Tenders

ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES

Ville de Nîmes (30)

Le marché, non alloti, passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, concerne la réalisation de prestations topographiques. Il est conclu avec un opérateur, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande qui s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission des bons de commande et seront réglées selon les prix du Bordereau des Prix Unitaires en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter du 17 Mars 2027 (ou à sa date de notification si celle-ci est postérieure). Il est reconductible trois fois, pour des périodes d'un an chaque fois, dans les mêmes conditions. Dans le cadre de ce marché la Ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.

RN 147 – Déviation de Lussac-les-Châteaux et Mazerolles Réalisation du viaduc du Goberté

DREAL Nouvelle-Aquitaine

TRAVAUX DE REMISE EN ÉTAT, DE RÉPARATIONS ET D’AMÉNAGEMENTS DIVERS A RÉALISER DANS LES BÂTIMENTS DU DEPARTEMENT DU VAL-D-EMARNE CORPS D’ÉTAT : MAÇONNERIE

Département du ValdeMarne

Il s'agit d'interventions couvrant l'ensemble des prestations de gros-oeuvre et de maçonnerie, nécessaires à l'entretien et la rénovation du parc immobilier du Département du Val-de-Marne, ainsi que des villages vacances situés hors du Département.

Marche composite de vérifications règlementaires et maintenance des équipements de sécurité incendie dans les bâtiments départementaux (3 lots)

Conseil départemental du Val-d'Oise

Marche composite de vérifications règlementaires et maintenance des équipements de sécurité incendie dans les bâtiments départementaux (3 lots). Chaque lot comporte : - une partie forfaitaire pour concernant les prestations d'entretien courantes, - une partie à bons de commande pour les prestations ponctuelles

Entretien du parc et des espaces verts du parking du château de Chavaniac-Lafayette

Département de la Haute-Loire

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations afférentes à l'entretien du parc historique et des espaces verts du parking du Château de Chavaniac-Lafayette (Haute-Loire)

Mandat de commercialisation de biens immobiliers d'habitation dont Altémed et ses filiales assurent la promotion et le développement économique

ALTEMED

La consultation vise la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires pour définir les termes régissant les marchés subséquents relatifs à la commercialisation de biens immobiliers d'habitation (BRS, PSLA, vente de logements HLM, accession libre, etc.) dans le département de l'Hérault. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur fixé à 750 000,00 euro(s) HT

ACQUISITION, LIVRAISON, MONTAGE ET INSTALLATION DE SIÈGES ERGONOMIQUES, SIÈGES POUR PATHOLOGIES ET MATÉRIEL ERGONOMIQUE, CONSEIL EN AMÉNAGEMENT DE POSTE

Département de la Seine-Maritime

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel de 150 000 euro(s) HT, mono-attributaire de services, conclu pour une durée de 1 an, reconductible de manière tacite 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans

Conseils juridiques et représentation en justice du Département de la Savoie des ressources humaines et des questionnements sur le statut des élus départementaux - Lot 11 : Ressources humaines et ques

Département de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le titulaire pourra notamment être mobilisé sur les thèmes ou matières qui suivent : - gestion des personnels statutaires, gestion des personnels contractuels, des emplois occasionnels (déroulement de carrière, rémunération, remboursement de frais, règles de déontologie, octroi des logements de fonctions, etc.) ; - fonctionnement des instances paritaires, gestion statutaire des élus, procédures disciplinaires ; - responsabilité de l'employeur ; - transferts, reprises de personnels d'organismes extérieurs. Exemples de saisines potentielles ou de situations et problématiques déjà rencontrées : - contentieux relatifs à l'attribution ou au retrait de la NBI ; - contentieux relatifs aux sanctions disciplinaires ; - contentieux relatifs à des refus de titularisation - consultation relative au calcul des heures supplémentaires ; - consultation relative aux modalités du CIA et de l'IFSE ; - contentieux relatif aux décharges syndicales ; - consultation sur la possibilité de mettre à disposition un fonctionnaire départemental auprès d'une association syndicale constituée d'office ; - question relative au port d'un voile, d'un turban ou d'un bandana par une assistante maternelle ou un agent d'entretien d'un collège ; - consultation sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement d'un élu départemental

Travaux d'interconnexion et de raccordement des infrastructures d'eau potable et travaux connexes

Communauté de Communes de Forez-Est

La consultation porte sur des travaux d'interconnexion du réseau d'eau potable entre le SYPROFORS et la CC Forez-Est (lot 1), ainsi que sur le raccordement des forages de Saint-Laurent-la-Conche et Marclopt et la réalisation de travaux connexes sur les réseaux d'eau potable et d'assainissement (lot 2)

SMADL - Concession de service public portant sur l'exploitation, la gestion, l'entretien, la maintenance et le développement de l'Aéroport Dijon-Bourgogne-Franche-Comté du 01/01/2028 au 31/12/2039

Syndicat Mixte Aéroport Dijon Longvic

L'Autorité Concédante confie au Concessionnaire la gestion, l'exploitation, l'aménagement, l'entretien, la promotion, le développement, la valorisation du domaine et le développement de l'Aéroport, de ses terrains, ouvrages, bâtiments, infrastructures, matériels, réseaux et services. Le Concessionnaire gère et exploite l'Aéroport dans les conditions du Contrat et conformément aux dispositions de droit commun et particulières applicables à tout exploitant d'aéroport, notamment le code des transports. Il fournit un service aéroportuaire répondant aux besoins des transporteurs aériens, des autres exploitants d'aéronefs, des administrations et des entreprises dont l'intervention est nécessaire aux activités de transport aérien, ainsi que des passagers et du public. Les missions confiées au Concessionnaire, décrites de façon exhaustive à l'article 21 du projet de Contrat (Pièce 2), sont, de façon synthétique, les suivantes : - L'exploitation de l'Aéroport ; - Le développement commercial de l'Aéroport ; - Le développement et la valorisation du domaine aéroportuaire (conformément à un programme qui sera proposé par le Candidat) ; Le financement, la conception et la réalisation des travaux sur l'Aéroport (étant entendu que le financement des investissements aéronautiques, tels que définis en Annexe 12 du Contrat, sera assuré par le SMADL) ; - L'entretien et la maintenance de l'ensemble des installations de l'Aéroport ; - Le gros entretien renouvellement (GER). Il prend les dispositions utiles pour assurer, en ce qui concerne les missions dont il a la charge, la mise en oeuvre du principe de continuité de ce service, en collaboration avec les services de l'Etat. Il veille à ce que tous ses cocontractants appliquent le même principe. Le Concessionnaire assure le développement et l'exploitation de l'Aéroport de manière compatible avec les exigences du transport aérien et de ses besoins actuels et futurs. Conformément aux articles L.1411-1 et suivants du CGCT et aux articles L.

Marchés de prestations de nettoyage des véhicules et installations de la Semitan - Lot 1

SEMITAN

Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage au siège social de la SEMITAN, situé au 3 rue Bellier à Nantes (44000). Les prestations seront exécutées au sein des bâtiments et espaces suivants : - Bâtiment administratif - Bâtiment social - Espace 500 - Zenbox - Réfectoire - Circulation extérieure et locaux vélos (cheminements piétons aux abords des bâtiments cités ci-dessus, espaces fumeurs, escaliers, tourniquets) Le marché a également pour objet la réalisation de prestations de nettoyage dans deux locaux situés allée Brancas à Nantes (44000) - Espace Mobilité Commerce - Centre d'appel Commerce Le détail complet des prestations figure au CCTP

Fourniture et mise en place de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des déchets ménagers 2027-2030

SIRTOM de la Région de Brive

Fourniture et mise en place de colonnes d'apport volontaire pour la collecte des déchets ménagers 2027-2030 — Fourniture et livraison de conteneurs de différentes capacités (3, 4 et 5 m ³) pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, du papier, des biodéchets, des recyclables et du verre. — Fourniture et livraison de conteneurs de différentes capacités (1.5, 2, 3 et 4 m ³) pour la collecte des ordures ménagères résiduelles, du papier, des biodéchets, des recyclables et du verre. — Les travaux comprennent les fouilles, la préparation et le dimensionnement du fond de fouille, les dispositions de stabilité et de protection contre la poussée hydrostatique, les remblais et les aménagements définitifs, conformément au CCTP — Pour la collecte des ordures ménagères et des biodéchets, un contrôle d'accès sera intégré au système d'introduction des déchets permettant d'identifier l'auteur du dépôt et le déverrouillage du système.

