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RENOUVELLEMENT DE CELLULES HTA DU SYNCHROTRON SOLEIL
SYNCHROTRON SOLEIL
Renouvellement de cellules Haute Tension du Synchrotron SOLEIL — RENOUVELLEMENT DE CELLULES HTA DU SYNCHROTRON SOLEIL
PRESTATIONS DE GARDIENNAGE ET DE FERMETURE DE SITES DU GRAND AVIGNON
Grand Avignon
L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations de gardiennage et de fermeture de sites sur le territoire de la Communauté d'agglomération du Grand Avignon. -Réalisation de rondes , -interventions et gardiennage (sécurisation d'évènements ou surveillance de site sur demande)
Location camion polybenne avec grue pour les services techniques de la ville de Maizières-lès-Metz
Mairie de Maizières-les-Metz
Ce marché a pour objet la location d'un camion polybenne avec grue pour les services techniques de la ville de Maizières-lès-Metz — Ce marché a pour objet la location d'un camion polybenne avec grue pour ls services techniques de la ville de Maizières-lès-Metz
Inspections détaillées des ouvrages de protection contre les éboulements rocheux - Diagnostics et études géotechniques
Département de la Drôme
Inspections détaillées des ouvrages de protection contre les éboulements rocheux - Diagnostics et études géotechniques sur évènement - Diagnostics et études géotechniques sur étude programmée ou étude spécifique
Collecte, transport, valorisation et traitement des déchets d'activité de soins non dangereux (DASND) du GHT Atlantique 17
GROUPE HOSPITALIER DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS
Consultation lancée par un groupement hospitalier de territoire. Consultation lancée par un groupement de coopération sanitaire. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
MAINTENANCE DES SITES A CONTROLE D'ACCES A BORNE ESCAMOTABLE
Bordeaux Métropole
Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Bordeaux Métropole - Ville de Bordeaux - Ville de Bruges - Ville de Bègles - Ville du Bouscat - Ville de Pessac Le coordonnateur du groupement de commandes est : Bordeaux Métropole. Il aura en charge la passation, la signature et la notification de l'accord-cadre. Chaque membre devra suivre l'exécution de l'accord-cadre. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants maximums pour la période initiale sont les suivants : - Bordeaux Métropole : 1 125 000 euro(s) HT - Ville de Bordeaux : 1 000 000 euro(s) HT - Ville de Bruges : 112 500 euro(s) HT - Ville de Bègles : 112 500 euro(s) HT - Ville du Bouscat : 112 500 euro(s) HT - Ville de Pessac : 112 500 euro(s) HT. Les montants maximums seront identiques pour chaque période de reconduction
Essais et contrôles sur réseaux d'assainissement et d'eau potable
COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE SAINT-OMER
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIEA
SIEA (01)
Services d'assurances pour le Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA) : Dommages aux biens / Responsabilité civile / véhicules moteur / Protection juridique de l'entité, des agents et des élus / Cyber risques. La réponse pourra être présentée, soit par un Assureur directement ou par le biais d’un intermédiaire. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d’opérateurs économiques. En application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24 du code de la commande publique et au vu des conditions spécifiques requises en matière de marché d’assurance, les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l’attribution, adopter la forme juridique d’un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres (une offre ne couvrant pas 100% du risque sera considérée irrégulière). L’offre devra présenter le mandataire (apériteur) et les engagements respectifs pris par l’apériteur et les autres assureurs membres du groupement (participations dans l’assurance du risque). Chaque co-Assureur devra fournir les pièces prévues à l’article 5 du règlement de consultation. Une compagnie d’assurances ne pourra présenter simultanément une offre seule et par le biais d’un ou plusieurs intermédiaires (agents, courtiers). Deux intermédiaires ne pourront présenter une offre émanant d’une même compagnie. Les montants estimatifs indiqués sont chiffrés pour la durée totale du marché (48 mois), Taxes d'assurances comprises. Pour le lot 1, le montant estimatif indiqué est chiffré PSE n°1 et PSE n°2 comprises. Ce marché ne comporte pas de clause d'exécution sociale :"En application des 2° et 3° du II de l’article L. 2112-2-1 du Code de la commande publique, le SIEA a décidé de ne pas prévoir de condition d’exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l’emploi. Compte tenu de la nature des prestations d’assurance, consistant principalement en la couverture de risq
Accord-cadre relatif a la fourniture en approvisionnement en carburants, de recharge de véhicules électriques et de services associés
TABLES COMMUNES
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de cartes, badges et/ou supports dématérialisés permettant l'approvisionnement en énergie des véhicules des membres de Synergies Communes ainsi que l'accès aux services associés définis au CCTP, notamment la gestion des cartes et transactions, le portail de pilotage, le reporting, le lavage, et, lorsque les pièces du marché le prévoient, le péage, le stationnement et les achats en boutique.
