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Fourniture de fioul, exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production frigorifique des bâtiments communaux Lots 1 à 4
COMMUNE DE BRIANÇON
Fourniture de fioul, exploitation et maintenance des installations de chauffage, de ventilation et de production frigorifique des bâtiments communaux, dans le cadre d'un marché alloti en 4 lots — Fourniture de fioul, exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage, de traitement d'air et de ventilation du Parc des Sports (piscine, patinoire et gymnase) — Exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage raccordées au réseau de chaleur bois de BBE et des installations de ventilation de la médiathèque et des locaux à archives — Fourniture de fioul, exploitation, conduite, entretien, maintenance et dépannage des installations de chauffage, de traitement d'air et de ventilation des bâtiments communaux hors Parc des Sports et médiathèque (périmètre défini au CCTP) — Maintenance, conduite et dépannage de l'installation de production frigorifique et de récupération de chaleur associée à la patinoire
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VRAC DE CARBURANTS ROUTIERS ET NON ROUTIERS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04, VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS ET UBA...
Régie Pra Loup Ubaye 04
GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON EN VRAC DE CARBURANTS ROUTIERS ET NON ROUTIERS POUR LES VÉHICULES ET ENGINS DES RÉGIES PRA-LOUP UBAYE 04, VAL D'ALLOS 04, SEIGNUS ET UBAYE SKI
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE LA VILLE DE LORIENT
COMMUNE DE LORIENT
MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE POUR LES OPERATIONS DE TRAVAUX DE LA VILLE DE LORIENT — Mission de contrôle technique pour les opérations de travaux de la Ville de Lorient.
Marché de location/maintenance de copieurs pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Le présent marché a pour objet la location/maintenance de copieurs avec la fourniture de toners pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche
Prestations d'assurance
Arcom
Le présent marché concerne de prestations de services d’assurances pour l’Arcom. — DOMMAGES AUX BIENS — RESPONSABILITE CIVILE — PREPOSES EN MISSION
QUETIGNY - Mission OPC pour les travaux de rénovation thermique de la cantine et de restructuration du reste du site du groupe scolaire des Aiguisons à Quetigny (21800)
Quetigny
Le contrat porte sur les prestations suivantes : QUETIGNY - Mission OPC pour les travaux de rénovation thermique de la cantine et de restructuration du reste du site du groupe scolaire des Aiguisons à Quetigny (21800)
ACQUISITION DE MATERIELS RESEAU
Commune de Fort de France
Le présent marché est conclu pour sur la fourniture des équipements de commutation réseau nécessaires à la modernisation, la sécurisation, et à l'augmentation des capacités de l'infrastructure réseau de la Ville de Fort-de-France, conformément aux dispositions du CCTP.
Prestations de service de collecte et traitement des déchets non dangereux et mise à disposition de contenants
Université de Picardie Jules Verne
La présente consultation a pour objet la mise en oeuvre des prestations de mise à disposition de contenants, la collecte, le transport et le traitement des déchets non dangereux pour l'Université de Picardie Jules Verne. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : lot 1 : 75 000,00 euro(s) HT, lot 2 : 50 000,00 euro(s) HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
travaux de serrurerie
SGAR PFRA
Travaux d’entretien, de rénovation et d’aménagement et services de dépannage en serrurerie pour les services de l'Etat, des établissements et des centres hospitaliers de Corse — Lot 1 Sites de Corse-du-Sud — Lot 2 Sites de Haute-Corse
Iles Eparses – Europa (984) - Création d’un mouillage sécurisé - Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage (AMOA) pour des travaux d’infrastructures maritimes
DID SDS
La présente consultation a pour objet la mission complète d‘assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMOA) pour permettre la création d’un mouillage sécurisé au large des TAAF - Iles Éparses – Europa (984). — Le présent marché a pour objet la mission complète d‘assistance à Maîtrise d’ouvrage (AMOA) pour permettre la création d’un mouillage sécurisé au large des TAAF - Iles Éparses – Europa (984).
Fourniture de repas pour l'EHPAD Au Grand Coeur du Centre Intercommunal d'Actions Sociales Ambert Livradois Forez
Centre Intercommunal d'Action Sociale
Le service est assuré tous les jours de l'année pour le repas du midi (en liaison chaude) et le repas du soir (en liaison froide), la livraison étant assurée du lundi au samedi avec une double livraison le samedi afin de couvrir les repas du dimanche (en liaison froide)
Etudes de déconnexion des eaux pluviales et de désimperméabilisation des bâtiments
Communauté d'agglomeration de Châlons en Champagne
Le présent marché est conclu pour les besoins d'un groupement de commandes, constitué selon l'article L2113-6 du Code de la commande publique, et composé des personnes publiques suivantes : Communauté d'agglomération de Châlons-en-Champagne, ville de Châlons-en-Champagne, commune de Fagnières, commune de Sarry, commune de Mourmelon-le-Grand, commune de Saint-Memmie, commune de Compertrix. Le marché porte sur des études de déconnexion des eaux pluviales et de désimperméabilisation des bâtiments
Réalisation d'études eau et assainissement sur le SIEPA Buëch-Blaisance
IT05 - SIEPA BUËCH-BLAISANCE
Réalisation et mise à jour des études Schéma Directeur d'Eau Potable et d'Assainissement collectif des 5 communes membres du SIEPA Buëch Blaisance (Garde-Colombe, Laragne-Montéglin, Saléon, Trescléoux et Val-Buëch Méouge). Réalisation du Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire des Eaux à l'échelle du Syndicat. Réalisation des Schéma Directeur de Défense Extérieur Contre l'Incendie des communes membres
Fourniture, installation et raccordement de matériels professionnels de cuisine et de laverie
Mairie Tours
La présente consultation porte sur : - La fourniture de matériels professionnels (fours, lave-vaisselle, armoires froides, de mobilier inox) destinés aux offices des différents bâtiments communaux, - Les interventions pour diagnostic panne, réparation et remise en route du matériel acquis au marché et sous garantie. Elle est décomposée en 2 lots concernant l'achat, le remplacement et l'entretien des appareils dans les offices existant de la Ville.
PRESTATIONS DE SECURITE-INCENDIE ET DE SURETE DU CARRE DES JALLES
Commune de Saint-Médard-en-Jalles
FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET REACTIFS DE BIOLOGIE POUR LABORATOIRE DE PHARMACO-TOXICOLOGIE DU CHU DE NIMES
Centre Hospitalier Universitaire de Nîmes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires — ETALONS INTERNES ET STANDARDS - ITK — ETALONS INTERNES, CONTROLES DE QUALITE, ET STANDARDS - SOUMISSION CHIMIQUE — CALIBRANTS, ETALONS INTERNES ET CONTROLES DE QUALITE - ETHANOL DANS LE SANG TOTAL — RECHERCHE ET DOSAGE DE DROGUES D'ABUS DANS L'URINE : CALIBRANTS, CONTROLES, ETALONS INTERNES — RECHERCHE ET DOSAGE DE DROGUES D'ABUS DANS LE SANG TOTAL : CALIBRANTS, CONTROLES, ETALONS INTERNES — RECHERCHE ET DOSAGE DE DROGUES D'ABUS DANS LA SALIVE : CALIBRANTS, CONTROLES, ETALONS INTERNES — RECHERCHE ET DOSAGE DE PHYTOCANNABINOÏDES : CALIBRANTS, CONTROLES, ETALONS INTERNES — REACTIFS DOSAGE ANTIBIOTIQUES EN HPLC — REACTIFS DOSAGE VITAMINE C — ANALYSE DE LA METFORMINE DANS LE SANG PAR HPLC — DOSAGE LPA (TROUSSE DE DOSAGE REACTIFS, CALIBRANTS ET CONTROLES) — ENZYME DE CONVERSION DE L'ANGIOTENSINE (DOSAGE CINETIQUE - SANG) — DOSAGE DU GHB (COFFRET COMPLET DE REACTIFS, CALIBRANTS ET CONTROLES)
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
Mairie OCTEVILLE SUR MER
Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) concernent : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la CONSTRUCTION D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UN PÔLE DE VIE COMMUNALE sur la commune d'Octeville-sur-Mer
REDACTION ET CONCEPTION DES OUTILS DE COMMUNICATION
Pays Voironnais
PHASE CANDIDATURE Documents à produire mentionnés dans le Règlement de Consultation Durée initiale : 1ère année 50 000,00 euro(s) 180 000,00 euro(s)Reconduction 1 : 2ème année 50 000,00 euro(s) 180 000,00 euro(s)Reconduction 2 : 3ème année 50 000,00 euro(s) 180 000,00 euro(s)
Délégation de service public relatif à l'exploitation du Casino de la Ville de Dieppe
Ville de Dieppe
Le périmètre de la délégation est circonscrit aux trois secteurs d'activités définis à l'article 1er de l'arrêté du 14 mai 2007 portant réglementation des jeux dans les casinos (jeux de hasard, animation et restauration). La gestion du service inclut donc : ? La gestion des jeux, des restaurants et de l'animation ; ? L'exercice d'une activité accessoire d'hôtellerie dans le bâtiment accueillant le casino ; ? L'obligation pour le délégataire d'exploiter l'ouvrage et ses installations conformément aux réglementations en vigueur pendant la durée du contrat ; ? L'obligation pour le délégataire : de procéder à l'ouverture des installations, d'assurer la garde des installations sous sa responsabilité, d'assurer la surveillance des installations sous sa responsabilité, d'assurer le bon entretien des ouvrages, équipements et matériels nécessaires à la bonne exploitation du casino (jeux, animations, restauration), la fourniture des équipements et matériels nécessaires à la bonne exploitation du casino ; ? L'obligation pour le délégataire de contribuer au développement touristique, et à l'animation culturelle et artistique de la Commune ; ? L'obligation pour le délégataire d'organiser une animation attractive du casino par l'organisation de spectacles, de concerts, d'évènements, etc. ; ? Le droit pour le délégataire de percevoir auprès des usagers les rémunérations prévues par son activité, sous réserve du paiement des sommes dues à la commune (notamment le prélèvement sur le produit brut des jeux) ; ? L'obligation de réaliser les investissements nécessaires au service public. Il est envisagé une durée de 12 à 15 ans à compter du 1er novembre 2027, date d'échéance du contrat de concession actuellement en cours, sous réserve de l'obtention de l'autorisation des jeux
Concession de Service Public pour la gestion et l'exploitation des multi-accueils « Les P'tits Mousses » et « Les Pitchounets » d'Auriol
Commune d'Auriol
La présente consultation a pour objet la gestion et l'exploitation des multi-accueils « Les P'tits Mousses » et « Les Pitchounets », situé à Auriol. L'équipement en question est composé de deux établissements d'accueil du jeune enfant d'une capacité totale de 20 places pour « Les P'tits Mousses » et de 39 places pour « Les Pitchounets ». Le Concessionnaire a pour mission de gérer le service et d'exploiter les équipements mis à sa disposition par la Personne Publique, dans les conditions définies par le contrat de concession. La présente consultation contient une option au sens des articles L.3135.1 et R.3135-1 du Code de la commande publique (CCP) qui consiste dans l'augmentation de la capacité d'accueil de la crèche « Les Ptits Mousses » de 20 à 24 places, en raison d'un potentiel déménagement de la structure (toujours sur Auriol). L'âge d'accueil des enfants passerait également de 2,5 mois à 4 ans, au lieu de 15 mois à 4 ans actuellement (marche acquise, en raison des contraintes actuelles du bâtiment). Les candidats sont tenus de soumettre une offre technique et financière à la fois pour l'offre de base, telle que définie aux cahiers des charges, mais également afin de répondre à cette option
Service de transport périscolaire
Communauté de Communes SUNDGAU
Il concerne le marché de service de transports dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau. — Le marché de service de transports est dédié à assurer les liaisons entre les écoles et les périscolaires du territoire de la Communauté de communes Sundgau.
Mission de maîtrise d'œuvre relative à la sécurisation et à la restauration du square Louise Michel, Site du Sacré Cœur, Paris 18ème
Ville de Paris - DFA- SDA
Marché d’enlèvement et de traitement des déchets collectés à la déchèterie
Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Marché d’enlèvement et de traitement des déchets collectés à la déchèterie — LOT 1 ENLEVEMENT et TRAITEMENT du BOIS — LOT 2 ENLEVEMENT du CARTON — LOT 3 ENLEVEMENT et TRAITEMENT de la HUISSERIE — LOT 4 ENLEVEMENT et TRAITEMENT du PLATRE
Concours de maitrise d'œuvre, (phase candidature)
CP Ducos
Le présent concours a pour objet la désignation d'un ou des lauréats avec lesquels le maître d'ouvrage passera un marché de maîtrise d'œuvre sans publicité ni mise en concurrence préalables, le cas échéant après négociations, conformément aux dispositions de l'article R2122-6 du Code de la commande publique. Ce marché a pour objet la réalisation de prestations de maîtrise d'œuvre relative à la construction d’une base vie pour l’équipe locale de sécurité pénitentiaire. Le détail des missions confiées au dit maître d'œuvre figure à l'article 1. 6 du RC.
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