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Accord-cadre de prestations intellectuelles pour l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation de rénovation, restructuration et construction de bâtiments de l'Université Paris-Saclay
Université Paris-Saclay
La présente consultation concerne l'attribution d'un accord-cadre mono attributaire conclu sans minimum et avec un maximum de 3 millions d'euros HT. Les prestations incluent des études d'opportunité, des études de faisabilité et de programmation, ainsi que l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la désignation d'un maître d'oeuvre ou d'un groupement en Marché Global de Performance. Les missions seront déclenchées par la conclusion de marchés subséquents (MS)
Marchés de prestations de nettoyage des véhicules et installations de la Semitan - Lot 2
SEMITAN
Le marché a pour objet la réalisation de prestations de nettoyage au siège social de la SEMITAN, situé au 3 rue Bellier à Nantes (44000). Les prestations seront exécutées au sein des bâtiments et espaces suivants : - Bâtiment administratif - Bâtiment social - Espace 500 - Zenbox - Réfectoire - Circulation extérieure et locaux vélos (cheminements piétons aux abords des bâtiments cités ci-dessus, espaces fumeurs, escaliers, tourniquets) Le marché a également pour objet la réalisation de prestations de nettoyage dans deux locaux situés allée Brancas à Nantes (44000) - Espace Mobilité Commerce - Centre d'appel Commerce Le détail complet des prestations figure au CCTP
Marché de conception et de réalisation des travaux sur le process de tri des collectes sélectives du centre de tri du SMÉDAR
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Les Prestations sont réalisées selon un principe d'intégration « iso-bâtiment », à l'intérieur du bâtiment existant, sans extension ni modification architecturale de celui-ci. Elles comprennent : Les études de conception et d'exécution nécessaires à la réalisation des Travaux ; La préparation de l'arrêt, la mise en sécurité du Process Existant ainsi que les déposes, adaptations et Travaux nécessaires ; La fourniture, l'installation, le raccordement, les réglages et la mise au point des équipements du Process Modernisé, y compris les installations électriques, les automatismes, la supervision et les systèmes de pilotage associés ; Les adaptations relevant de la sécurité incendie et de la conformité réglementaire comprises dans le périmètre du Marché ; Les essais, la Mise en Service Industrielle, la vérification des Performances Garanties et les opérations conduisant à la Réception ; La formation du personnel et la remise des documents contractuellement exigés ; L'Externalisation des tonnages dans les conditions prévues par le Programme et le CCAP. Les dix premières semaines calendaires d'Externalisation sont organisées et prises en charge financièrement par le SMÉDAR. À leur issue, le Titulaire assure l'organisation et la réalisation de l'Externalisation, dans les conditions de rémunération et de répartition des responsabilités définies au CCAP. La description complète des Prestations figure dans le Programme, le CCAP, l'Acte d'Engagement et leurs annexes
Fourniture et maintenance des installations thermiques des locaux privatifs des aéroports de Bastia-Poretta et de Calvi Sainte-Catherine
Etablissement Public du Commerce et de l'Industrie de Corse
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les opérations de maintenance comprennent la maintenance préventive, corrective et l'astreinte. La description précise des prestations à réaliser et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières qui sera transmis aux entreprises dont la candidature aura été déclarée recevable
PRESTATIONS D ASSURANCES
Mairie de Vernouillet 28
Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3)
FOURNITURE DE MATÉRIELS D'OUTILLAGE DESTINES AUX ACTIVITÉS DE HAROPA PORT | LE HAVRE
Grand port fluvio maritime de l'axe Seine - Direction territoriale du Havre
Fourniture d'outillage à main de marque FACOM, Fourniture de solutions abrasives de marque NORTON, Fourniture d'outillage électroportatif et d'accessoires de marque BOSCH, Fourniture d'outillage électroportatif et accessoires de marque Milwaukee
Accord-Cadre relatif à la fourniture d'électricité pour la SAEM Sports et Tourisme et sa Filiale SELCA
SAEM SPORTS ET TOURISME
La présente consultation concerne un accord-cadre multi-attributaires pour la fourniture d'électricité des PDL/PRM de la SAEM Sports et Tourisme et de la SELCA. L'accord-cadre est passé au nom et pour le compte du groupement de commandes constitué entre la SAEM Sports et Tourisme et la SELCA. Il n'est pas alloti et vise à définir les termes régissant les marchés subséquents passés sur son fondement. Les lieux d'exécution sont Châtel et La Chapelle-d'Abondance (74)
Mission d’urbaniste conseil et de maitrise d’œuvre urbaine pour le Nouveau Projet de Renouvellement Urbain La Cabucelle les Crottes Marseille 15ème
Métropole Aix Marseille Provence
Nettoiement des routes, des pistes cyclables et des voies vertes gérées par le Département de l'Isère - Secteur Sud-Isère
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Ces prestations de nettoiement consistent au balayage, au balayage et aspiration ainsi qu'au lavage mécaniques des routes, pistes cyclables et voies vertes départementales. A ces prestations, s'ajoute, pour les pistes cyclables et les voies vertes départementales, celle du nettoyage manuel
Transport des ordures ménagères
Syndicat Mixte Artois Valorisation
La présente consultation a pour objet le transport des ordures ménagères, collectées par le SMAV, vers les sites de traitement. — Transport des ordures ménagères collectées par le SMAV vers les sites de traitement. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'une durée ferme de 27 mois sans montant minimum et un montant maximum de 1 000 000 Euros HT pour la durée de l'accord-cadre
Réalisation d'audits dans le réseau des chambres d'agriculture
CHAMBRES D'AGRICULTURE FRANCE
L'accord-cadre a pour objet la réalisation d'audits dans l'ensemble du réseau des chambres d'agriculture. — Audits financiers — Audits thématiques — Audits SI — Audits généralistes
Extension du parc d'activités du fond squin B - Commune de Saint Martin lez Tatinghem
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires — Terrassement - voirie — Réseaux secs - éclairage public — Eau potable - défense incendie — Aménagements paysagers — Démolition/réfection
Traitement et élimination des boues de stations d'épuration de l'Agglomération du pays de Dreux
CA du Pays de Dreux
Traitement des boues des stations d'épuration de Brezolles et de Tremblay-Le-Villages avec déshydratation sur place, analyse, transport et prise en charge sur une plateforme de compostage. Traitement des boues de la station d'épuration de Saint-Remy-sur-Avre avec déshydratation sur place, analyse, transport et prise en charge sur une plateforme de compostage ou épandage et suivi agronomique
Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville
Carrières-sur-Seine
La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.
MARCHE PAPETERIE 2027
GROUPEMENT DE SERVICES DES DOMES LYCEE
Le marché papeterie 2027 est composé de deux lots. — Le lot est composé de cinq articles. — Le lot est composé de soixante-dix articles.
2026-0572 MAINTENANCE VEHICULES ET ATELIERS MECANIQUES
HOPITAUX DE PROVENCE
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 380 000 euro(s) H.T. (tous lots confondus sur la durée totale). Relance de deux marchés : le premier relatif à la maintenance et à la réparation des véhicules légers de l'AP-HM ; le second portant sur la fourniture d'équipements et de matériels destinés à faciliter l'activité des agents du garage central de l'AP-HM ainsi que des autres garages et ateliers du GHT 13
Démantèlement de navires échoués dans le plan d'eau du Vidourle sur la commune du Grau du Roi
Conseil départemental du Gard
Marché ordinaire : En 2017 la Mairie du Grau du Roi a alerté le Conseil Départemental du Gard sur la présence de trois navires en stationnement illégal sur le plan d'eau du Vidourle. Il a été décidé en 2019, par le préfet du Gard, la mise en demeure des trois navires. Une demande de la DDTM de procéder à l'enlèvement des épaves a été envoyé au Conseil Départemental fin 2019. La mission consiste à l'enlèvement des trois navires du plan d'eau
Concession pour la gestion et l'exploitation des crèches "cerfs-volants" et "Pont d'Issy" (Affermage)
Commune d'Issy-les-Moulineaux
La présente consultation a pour objet la concession de service public sous forme d'affermage pour la gestion et l'exploitation des crèches « cerfs-volants » et « pont d'Issy ». La concession est allotie. Les crèches sont réparties en deux lots distincts : - Lot n°1 : Crèche « cerfs-volants » - Lot n°2 : Crèche « pont d'Issy » La crèche « cerfs-volants » compte 20 berceaux, répartis en trois sections (5/7/8). La crèche « pont d'Issy » compte 60 berceaux répartis en trois sections (20/20/20). Le contrat prendra effet à compter de sa notification jusqu’au 30 juillet 2032. La date de début d’exploitation est fixée au 2 août 2027 pour une durée de 5 ans.
Prestations de maintenance préventive et corrective d'engins moteur de type DE18 (4 lots)
RTM - Régie des Transports Métropolitains
1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective, assistance technique et Hotline pour les locomotives (hors EQS et moteur MTU) - Lot n°2 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective et assistance technique pour équipement EQS DE18 (hors moteur et Caisse) - Lot n°3 - Prestations de maintenance préventive, maintenance corrective et assistance technique pour moteur MTU DE18 (hors EQS et Caisse) - Lot N°4 - Prestations ECE B, développement de la maintenance. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. 3/ Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code). 4/ En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (4 ans), à savoir : - Lot 1 : 3 000 000 Euros HT - Lot 2 : 600 000 Euros HT - Lot 3 : 600 000 Euros HT - Lot 4 : 450 000 Euros HT. 5/ Les présents accords-cadres sont des marchés publics de services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de Fournitures Courantes et de Services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 6/ La durée de chaque accord-cadre est de 4 ans ferme à compter de sa date de notification. 7/ Au stade des candidatures, les documents transmis dans l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le
Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions
GRAND POITIERS CENTRALE D'ACHATS
Fourniture de véhicules thermiques, hybrides, électriques, neufs ou d'occasions — Fourniture de Véhicules Particuliers (thermiques, hy-brides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Utilitaires (thermiques, hybrides ou électriques, neuf ou d'occasion) = 3.5T — Fourniture de Véhicules Poids lourds (thermique ou électriques, neuf ou d'occasion) 12T à 26T
Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'une déchetterie à Vacheresse
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS D'EVIAN VALLEE D'ABONDANCE
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le présent cahier des charges a pour objet le recrutement d'un cabinet ou d'un groupement pour l'exécution de la mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux de construction d'une déchetterie sur la commune de Vacheresse
Réfection ou réparation de chaussées en enrobés sur la voirie métropolitaine hors agglomération programme 2027/2030
Rennes Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Montant minimum annuel HT : 300 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 3 000 000 euro(s)
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle
MAIRIE OYONNAX
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Collecte, transport et traitement des déchets chimiques
Université de Toulouse
Collecte, transport et traitement des déchets chimiques — Lot 1 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques courants — Lot 2 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques de laboratoire périmés — Lot 3 : Enlèvement et traitement des déchets chimiques spéciaux — Lot 4 : Enlèvement et traitement des contenants vides souillés de produits chimiques — Lot 5 : Enlèvement et traitement des déchets verres issus de l'activité des laboratoires
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