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BROYAGE, TRANSPORT ET TRAITEMENT DES DECHETS VERTS DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE BETHUNE-BRUAY ARTOIS LYS ROMANE (3 LOTS)

CA DE BETHUNE BRUAY ARTOIS LYS ROMANE

La présente consultation concerne des prestations de broyage, transport et traitement des déchets verts de la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane sous la forme d'un accord-cadre. Accord-cadre mono-attributaire d'exécutant par l'émission de bons de commande. La durée de ce contrat est de 24 mois ferme et deux périodes de reconductions de 12 mois. Cette consultation est décomposée en trois lots. Montant maximum pour la période initiale : 5 000 000 euros HT Montant maximum pour chaque période de reconduction: 2 500 000 euros HT

Préparation et livraison en liaison froide de repas cuisinés et goûters pour 5 structures d’accueil du jeune enfant de type multi-accueil

CC SAULNOIS

Préparation et la livraison en liaison froide de repas cuisinés et goûters pour 5 structures d’accueil du jeune enfant de type multi-accueil. Les usagers sont les enfants de moins de 6 ans fréquentant les structures d’accueil de la Petite Enfance de la Communauté de Communes du Saulnois. Les prestations assurées par le titulaire seront les suivantes : *Préparation des repas en cuisine centrale ; *Mise en conditionnement ; *Transport et livraison en liaison froide des repas dans les multi-accueils intercommunaux.

Prestations d'impression du magazine municipal et des supports de communication

Ville de VERTOU

Le présent marché concerne l'impression du magazine municipal et des supports de communication pour la ville de Vertou. — Lot 01 - Impression du magazine municipal — Lot 02 - Impression autres formats — Lot 03 - Impression sur supports bâches

Assurance des risques statutaires - Groupement de commandes de la Communauté de Communes et du Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine

Communauté de Communes Charente Limousine

La communauté de communes de Charente Limousine et le Centre Intercommunal d'Action Sociale de Charente Limousine procèdent à un groupement de commandes (article L2113-6 du Code de la Commande Publique) en vue de souscrire leurs contrats d'assurance, garantissant tout ou partie des risques financiers liés à la protection sociale statutaire de leurs personnels, en application des dispositions législatives et réglementaires régissant le statut de la Fonction Publique Territoriale. La marché concerne : - la Communauté de Communes de Charente Limousine, Siret 200 072 049 00014 - le Service Public d'Assainissement Non Collectif (SPANC), Siret 200 072 049 00014 - une partie du Chantier d'Insertion de Charente Limousine , Siret 200 077 188 000 15 - la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Âgées (MARPA) de Montemboeuf, Siret 200 077 118 000 23. Le coordonnateur, représentant les deux pouvoirs adjudicateurs du groupement de commandes est la Communauté de Communes de Charente Limousine

Location et lavage des équipements de protection individuelle des agents du pôle Proximité Espaces Publics de la Métropole

Montpellier Méditerranée Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Location et lavage des équipements de protection individuelle des agents du pôle : - Pôle Proximité et Espaces publics (pôles Plaine Ouest, Piémonts Garrigues, Vallée du Lez, Cadoule et Bérange, Littoral et Montpellier)

Fournitures de titres de transports sans contact (billets et cartes) pour le compte du réseau TCL (Transports en Communs Lyonnais)

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE RELATION USAGERS

Phase Candidature pour accord-cadre multi-attributaires (2) de 2 lots — Billets vierges et pré-encodés — Carte de transport sans contact

LUTTE CONTRE LES NUISIBLESET MISSIONS DE SALUBRITÉ

Ville de Courbevoie

Le marché a pour objet la mission de lutte contre les nuisibles (insectes, arthropodes, rongeurs et autres animaux nuisibles) ainsi que certaines missions de salubrité pour l'ensemble du territoire communal, aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur des bâtiments, sur le domaine public ou privé, y compris dans les parcs et jardins publics

ENTRETIEN, AMENAGEMENTS, REFECTIONS, GROSSES REPARATIONS D’AMELIORATION DES INSTALLATIONS D’EQUIPEMENTS ELECTRIQUES DE TELECOM PARIS

Telecom Paris

ENTRETIEN, AMÉNAGEMENTS, RÉFECTIONS, GROSSES RÉPARATIONS D’AMÉLIORATION DES INSTALLATIONS D’ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES DES LOCAUX DE TELECOM PARIS, SITUES AU 19, PLACE MARGUERITE-PEREY CS 20031, 91123 PALAISEAU CEDEX

Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de financement de la sécurité sociale) pour les Ets du GHT d'Armor

CH de Saint-Brieuc/Paimpol/Tréguier - Etablissement support du GHT d'ARMOR

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations de transports terrestres inter-hospitaliers de patients (article 80 de la loi de Financement de la sécurité Sociale) pour les Etablissements du GHT d'Armor

Conception, élaboration et livraison de repas et collations en liaison froide pour les EAJE et les centres de loisirs de la Communauté de Communes du Piémont Cévenol

Communauté de Communes du Piémont Cévenol

L'alimentation des enfants joue un rôle majeur sur leur santé, leur croissance physique et leur développement intellectuel. Dans ce contexte, la restauration collective participe à leur bonne santé physique et morale, à leur éducation au goût, et à l'apprentissage de l'équilibre alimentaire. C'est pour-quoi elle revêt une grande importance pour l'acheteur public. Une prestation de haute qualité est donc attendue, notamment quant à la qualité sanitaire, nutritionnelle et organoleptique des produits proposés, à l'approvisionnement en circuit court et au respect des aliments de saisons.

Fourniture de viandes fraîches pour les établissements du GHT 21-52

CHU de Dijon Bourgogne

MAINTENANCE DES SYSTEMES D'ALARME ANTI-INTRUSION ET PRESTATIONS DE TELESURVEILLANCE

Mairie de Roissy-en-Brie

MAINTENANCE DES SYSTEMES D'ALARME ANTI-INTRUSION ET PRESTATIONS DE TELESURVEILLANCE — Maintenance des systèmes d'alarme anti-intrusion — Télésurveillance, levée de doute et intervention sur alarme

Prestations vétérinaires ou animalières

GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec montants maximum annuels multi attributaires de services — Prestations vétérinaires équines courantes - maximum annuel de 55 500 euro(s) HT — Prestations vétérinaires spécifiques à l'appareil locomoteur des chevaux - maximum annuel de 22 500 euro(s) HT — Prestations de médecine douce animalière - maximum annuel de 18 000 euro(s) HT — Prestations vétérinaires courantes hors chevaux - maximum annuel de 165 000 euro(s) HT

Travaux de rénovation énergétique et d'amélioration d'un ensemble immobilier de 40 logements à HOLTZHEIM - Lot 11 : couverture / étanchéité / zinguerie bâtiments C&D

SA in'li Grand Est

Le marché s'inscrit dans le cadre des travaux de rénovation énergétique et d'amélioration d'un ensemble immobilier de 40 logements à Holtzheim. La présente consultation concerne le lot 11 couverture – étanchéité – zinguerie des bâtiments C et D.

PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES PELOUSES SYNTHÉTIQUES DU STADE DE LA GUICHARDE ET DU TERRAIN MULTISPORTS DE LA VERNETTE- SANARY-SUR-MER

Ville de Sanary sur Mer (83)

Le présent marché concerne les prestations d'entretien des pelouses synthétiques du stade de la Guicharde (environ 5 800 m²) et du terrain multisports de l'école élémentaire de la Vernette (environ 250 m²), propriétés de la commune de Sanary-sur-Mer.

Impression et distribution du magazine communautaire bimestriel et du supplément d’été de la Communauté de l’Auxerrois - Années 2027 à 2030

Communauté de l'Auxerrois

La présente consultation a pour objet l’impression et la distribution du magazine communautaire bimestriel et du supplément d’été de la Communauté de l’Auxerrois pour les années 2027 à 2030. — Impression et façonnage tous les deux mois du magazine de la collectivité — Distribution en boîtes aux lettres et dépôts en points stratégiques du magazine bimestriel de la collectivité — Impression, façonnage et expédition du Beau Livre de Territoire

Mise à disposition d’un espace de conservation externalisé privatif pour les collections de la Maison de George Clemenceau

Centre des Monuments Nationaux

Mise à disposition d’un espace de conservation externalisé privatif pour les collections de la Maison de George Clemenceau — Mise à disposition d’un espace de conservation externalisé privatif pour les collections de la Maison de George Clémenceau

RÉNOVATION D’UN BÂTIMENT À USAGE COMMERCIAL EN FOND DE COUR SIS 35 RUE JACOB, PARIS 6ÈME

MEN / RECT- 75 - Rectorat de PARIS - Chancellerie

Mission de maîtrise d’œuvre pour la rénovation d’un bâtiment à usage commercial en fond de cour sis rue 35 rue Jacob, Paris 6ème

Marché de maîtrise d'œuvre pour la construction de 42 logements locatifs sociaux à Mittelhausbergen (67).

La Soderec

Le marché de maîtrise d'oeuvre comportera au moins une mission de base au sens des articles L.2431-3 et R.2431-4 du code de la commande publique, et sera étendu à des éléments de missions complémentaires. Forme du groupement : En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.

Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - relance des lots 2 et 3 de l'AAPC 2026-0988

Région Provence-Alpes-Côte d'Azur

La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur. La définition précise du besoin figure dans le CCTP. Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes). L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques. Chaque accord-cadre sera exécuté en partie : - A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande. - A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique. La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance. Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément préc

FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATÉRIELS ET PRODUITS D'ENTRETIEN

Ville de Marly-le-Roi

Le marché concerne la fourniture et la livraison de matériels et produits d'entretien, comprenant la mise à disposition des fournitures, la maintenance et le SAV d'une plateforme de commande en ligne, ainsi que la logistique visant à acheminer les produits jusqu'au sites des clients faisant partie du groupement.

Inspections détaillées des Ouvrages d'Art sur les routes départementales

DEPARTEMENT DE L'AUDE - CD11

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PIECES DETACHEES POUR PL ET REMORQUES

COMMUNE DU TAMPON

Dans le cadre de la maintenance de sa flotte de poids lourds et remorques, la collectivité souhaite faire l'acquisition de pièces détachées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont décomposées en 2 lots et sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximum annuels HT. Les accords-cadres sont conclus pour un an renouvelable 3 fois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. De plus, la reconduction pourra intervenir de manière anticipée dans le cas où le montant maximum serait atteint avant le terme de la période considérée (période initiale ou une des deux premières périodes de reconduction). Par conséquent, la nouvelle période contractuelle débutera à compter de la date fixée dans la lettre de reconduction anticipée, pour une période d'un an de date à date. La durée maximale de l'accord-cadre sera ainsi réduite au prorata des mois anticipés

Gestion et contrôles des sites du pied de la piste de l'épaule et la carrière des piches

commune de Val d'Isère

La présente consultation concerne la gestion et contrôle des sites de la décharge au pied de la piste de l'épaule et de la carrière des piches pour l'année 2027