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FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS

Commune de Valbonne (06)

FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS LOT 1 - EPICERIE FRAICHE D'ORIGINE BIOLOGIQUE « BEURRE-OEUFS-FROMAGE » LOT 2 - VIANDE FRAICHE

Restauration et reliure de documents conservés aux archives départementales

Département des Hautes Pyrénées

Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Alloti en 3 lots. Lot 1 : 60 000 HT/an Lot 2 : 10 000 HT/an Lot 3 : 5 000 HT/an Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'un marché pour chaque lot

Entretien des plantations le long des RD et du patrimoine arboré du Lot

DEPARTEMENT DU LOT

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services

CONTRAT DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES APPAREILS ELEVATEURS DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR

HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR

Prestations d’assurance complémentaire en santé et prévoyance à destination des agents de l’Institut de France et des cinq Académies (2 lots)

Institut de France

Le marché est décomposé en deux(2) lots et est passé pour le compte de l’Institut de France, l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques. . Le lot n° 1 porte sur le régime collectif « Complémentaire Santé » avec une adhésion obligatoire. Le lot n° 2 porte sur le régime collectif « Complémentaire Prévoyance » avec une adhésion facultative.

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative aux travaux sur les réseaux d'eau, d'assainissement, la GEMAPI et la voirie

Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) dans le cadre des chantiers de réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du périmètre de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, y compris des travaux en lien avec la GEMAPI et la voirie. Les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé se réaliseront conformément à la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et ses décrets d'application en vigueur à chaque mission de coordination commandée. Dans le cadre du présent marché, les missions seront limitées aux catégories 2 et 3 ; pas de mission de catégorie 1. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant minimum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 20 000.00 euro(s) HT et Montant maximum des prestations pour la même période : 120 000.00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Mission de maîtrise d'œuvre concernant les procédures réglementaires (Dossier DUP, Dossier d'Autorisation Environnementale) relative à l'opération d'aménagement de la RN57 entre La Main et La Vrine

DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Acquisition et maintenance de copieurs multifonctions, d’imprimantes et gestion des impression pour les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche-Comté

Région Bourgogne Franche-Comté

Vérification, entretien et réparation des jeux dans les squares et les bâtiments communaux

Mairie de Saint-Cloud

Vérification, entretien et réparation des jeux dans les squares et les bâtiments communaux — Énoncée au cahier des charges

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

ADERE PACA

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés — Lot Electricité C5 — Lot Electricité C2 C4 — Lot Gaz

Prestations d’accueil physique et téléphonique et de gestion du courrier

Université Paris Dauphine - PSL

Prestations d’accueil physique et téléphonique et de gestion du courrier sur le site principal de l’Université Paris Dauphine - PSL (sis Place du Maréchal de Lattre de Tassigny dans le 16e arrondissement de Paris).

Marché de services d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-André-des-Eaux

Commune de Saint-André-des-Eaux 44117

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-André-des-Eaux — dommages aux biens et risques annexes — responsabilité et risques annexes — flotte automobile et risques annexes — risques statutaires du personnel — protection juridique des personnes physiques

Fourniture de pièces de rechange et prestations d'entretien de moteurs industriels de marque MAN

Collectivité européenne d Alsace

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange et des prestations d'entretien et de réparations de moteurs industriels de marque MAN. Ces prestations sont à destination des bacs traversant le Rhin, propriétés de la Collectivité européenne d’Alsace, situés à Drusenheim (le Drusus) et Rhinau (le Rhenanus).

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition amiable de fonciers sur le secteur en recyclage dans le cadre des ORCOD-IN d'Île-de-France

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF

Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), en application des dispositions des articles R. 2131-16 et -17 du Code de la commande publique. La nature du marché public est la suivante : marché de services au sens de l'article L.1111-4 du code de la commande publique. Ce marché de service est soumis, sauf dérogation, aux stipulations du CCAG 2021 applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Exploitation et valorisation des données issues du système de comptages automatiques des voyageurs embarqué dans les TER du réseau BreizhGo

Région Bretagne

GCS UniHA - Imagerie Interventionnelle

GCS UniHA

Prestation de nettoyage de locaux dans le cadre d'un groupement de commandes Lot n°2: le bâtiment annexe à Optevoz Lot n°6: les sites enfance et petite enfance - secteur Est.

CC Les Balcons du Dauphiné

Nettoyage de locaux de la communauté de communes, régie des eaux et sites enfance et petite enfance — Prestation de nettoyage du site à Optevoz (régie des eaux et autres personnels) — Prestation de nettoyage des locaux des crèches, RPE et accueils de loisirs

Acquisition de ventilateurs de plafond et services associés au profit de l’AMPA et de ses adhérents

Association marchés publics d'Aquitaine - AMPA

Accord-cadre ayant pour objet des prestations de services de télécommunication pour le compte de France terre d'asile

France terre d'asile - siège social

La présente consultation a pour objet des prestations de services de télécommunication à destination des établissements, services et appartements de France terre d'asile (FTDA). Conformément aux articles L.2113-10 et R.2113-1 du Code de la commande publique, le marché public est alloti. Les prestations sont réparties en quatre (4) lots comme suit : Le Lot 1 porte que la fourniture d'accès à internet à destination des appartements de France terre d'asile. Le Lot 2 porte sur la fourniture d'accès à internet à destination des établissements de France terre d'asile. Le Lot 3 porte sur des prestations de services de téléphonie fixe à destination des établissements de France terre d'asile. Le Lot 4 : porte sur des prestations de services de téléphonie mobile à destination des salariés de France terre d'asile. Chaque lot est mono attributaire. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Un même candidat peut se voir attribuer un ou plusieurs lots, voir la totalité des lots. Le présent marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles. Il sera exécuté au fur et à mesure par l'émission de bons de commande conformément à l'article L.2125-1 1° du Code de la commande publique. Conformément aux dispositions de l'article R.2162-4 2° du Code de la commande publique, le présent marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel qui s'élève à 1 324 353 euros ( euro(s) ) hors taxe (HT) et pour l'ensemble des lots

Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS

EHPAD LES EAUX VIVES

Souscription des contrats d'assurance de 4 ESSMS — Lot 1 : Assurance responsabilité civile — Lot 2 : Défense pénale des agents et protection juridique de l'étbalissement — Lot 3 : Assurance dommage aux biens — Lot 4 : Assurance automobile et auto-missions collaborateurs — Lot 5 : Risques statutaires du personnel CNRACL

Prestations de production d’une collection de podcasts audio et de vidéos à caractère scientifique et pédagogique

SG-SAAM-Mission des achats

Prestations de production d’une collection de podcasts audio et de vidéos à caractère scientifique et pédagogique pour les besoins du ministère chargé de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace.

Prestations de mise à jour des informations des bases de données de l'administration (service-public.gouv.fr)

DSAF

Prestation de mise à jour de la base de données locale de l'administration (BDL) et la base de données institutionnelle (BDI) de l'administration — Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de mise à jour des informations de la base de données locale (BDL) de l’administration — Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de mise à jour des informations nominatives de la base de données institutionnelle (BDI) de l’administration

FOURNITURE D’ARTICLES DE PLOMBERIE SPECIFIQUES POUR LE MAINTIEN EN CONDITION OPERATIONNELLE DES MATERIELS DE SOUTIEN DE L’HOMME

MINARM/SCA/PFC-RBT

Le présent accord-cadre est issu d’un appel d’offres ouvert, en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L’accord-cadre a pour objet la fourniture d’articles de plomberie spécifiques pour le maintien en condition opérationnelle des matériels de soutien de l’homme. Il est mono-attributaire, avec un montant minimum fixé à 120 000€ HT et avec un montant maximum fixé à 1 700 000 € HT. Il sera exécuté par l’émission de bons de commande conformément aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

Nettoyage des parties communes de l'ensemble des résidences de l'OPH 05

OPH 05

Le présent marché concerne le nettoyage des parties communes de l'ensemble des résidences du patrimoine de l'OPH 05, décomposé en 11 lots géographiques. Les prestations incluent des services de nettoyage des bâtiments, des vitres et des logements