Fourniture de gaz naturel - à compter du 1er novembre 2026
COMMUNAUTE DE COMMUNES ARDENNE RIVES DE MEUSE
Fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse et de la SPL Rives de Meuse, à compter du 1er novembre 2026 — Fourniture de gaz naturel pour les bâtiments de la Communauté de Communes Ardenne Rives de Meuse et de la SPL Rives de Meuse à compter du 1er novembre 2026
Programme régionale de formation professionnelle continue en faveur des détenus - 2027
Région Grand Est
La loi 2004-809 du 13 août 2004 donne compétence aux Régions pour la définition et la mise en oeuvre de la politique régionale de formation professionnelle des jeunes et des adultes à la recherche d'un emploi. Cette compétence a été réaffirmée par la loi du 5 mars 2014 qui a étendu son champ d'application aux personnes sous-main de justice, aux français de l'étranger, au socle de connaissances et de compétences professionnelles et à la coordination du Service Public Régional de l'Orientation. Afin de répondre à cette compétence, la Région Grand Est a choisi de construire son offre de formation à partir d'un croisement entre besoins en emploi et en compétences identifiés dans le cadre de concertations menées avec les branches professionnelles et l'Etat, et diagnostics, menés sur le territoire des Maisons de la Région et avec les acteurs locaux, afin d'identifier localement, ainsi qu'à l'échelle du Grand Est, la réponse formation la plus adéquate et opérationnelle. L'offre de formation régionale ainsi construite est proposée sous forme de marchés publics auxquels les organismes de formation peuvent candidater. Les actions de formation en direction des personnes détenues doivent répondre aux besoins des entreprises, mais elles s'inscrivent également dans une démarche de lutte contre la récidive.Aussi, les actions de formation mises en oeuvre dans le milieu carcéral doivent permettre aux personnes sous-main de justice d'entamer un parcours de formation professionnalisant ou qualifiant, de préparer leur sortie et de valoriser les compétences acquises dans leurs expériences antérieures ou dans le cadre d'activités suivies en détention. Ainsi, le présent marché a pour objet l'achat de prestations de formation qui visent à développer les compétences et favoriser l'insertion/la réinsertion durable dans l'emploi des personnes détenues écrouées au sein des établissements pénitentiaires du territoire Grand Est
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE D'UNE SOLUTION D'INTERCONNEXION DES SITES DU SMGEAG
Syndicat Mixte de Gestion de l'Eau et de l'Assainissement de Guadeloupe
Accord-cadre pour l’organisation de séjours touristiques et linguistiques des enfants mineurs et jeunes adultes (18-22 ans) des agents du Département des Bouches-du-Rhône (4 lots distincts) .
Département des Bouches du Rhône
Accord-cadre pour l’organisation de séjours touristiques et linguistiques des enfants mineurs et jeunes adultes (18-22 ans) des agents du Département des Bouches-du-Rhône (4 lots distincts) . — Séjours pour mineurs en France durant les vacances scolaires hiver-printemps de l’académie d’Aix-Marseille (sauf Noël). — Séjours pour mineurs en France durant les vacances scolaires été (juillet-aout) et automne de l’académie d’Aix-Marseille. — Séjours pour mineurs et jeunes adultes à l’étranger et dans les DOM-TOM. — Séjours linguistiques pour mineurs et jeunes adultes.
Marché de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension des arènes de Baillargues
Commune de Baillargues
La présente consultation concerne une mission de maîtrise d’œuvre pour la réhabilitation et l’extension des arènes de Baillargues.
Mission de maitrise d’œuvre portant sur l’évolution et l’augmentation du niveau de service du data center Régional Haut-de-France implanté à l’Université de Lille
UNIVERSITE DE LILLE
La présente consultation porte sur une mission de maîtrise d’œuvre portant sur l’évolution et l’augmentation du niveau de service du data center Régional Haut-de-France implanté à l’Université de Lille
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium.
Ville de Saumur (49)
Concession de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium. — Dans le cadre de ce contrat, le Concessionnaire se verra notamment confier les missions suivantes : - la conception et la construction du crématorium et de ses équipements, incluant un parking et des aménagements paysagers ; - le financement de l'ensemble des études et travaux nécessaires à la réalisation de ces ouvrages ; - l'entretien, la maintenance et le GER de l'ensemble des ouvrages réalisés, ainsi que des équipements du service ; - l'exploitation du service public, dont l'équipement est le siège. L'exploitation du service sera assurée par le Concessionnaire à ses risques et périls. Sa rémunération proviendra des recettes d'exploitation des activités dont il aura la charge. Les prestations et l'ensemble des obligations du délégataire feront l'objet d'une description précise dans les documents du dossier de consultation des entreprises.
