Tenders

Accord-Cadre relatif à la fourniture d'électricité pour la SAEM Sports et Tourisme et sa Filiale SELCA

SAEM SPORTS ET TOURISME

La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture d'électricité des PDL/PRM de la SAEM Sports et Tourisme et de la SELCA. L'accord-cadre est passé au nom et pour le compte du groupement de commandes constitué entre la SAEM Sports et Tourisme et la SELCA. Il n'est pas alloti et vise à définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Les lieux d'exécution sont Châtel et La Chapelle-d'Abondance (74)

Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La Cabucelle les Crottes Marseille 15ème

Métropole Aix Marseille Provence

Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - Secteur Sud-Isère

Département de l'Isère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces prestations de nettoiement consistent au balayage, au balayage et aspiration ainsi qu'au lavage mécaniques des routes, pistes cyclables et voies vertes départementales. A ces prestations, s'ajoute, pour les pistes cyclables et les voies vertes départementales, celle du nettoyage manuel

Transport des ordures ménagères

Syndicat Mixte Artois Valorisation

La présente consultation a pour objet le transport des ordures ménagères, collectées par le SMAV, vers les sites de traitement. — Transport des ordures ménagères collectées par le SMAV vers les sites de traitement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée ferme de 27 mois sans montant minimum et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT pour la durée de l'accord-cadre

Réalisation d'audits dans le réseau des chambres d'agriculture

CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE

L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'audits dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture. — Audits financiers — Audits thématiques — Audits SI — Audits généralistes

Extension du parc d'activités du fond squin B - Commune de Saint Martin lez Tatinghem

COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires — Terrassement - voirie — Réseaux secs - éclairage public — Eau potable - défense incendie — Aménagements paysagers — Démolition/réfection

Traitement et élimination des boues de stations d'épuration de l'Agglomération du pays de Dreux

CA du Pays de Dreux

Traitement des boues des stations d'épuration de Brezolles et de Tremblay-Le-Villages avec déshydratation sur place, analyse, transport et prise en charge sur une plateforme de compostage. Traitement des boues de la station d'épuration de Saint-Remy-sur-Avre avec déshydratation sur place, analyse, transport et prise en charge sur une plateforme de compostage ou épandage et suivi agronomique

Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville

Carrières-sur-Seine

La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.

MARCHE PAPETERIE 2027

GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE

Le marché papeterie 2027 est composé de deux lots. — Le lot est composé de cinq articles. — Le lot est composé de soixante-dix articles.

2026-0572 MAINTENANCE VEHICULES ET ATELIERS MECANIQUES

HOPITAUX DE PROVENCE

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 380 000 euro(s) H.T. (tous lots confondus sur la durée totale). Relance de deux marchés : le premier relatif à la maintenance et à la réparation des véhicules légers de l'AP-HM ; le second portant sur la fourniture d'équipements et de matériels destinés à faciliter l'activité des agents du garage central de l'AP-HM ainsi que des autres garages et ateliers du GHT 13

Démantèlement de navires échoués dans le plan d'eau du Vidourle sur la commune du Grau du Roi

Conseil départemental du Gard

Marché ordinaire : En 2017 la Mairie du Grau du Roi a alerté le Conseil Départemental du Gard sur la présence de trois navires en stationnement illégal sur le plan d'eau du Vidourle. Il a été décidé en 2019, par le préfet du Gard, la mise en demeure des trois navires. Une demande de la DDTM de procéder à l'enlèvement des épaves a été envoyé au Conseil Départemental fin 2019. La mission consiste à l'enlèvement des trois navires du plan d'eau

Concession pour la gestion et l'exploitation des crèches "cerfs-volants" et "Pont d'Issy" (Affermage)

Commune d'Issy-les-Moulineaux

La présente consultation a pour objet la concession de service public sous forme d'affermage pour la gestion et l'exploitation des crèches « cerfs-volants » et « pont d'Issy ». La concession est allotie. Les crèches sont réparties en deux lots distincts : - Lot n°1 : Crèche « cerfs-volants » - Lot n°2 : Crèche « pont d'Issy » La crèche « cerfs-volants » compte 20 berceaux, répartis en trois sections (5/7/8). La crèche « pont d'Issy » compte 60 berceaux répartis en trois sections (20/20/20). Le contrat prendra effet à compter de sa notification jusqu’au 30 juillet 2032. La date de début d’exploitation est fixée au 2 août 2027 pour une durée de 5 ans.

Prestations de maintenance préventive et corrective d'engins moteur de type DE18 (4 lots)

RTM - Régie des Transports Métropolitains

1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective, assistance technique et Hotline pour les locomotives (hors EQS et moteur MTU) - Lot n°2 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective et assistance technique pour équipement EQS DE18 (hors moteur et Caisse) - Lot n°3 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective et assistance technique pour moteur MTU DE18 (hors EQS et Caisse) - Lot N°4 - Prestations ECE B, développement de la maintenance. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 3 000 000 Euros HT - Lot 2 : 600 000 Euros HT - Lot 3 : 600 000 Euros HT - Lot 4 : 450 000 Euros HT. 5/ Les présents accords-cadres sont des marchés publics de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le

Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions

GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS

Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions — Fourniture de Véhicules Particuliers (thermiques, hy-brides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Utilitaires (thermiques, hybrides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Poids lourds (thermique ou électriques, neuf ou d'occasion) 12T à 26T

Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'une déchetterie à Vacheresse

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE

Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent cahier des charges a pour objet le recrutement d'un cabinet ou d'un groupement pour l'exécution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'une déchetterie sur la commune de Vacheresse

Réfection ou réparation de chaussées en enrobés sur la voirie métropolitaine hors agglomération programme 2027/2030

Rennes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Montant minimum annuel HT : 300 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 3 000 000 euro(s)

Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle

MAIRIE OYONNAX

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Collecte, transport et traitement des déchets chimiques

Université de Toulouse

Collecte, transport et traitement des déchets chimiques — Lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques courants — Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire périmés — Lot 3 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques spéciaux — Lot 4 : Enlèvement et traitement des contenants vides souillés de produits chimiques — Lot 5 : Enlèvement et traitement des déchets verres issus de l'activité des laboratoires

Accord cadre multi attributaire à marchés subséquents: Assistance à Maitrise d'ouvrage pour le montage, le financement et suivi de projets structurants de la commune de Koungou

Ville de Koungou (976)

Assistance à Maitrise d'ouvrage pour le montage, le financement et suivi de projets structurants de la commune de Koungou

LOCATION ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS MULTIFONCTIONS (IMPRESSION, COPIE, SCAN)

Mairie de Chevilly-Larue

Le présent marché a pour objet : - la fourniture en location d'un parc d'équipements neufs et/ou reconditionnés (imprimantes, appareils multifonctions et logiciels liés à leur utilisation), - la livraison, le paramétrage et l'installation de ces équipements sur les sites des services municipaux, - la fourniture et la gestion des consommables (encre, agrafes...) à l'exception du papier, - la maintenance du parc, dans le cadre d'une solution de type « coût à la page », - la formation des utilisateurs et des administrateurs. En outre, le présent marché comprend le déménagement gratuit des matériels type Multifonction au sein des services de la commune. Par déménagement, cela comprend les changements d'étages et les changements de bâtiments dans la limite de 5% du parc global par an.

Contrôles réglementaires périodiques

Département de la Savoie

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le contenu des prestations est détaillé dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). Les prestations de contrôle réglementaire périodique consistent à la réalisation de vérifications obligatoires et planifiées à intervalles réguliers d'équipements, d'installations ou de bâtiments pour s'assurer de leur conformité et de leur sécurité. Les objectifs principaux de ces contrôles sont : - la prévention : Déceler de manière préventive toute usure, détérioration ou anomalie avant qu'elle ne provoque un accident (ou une maladie professionnelle) ; - la conformité : Maintenir les installations dans un état sûr et conforme aux exigences légales et aux normes en vigueur ; - la traçabilité : Consigner les résultats de l'inspection dans un rapport écrit pour répondre aux exigences en cas d'audit ou d'incident

Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la ville des Ulis

CCAS de la Ville des Ulis

L'accord-cadre a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé pour le CCAS de la ville des Ulis.

Le présent marché a pour objet le maquettage, l’impression et le routage de la revue 17ECO de la Chambre de Commerce et d’Industrie Charente-Maritime.

CCIT CHARENTE-MARITIME

Le présent marché a pour objet le maquettage, l’impression et le routage de la revue 17ECO de la Chambre de Commerce et d’Industrie Charente-Maritime. Les dispositions sont précisées dans le Cahiers des Clauses Techniques Particulières (CCTP), un par lot, et de leurs annexes éventuelles, ainsi qu’aux dispositions du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) commun à tous les lots ci-joints. Cette revue 17ECO comporte 4 numéros par an dont les parutions sont prévues en début des mois d’avril, juin, octobre et décembre.

Fournitures de matériel électrique 2027/2028/2029

Ville Castelnaudary

Consultation lancée par un groupement de commandes. marché alloti avec un montant maxi par lot pour la période initiale. le montant maximum par lot sera identique pour les deux reconductions envisagées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires