total toutes périodes confondues est de 240 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Toulouse Métropole. Délai global de paiement de 30 jours
Prestation de maitrise d'œuvre relative à des travaux de restructuration des anciennes chambres de service et de deux appartements
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
Le présent marché porte sur une prestation de maitrise d'œuvre relative à des travaux de restructuration des anciennes chambres de service et de deux appartements dans les immeubles de placement du CPSTI situés aux 81 et 83 rue Nollet Paris 17ème pour le compte de l’ACOSS, Caisse Nationale des URSSAF, qui agit par mandat général pour le compte du Conseil de la Protection Sociale des Travailleurs
Réalisations d'enquêtes téléphoniques
Agence nationale de contrôle du logement social
Réalisation d'enquêtes téléphoniques dans le cadre d'études réalisées par l'ANCOLS — réalisation enquête
Mise en propreté des locaux et services associés au Grand Annecy
GRAND ANNECY
La consultation est décomposée en 3 lots : - Lot n°1 - Bâtiments des services administratifs - Lot n°2 - Bâtiments des services techniques ( Valorisation des déchets et direction de l'eau potable) - Lot n°3 - Bâtiments des pôles entrepreneuriaux - Station du Semnoz
Gardiennage de divers sites du Grand Annecy
GRAND ANNECY
Le présent marché concerne la surveillance, le gardiennage et la gestion des alarmes anti-intrusion des divers sites du Grand Annecy. Le marché est mixte et comprend une part forfaitaire et une part à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum pour chaque lot. Les informations complémentaires sont dans les pièces du marché
Service d'assurance dans le cadre de l'opération de restructuration et de renforcement et de renforcementparasismique de la cité scolaire de Baimbridge partie Chevalier Saint Georges
Région Guadeloupe
couverture en assurance Tous risques chantiers et responsabilité civile maître d'ouvrage ainsi que Dommage ouvrage et CCRD — L'assurance concerne les biens définis au CCTP (ensemble de l'ouvrage construit et ses équipements). Il s'agit de confier à un professionnel la fourniture de police d'assurance relative au lot considéré, le placement des risques à 100% et une mission de conseil et d'accompagnement
Magazine « CCI Économie » Rédaction – régie publicitaire – mise en page – impression – routage -Photographie Période : février 2027 – décembre 2029
CCI LOIR ET CHER
Magazine « CCI Économie » 5 lots : Rédaction – régie publicitaire – mise en page /impression – routage et photographie Période : Février 2027 – décembre 2029 — Rédactionnel — Régie publicitaire — Mise en page - Impression — Routage — Photographie
Convention de délégation de service public du transport urbain routier de voyageurs du réseau TCL sur le périmètre de la Communauté d'agglomération Villefranche-Beaujolais-Saône
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
SYTRAL Mobilités, souhaite conclure un contrat pour confier à un opérateur économique l'exécution du service public de transport urbain de voyageurs TCL sur le ressort territorial de la Communauté d'agglomération Villefranche Beaujolais Saône soit 18 communes. Le périmètre du service couvre l'ensemble des missions d'exploitation et de maintenance des équipements nécessaires à un service public de transport urbain de voyageur : 6 lignes régulières de bus (970 000 km totaux/an) , 18 lignes scolaires (235 000 km totaux /an) , 5 services de transport à la demande (230 000 km totaux / an). L'ensemble de ces services représente environ 5 400 000 voyages annuels et mobilise un effectif d'environ 80 ETP. Des missions annexes pourront également être commandées par ordre de service. L'exécution de services de transport pour personnes à mobilités réduites pourra également être prescrite
Marché public global de performance pour la fourniture, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans des stations de métro de Lyon
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
>_Dans le cadre de son engagement pour améliorer la qualité de l'air de son réseau souterrain, SYTRAL Mobilités a décidé d'équiper les stations de métro Grange Blanche, Bellecour lignes A et D avec des systèmes d'épuration d'air par piégeage des particules fines. L'objectif est d'épurer l'air aux endroits de stationnement des voyageurs donc les quais de station. Dans ce cadre, il est prévu d'avoir recours à un marché public global de performance pour l'exécution des prestations associées au sens des articles L2171-3, R2171-2 et R2172-3 du code de la commande publique. Cette typologie de marché se justifie par la nécessité de garantir, sur la durée, l'atteinte d'objectifs mesurables de réduction de la concentration en particules fines dans les stations de métro. Les performances attendues dépendent à la fois de la qualité des équipements proposés, de leur implantation, de leur réglage, de leur exploitation et de leur maintenance. La responsabilité unique du Titulaire permet ainsi de garantir l'atteinte des objectifs de performance fixés contractuellement Les caractéristiques principales du besoin sont la fourniture des équipements, les études d'implantation (réseaux et modification ERP), l'installation, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans les quais des stations de métro des lignes A et D de Bellecour ainsi que ceux de la station de Grange Blanche. L'exploitation et la maintenance des équipements sont prévues pour une durée maximale de 5 ans (dont 3 ans ferme). La rémunération du titulaire au titre de l'exploitation et de la maintenance des équipements tiendra compte des objectifs de performance conformément aux dispositions de l'article R2171-3 du code de la commande publique. La rémunération de l'opérateur économique sera donc modulée en cas de sous-performance ou de sur-performance >_Le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code
DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET L’EXPLOITATIONDES SERVICES DE MOBILITE ET DE TRANSPORT DE VOYAGEURS SUR LE TERRITOIRE DE CHATEAUROUX METROPOLE
CHATEAUROUX METROPOLE
La consultation a pour objet de déléguer la gestion et l’exploitation des services de mobilité et de transport de voyageurs sur le ressort territorial de la Communauté d’Agglomération de Châteauroux Métropole (Réseau Horizon) Châteauroux Métropole, autorité Organisatrice de la mobilité est autorité délégante. Les missions déléguées sont les suivantes: Offre de base : Exploitation et gestion des services de mobilité et de transports publics de personnes et à l’échelle du territoire communautaire selon les principes définis à l’article 5.1 du document programme. Les candidats devront obligatoirement répondre à l’offre de base et à l'option obligatoire.• Option obligatoire :Option N°1 : Exploitation et gestion d’un service de location de vélos L’option est décrite à l’article 5.2 du document programme. L’Autorité Délégante précisera, avant la remise de l'offre finale si l'option est levée. Le Délégataire assurera la gestion de ces services pour une durée de six (6) ans, à compter du 01/01/2028 et jusqu’au 31/12/2033 dans le cadre d’une délégation de service public (DSP) au sein du périmètre contractuel. Lieu d’exécution : Territoire de la Communauté d’Agglomération de Châteauroux Métropole(département de l’Indre). L’estimation de la valeur du contrat de concession est de 45 millions d’euros HT valeur décembre 2026 sur la durée du contrat. Les missions attendues sont l'organisation, la production et la commercialisation des services, ainsi que la réalisation de l'offre de transport et la maintenance des véhicules et outils de production.Le délégataire assurera en outre la gestion de la relation avec les usagers des transports scolaires qui sont assurés par le biais de marchés publics en cours. La future DSP intègre la gestion et l'exploitation des services de transport suivants sur l’ensemble du périmètre de l’Agglomération de Châteauroux Métropole : • Le réseau de transport en commun « Horizon » composé aujourd’hui de 12 lignes régulières, • Le service de transport ada
Achat véhicules VL/VU occasion
COMMUNAUTE DE COMMUNES MELLOIS EN POITOU
FOURNITURE DE BRACELETS D'IDENTIFICATION DES PATIENTS
HUS-Etablissement support du GHT 10
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier Départemental de Bischwiller - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
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