Marché d'externalisation de la prestation de paie, de la gestion administrative du personnel et de la gestion des absences pour le personnel de la SPPB, de l'EESC ESTIA et de trois élus de la CCI BPB
CCI Bayonne Pays Basque
Marché d'externalisation de la prestation de paie, de la gestion administrative du personnel et de la gestion des absences pour le personnel de la Société Portuaire Port de Bayonne, de l'EESC ESTIA et de trois élus de la CCI Bayonne Pays Basque
Accord-cadre de services pour la dératisation, désinsectisation et désinfection
Ville de Châlons en Champagne
Le présent accord-cadre porte sur des prestations de dératisation, désinsectisation et désinfection pour les besoins de la Ville de Châlons-en-Champagne et de la Communauté d'Agglomération de Châlons-en-Champagne. Le marché est conclu sous forme d'accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum, pour une durée de 1 an reconductible 3 fois (4 ans au total)
Mise à disposition de bennes et d’équipements, leur enlèvement, ainsi que, selon les lots et les flux concernés, le transport, le traitement ou la valorisation des déchets issus des déchète-.
Communauté de Communes de la Grande Vallée de la Marne
La Communauté de communes dispose de trois déchèteries situées à Dizy, Mareuil-sur-Aÿ, commune déléguée d’Aÿ-Champagne, et Tours-sur-Marne. Le marché comprend également certaines prestations relatives aux déchets des communes, notamment la gestion des bennes mobiles mises à disposition lors des manifestations organisées sur le territoire communautaire.
Maintenance et entretien des Systèmes de Sécurité Incendie (SSI) du Groupe Hospitalier du Centre Bretagne
Centre Hospitalier du Centre Bretagne
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires — Système de Sécurité Incendie DEF — Système de Sécurité Incendie CHUBB
Nettoyage et hygiène des locaux du SIVOM
SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts
La présente consultation a pour objet le nettoyage et l'hygiène des locaux du SIVOM de la Vallée de l'Yerres et des Sénarts situés sur son site de Varennes-Jarcy (Route du Tremblay, 91480) : bâtiments de la Direction, de la Collecte, de l'Atelier, de la Propreté urbaine, de la déchetterie et de la recyclerie, y compris les bâtiments modulaires (algecos). Elle porte sur des prestations régulières de nettoyage, rémunérées par un prix forfaitaire mensuel, et sur des prestations ponctuelles commandées par bons de commande, décrites au cahier technique du CCP.
Fourniture de livres neufs non scolaires, de CD, DVD et jeux vidéos neufs
COMMUNE DE SAINT-MARTIN-D'HERES
Montant annuel minimun / maximun HT des lots pour la période initiale et les reconductions : Lot 1 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 2 : 11.000 euro(s) - 15.000 euro(s)Lot 3 : 8.000 euro(s) - 13.000 euro(s)Lot 4 : 18.000 euro(s) - 25.000 euro(s)Lot 5 : 9.000 euro(s) - 12.000 euro(s)Lot 6 : 400 euro(s) - 700 euro(s)Lot 7 : 12.000 euro(s) - 16.000 euro(s)Lot 8 : 3.000 euro(s) - 4.000 euro(s)Lot 9 : 5.000 euro(s) - 6.500 euro(s) Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'un marché
Fourniture et implantation de conteneurs enterrés (et pièces détachées), destinés à la collecte des déchets ménagers en point d'apport volontaire sur le territoire de Grand Besançon Métropole
Grand Besançon Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Fourniture et implantation de conteneurs enterrés pour collecte en point d'apport volontaire (PAV) pour les flux de déchets suivants : verre en vrac, Déchets Ménagers recyclables (DMR) en vrac, les Ordures Ménagères Résiduelles (OMR) en sac, le carton en vrac
Achat et livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA
Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis
La consultation a pour objet l’achat et la livraison de contenants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de bacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs pour la collecte des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de sacs biodégradables en papier pour la collecte des déchets végétaux et des bio déchets sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en bois pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de caissons industriels pour la collecte en apport volontaire des cartons sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes aériennes en acier pour la collecte en apport volontaire des déchets ménagers sur le territoire sur la CASA. — La consultation a pour objet l'achat et la livraison de colonnes en acier pour la collecte en apport volontaire des TLC* (Textiles, linges de maison et chaussures) sur le territoire sur la CASA.
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