Tenders

Conception d’un prototype d’habitat individuel bois en accession sociale à la propriété sur le territoire de la Communauté de communes Cœur Haute Lande

CC COEUR HAUTE LANDE

Schéma directeur Assainissement Montluçon communauté

Montluçon Communauté

L'élaboration du schéma directeur vise à répondre aux objectifs énoncés ci-après, dans le respect de la règlementation en vigueur, et notamment : - De la Directive Cadre sur les Eaux Résiduaires Urbaines (DERU) et l'arrêté du 21 juillet 2015 modifié relatif aux systèmes d'assainissement collectifs et aux installations d'assainissement non collectifs ; - Du SDAGE Loire Bretagne (2022-2027) ; - L'article L-2224-10 du CGCT. La mission se décompose en 4 phases et 5 PSE obligatoires (le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de retenir ou non la/les PSE au moment de l'attribution du marché). Le détail et objectifs des missions sont spécifiés au CCTP. Les livrables ainsi que leurs conditions de présentation sont également indiqués au CCTP. Le prestataire devra assurer la cohérence entre les phases, garantir la qualité des livrables, et faire preuve de disponibilité et réactivité tout au long de la mission. La mission attendue comprend des étapes, dont le phasage, et l'organisation seront proposés par le candidat. Il est attendu la mise en place d'une équipe faisant avancer simultanément les différentes études, pour des questions d'efficacité et de valorisation des approches communes. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Lot 3 : Tuyaux et pièces de raccord

Grand Besançon Métropole

Le présent marché consiste en l'achat pièces en fonte (tuyaux) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole

Prestation d’ingénierie en matière de traitements et d'analyse de données, d'études statistiques et de restitutions de données

ATIH.

La présente consultation a pour objet la passation de marchés publics portant sur la réalisation de prestations d'ingénierie en matière de traitements de données, d'analyses, d'études statistiques et de restitutions, ainsi que de prestations de migration, d'amélioration, de mise à jour de code, d'optimisation, de recettage et de documentation de programmes, notamment dans le cadre de la migration de traitements existants et de l'amélioration des codes existants. Ces prestations ont notamment pour finalité de permettre à l’ATIH de mobiliser, en fonction de ses besoins, des compétences techniques et méthodologiques spécialisées afin de réaliser des traitements de données, des analyses et études statistiques, des restitutions ainsi que des prestations de migration, d’amélioration et de mise à jour de code. Elles pourront concerner l’ensemble des données collectées ou traitées par l’ATIH, notamment les données d’information médicale, financières, relatives aux coûts ou aux ressources humaines. Le détail des prestations à exécuter figure dans le cahier des clauses techniques particulières commun aux lots (CCTPC). Les prestations font l’objet d’un allotissement : lot n°1 : Prestation d’ingénierie en matière de traitements de données, d’analyses et études statistiques et de restitutions ; lot n°2 : Prestation de migration, d’amélioration et de mise à jour de code. Chaque lot donne lieu à la conclusion d’un marché public séparé. Chaque marché est conclu avec les quantités minimum et maximum suivantes exprimées en jours d’intervention pour leur durée totale, reconductions comprises : Lot 1 : minimum 100 jours et maximum 1 040 jours (hors pilotage et déplacement sur site) ; Lot 2 : minimum 30 jours et maximum 300 jours (hors pilotage et déplacement sur site).

ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES EXTENSION DE L'EHPAD ET CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE DE PRODUCTION - CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL-SUR-AVRE

GHT Eure-Seine Pays D'ouche

ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES RELATIVE A L'EXTENSION DE L'EHPAD ET CONSTRUCTION D'UNE CUISINE CENTRALE DE PRODUCTION - CENTRE HOSPITALIER DE VERNEUIL-SUR-AVRE

Fourniture d’un banc d’essai d’endurance de piles à combustibles à hydrogène (PAC) 5 kW

Université Marie et Louis Pasteur

Concession de service public pour l'exploitation du centre de valorisation énergétique de la CALL à Noyelles-sous-Lens et la conception, construction et financement des travaux d'optimisation et d'...

Communauté d' Agglomération de Lens Lievin

La présente consultation a pour objet de sélectionner un opérateur en vue de la conclusion d’un contrat de concession de service public au sens de l’article L. 1411-1 et suivants du CGCT ayant pour objet : - La conception, la réalisation et le financement de Travaux obligatoires dont le descriptif figure au Programme de travaux en Pièce E du DCE ; - L’exploitation, la maintenance et le gros entretien-renouvellement des équipements du Centre de Valorisation Energétique en vue du traitement et de la valorisation des déchets collectés sur le périmètre de la CALL ou objet des conventions de coopération conclues par la CALL.

Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'Université Grenoble Alpes

Université Grenoble Alpes

Accord-cadre de fourniture d'objets promotionnels éco-responsables pour l'Université Grenoble Alpes (3 lots) — Textiles et accessoires promotionnels. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. — Tote-bags 100% coton biologique et/ou fibre recyclée. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. — Produits alimentaires et savons. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire (3 attributaires maximum).

Prestations de captation, réalisation, diffusion en direct et mise à disposition en replay des séances du conseil municipal et d'événements municipaux

Mairie d'ivry-sur-seine

La présente consultation a pour objet les prestations de préparation, captation multi caméra, réalisation, sonorisation adaptée au flux vidéo, diffusion en direct, publication en replay et production de livrables audiovisuels pour les séances du conseil municipal et les événements commandés par la Ville d'Ivry-sur-Seine. Le titulaire assure une prestation complète, depuis la reconnaissance technique jusqu'à la remise des fichiers et des indicateurs de diffusion. Il garantit la continuité du direct, la qualité éditoriale, la sécurité des accès et le respect des exigences d'accessibilité commandées.

FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS

Commune de Valbonne (06)

FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LES ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX ACCUEILLANT DES ENFANTS LOT 1 - EPICERIE FRAICHE D'ORIGINE BIOLOGIQUE « BEURRE-OEUFS-FROMAGE » LOT 2 - VIANDE FRAICHE

Restauration et reliure de documents conservés aux archives départementales

Département des Hautes Pyrénées

Accord-cadre à bons de commande avec maximum. Alloti en 3 lots. Lot 1 : 60 000 HT/an Lot 2 : 10 000 HT/an Lot 3 : 5 000 HT/an Conclu pour 1 an reconductible 3 fois 1 an. Attribution d'un marché pour chaque lot

Entretien des plantations le long des RD et du patrimoine arboré du Lot

DEPARTEMENT DU LOT

Accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum mono-attributaire de services

CONTRAT DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES APPAREILS ELEVATEURS DES HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR

HOPITAUX UNIVERSITAIRES HENRI MONDOR

Prestations d’assurance complémentaire en santé et prévoyance à destination des agents de l’Institut de France et des cinq Académies (2 lots)

Institut de France

Le marché est décomposé en deux(2) lots et est passé pour le compte de l’Institut de France, l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques. . Le lot n° 1 porte sur le régime collectif « Complémentaire Santé » avec une adhésion obligatoire. Le lot n° 2 porte sur le régime collectif « Complémentaire Prévoyance » avec une adhésion facultative.

Mission de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (CSPS) relative aux travaux sur les réseaux d'eau, d'assainissement, la GEMAPI et la voirie

Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

La présente consultation concerne la réalisation de missions de coordination sécurité protection de la santé (CSPS) dans le cadre des chantiers de réseaux et ouvrages d'eau potable, d'eaux usées et d'eaux pluviales du périmètre de la Communauté d'agglomération Béziers Méditerranée, y compris des travaux en lien avec la GEMAPI et la voirie. Les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé se réaliseront conformément à la loi n°93-1418 du 31 décembre 1993 et ses décrets d'application en vigueur à chaque mission de coordination commandée. Dans le cadre du présent marché, les missions seront limitées aux catégories 2 et 3 ; pas de mission de catégorie 1. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa notification. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Montant minimum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 20 000.00 euro(s) HT et Montant maximum des prestations pour la même période : 120 000.00 euro(s) HT Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Mission de maîtrise d'œuvre concernant les procédures réglementaires (Dossier DUP, Dossier d'Autorisation Environnementale) relative à l'opération d'aménagement de la RN57 entre La Main et La Vrine

DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Acquisition et maintenance de copieurs multifonctions, d’imprimantes et gestion des impression pour les bâtiments administratifs de la région Bourgogne Franche-Comté

Région Bourgogne Franche-Comté

Vérification, entretien et réparation des jeux dans les squares et les bâtiments communaux

Mairie de Saint-Cloud

Vérification, entretien et réparation des jeux dans les squares et les bâtiments communaux — Énoncée au cahier des charges

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D'ELECTRICITE ET DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIES

ADERE PACA

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et l'acheminement d'électricité et de gaz naturel et services associés — Lot Electricité C5 — Lot Electricité C2 C4 — Lot Gaz

Prestations d’accueil physique et téléphonique et de gestion du courrier

Université Paris Dauphine - PSL

Prestations d’accueil physique et téléphonique et de gestion du courrier sur le site principal de l’Université Paris Dauphine - PSL (sis Place du Maréchal de Lattre de Tassigny dans le 16e arrondissement de Paris).

Marché de services d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-André-des-Eaux

Commune de Saint-André-des-Eaux 44117

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Ville de Saint-André-des-Eaux — dommages aux biens et risques annexes — responsabilité et risques annexes — flotte automobile et risques annexes — risques statutaires du personnel — protection juridique des personnes physiques

Fourniture de pièces de rechange et prestations d'entretien de moteurs industriels de marque MAN

Collectivité européenne d Alsace

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de pièces de rechange et des prestations d'entretien et de réparations de moteurs industriels de marque MAN. Ces prestations sont à destination des bacs traversant le Rhin, propriétés de la Collectivité européenne d’Alsace, situés à Drusenheim (le Drusus) et Rhinau (le Rhenanus).

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'acquisition amiable de fonciers sur le secteur en recyclage dans le cadre des ORCOD-IN d'Île-de-France

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF

Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens. La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), en application des dispositions des articles R. 2131-16 et -17 du Code de la commande publique. La nature du marché public est la suivante : marché de services au sens de l'article L.1111-4 du code de la commande publique. Ce marché de service est soumis, sauf dérogation, aux stipulations du CCAG 2021 applicable aux marchés publics de prestations intellectuelles approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.

Exploitation et valorisation des données issues du système de comptages automatiques des voyageurs embarqué dans les TER du réseau BreizhGo

Région Bretagne