Entretien et maintenance des extincteurs, RIA et exutoires de désenfumage - Relance

Commune de Bois-Guillaume

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Acquisition d'ouvrages imprimés par le service de la Médiathèque départementale à destination de son réseau et pour les services du Conseil départemental des Vosges-.

Conseil Départemental des Vosges

La présente consultation concerne uniquement les lots n°2, 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 dans le cadre de la relance suite à première consultation déclarée sans suite. Accord-cadre avec minimum et maximum. Le montant des prestations pour la durée totale de l'accord-cadre est défini comme suit : Lot 2 : Minimum HT : 21 000,00 € Maximum HT : 170 000,00 € Lot 3 : Minimum HT : 1 400,00 € Maximum HT : 12 000,00 € Lot 4 : Minimum HT : 15 000,00 € Maximum HT : 120 000,00 € Lot 5 : Minimum HT : 9 000,00 € Maximum HT : 72 000,00 € Lot 6 : Minimum HT : 45 000,00 € Maximum HT : 360 000,00 € Lot 7 : Minimum HT : 34 000,00 € Maximum HT : 272 000,00 € Lot 9 : Minimum HT : 2 800,00 € Maximum HT : 23 000,00 € Lot 10 : Minimum HT : 2 600 € Maximum HT : 30 000 €

ASSISTANCE À MAÎTRISE D'OUVRAGE POUR LE CONTRÔLE ET LE SUIVI DES PRESTATIONS DE RESTAURATION SCOLAIRE EN RÉGIE DIRECTE DANS LES COLLÈGES PUBLICS DE LA MÉTROPOLE DE LYON

GRANDLYON Métropole

Il s'agit d'un appel d'offre ouvert passé sous la forme d'un accord cadre à bon de commande mono attributaire avec des prix mixtes d'une durée de 2 ans, reconductible une fois et avec un engagement minimum de 85.000,00 euro(s) HT et 250.000,00 euro(s) HT sur la période ferme. Les montants sont identiques pour la période reconductible. Toutes les prestations sont clairement définies dans le CCTP

Fourniture de sachets pour déjections canines

Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Le présent marché a pour objet la fourniture de sacs pour déjections canines destinés aux distributeurs implantés sur le territoire de la Ville de Saint-Maur-des-Fossés

Accord-cadre relatif à des prestations de traiteur et restauration des manifestations de l'Institut des maladies génétiques Imagine

Institut des maladies génétiques Imagine

L'accord-cadre a pour objet des prestations de traiteur et restauration des manifestations de l'Institut des maladies génétiques Imagine. — Prestations de traiteur et restauration des manifestations de l'Institut des maladies génétiques Imagine - Lot n°1 : Plateaux repas, petit-déjeuner, collation — Prestations de traiteur et restauration des manifestations de l'Institut des maladies génétiques Imagine - Lot n°2 : Prestation cocktails

Maintenance mécanique, pneumatique, carrosserie, contrôle technique et remorquage pour les véhicules légers et utilitaires de la Métropole Aix Marseille Provence

Métropole Aix Marseille Provence

Maintenance mécanique, pneumatique, carrosserie, contrôle technique et remorquage pour les véhicules légers et utilitaires de la Métropole Aix Marseille Provence — Maintenance et réparation, fourniture et pose de pneumatiques pour véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T –Métropole Aix-Marseille Provence - Forme des prix : prix unitaire aux quantités réellement exécutées — Réparation de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T – Zone 1 : zone de Marseille Provence et zone du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Forme des prix : prix unitaire aux quantités réellement exécutées — Réparation de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T – Zone 2 : zone du Pays d’Aix - Forme des prix : prix unitaire aux quantités réellement exécutées — Réparation de carrosserie pour véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T – Zone 3 : zone d’Istres Ouest Provence, zone du Pays de Martigues et zone du pays Salonais - Forme des prix : prix unitaire aux quantités réellement exécutées — Contrôles techniques de véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T - Zone de Marseille Provence - Forme des prix : Prix unitaires exécutés sur bon de commande (accord-cadre). — Contrôles techniques de véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T - Zone du Pays d’Aix - Forme des prix : Prix unitaires exécutés sur bon de commande (accord-cadre). — Contrôles techniques de véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T - Zone du Pays d’Aubagne et de l’Etoile -Forme des prix : Prix unitaires exécutés sur bon de commande (accord-cadre). — Contrôles techniques de véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T - Zone d’Istres Ouest Provence, du pays Salonais et du pays de Martigues - Forme des prix : Prix unitaires exécutés sur bon de commande (accord-cadre). — Remorquage de véhicules légers et utilitaires inférieur à 3,5 T – Zone EST : zone de Marseille Provence, zone du Pays d’Aix et zone du Pays d’Aubagne et de l’Etoile - Forme des pr

Réhabilitation du Groupe Scolaire Renan-Michelet, Gymnase et Maternelle Michelet dans le cadre de la requalification de l'Espace Marcel Lods

Ville de Sotteville-lès-Rouen

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants sont estimatifs et donnés à titre indicatifs ; la publication tient compte des prestations similaires envisagées. Travaux de réhabilitation du Groupe Scolaire Renan-Michelet, Gymnase et Maternelle Michelet dans le cadre de la requalification de l'Espace Marcel Lods alloti en 19 lots et décomposé en 2 phases : - Phase 1 : Renan-Michelet + Gymnase - Phase 2 : Maternelle Michelet

Mission de maitrise d'œuvre Construction de 31 logements locatifs sociaux à Laval (53)

PODELIHA

Mission de maitrise d'oeuvre Construction de 31 logements locatifs sociaux Rue du Dépôt 53000 Laval — Base : ESQ + APS + APD + PRO + ACT + EXE + VISA + DET + AOR Missions complémentaires obligatoire : OPC + DQD

26MC0344AOO - ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES RESEAUX AERAULIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE TOULOUSE ET TOULOUSE METROPOLE - ANNEE 2027 A 2030 - VC/CN

Toulouse Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. - Les prestations d'entretien des installations des bâtiments de la ville de Toulouse et Toulouse Métropole : - Des installations d'extraction et de ventilation équipant des bâtiments « sensibles » - Des installations d'extraction DES OFFICES DE REMISE EN TEMPERATURE - AUTRES SITES - Les prestations de désinfection et de nettoyage des réseaux aérauliques, CTA et VMC. - Création de trappes d'accès sur les installations des réseaux aérauliques. Afin d'éviter toute ambiguïté, les termes suivants sont définis : - CTA : Centrale de Traitement d'Air - VMC : Ventilation Mécanique Contrôlée

Accord-cadre pour prestations de nettoyage de fin de chantier

Meldomys

La présente consultation concerne un accord-cadre pour des prestations de nettoyage de fin de chantier (1 an renouvelable 3 fois) Date prévisionnelle de démarrage des prestations : février 2027 — Lot n°1 : Opérations situées au Nord de la Loire — Lot n°2 : Opérations situées au Sud de la Loire

Fourniture et l'acheminement en gaz naturel et services associés

MAIRIE DE CERET

- La fourniture complète en gaz naturel des points de livraison qui appartiennent et sont gérés par la Commune de Céret et sont situés dans le périmètre du présent marché (site actuel ou à venir) ; - L'accès au réseau public de distribution et son utilisation pour les points de livraison de la Commune de Céret situés dans le périmètre du présent marché ; - La mission de responsable d'équilibre inclus dans le prix de la fourniture en gaz naturel, conformément à l'article L.321-15 du Code de l'énergie ; - Les services associés à la fourniture de gaz naturel. Quantité : 7 sites / 1 448,26 MWh/an

Prestations d'hôtesses d'accueil pour les besoins de l'EPCI de Corse - Sites de Corse du Sud

Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction