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Gestion et maintenance des deux parkings publics en ouvrage (Jura et Cèdres) de la Ville de Gex
Ville de Gex
Pistolets semi-automatiques calibre 9 x 19 mm et équipements associés à destination des ERIS de l'administration pénitentiaire
Direction générale de l'administration pénitentiaire
Fourniture de pistolets semi-automatiques de calibre 9 x 19 mm (avec système de visée optique miniaturisé) et d’équipements associés à destination des équipes régionales d’intervention et de sécurité (ERIS) de l’administration pénitentiaire
Maîtrise d'oeuvre pour la restructuration et rénovation des extérieurs de Forez Aquatic à FEURS
Communauté de Communes de Forez-Est
La présente consultation vise à recruter un maître d'oeuvre pour la réhabilitation des extérieurs de la piscine Forez Aquatic à FEURS (bassins, plages et abords)
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE
Mairie de Lagnieu
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE LAGNIEU — Dommage aux biens — Responsabilité civile — Protection juridique — Automobile
Prestations de crémation
UNIVERSITE DE CAEN NORMANDIE
Transport des mâchefers et des refus de tri issus du Centre Départemental de Traitement des Ordures Ménagères (CDTOM) au Centre de Stockage du Jura (CSJ)
Sydom du jura
Transport des mâchefers et des refus de tri du CDTOM au CSJ — Transport des mâchefers du CDTOM au CSJ — Transport des refus de tri du CDTOM au CSJ
Fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy-.
VANDOEUVRE-LES-NANCY
La présente consultation a pour objet la fourniture de matériels pour les services techniques de la Commune de Vandœuvre-lès-Nancy. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum mais avec un montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 9 lots : - Lot n°1 : Fourniture d'outillages - Lot n°2 : Fourniture de matériels de quincailleries et de serrureries - Lot n°3 - Fourniture de matériels électriques - Lot n°4 - Fourniture de matériels de plomberies - Lot n°5 - Fourniture de peintures et de sols souples - Lot n°6 - Fourniture et pose de vitreries - Lot n°7 - Fourniture de pneumatiques VL et utilitaires - Lot n°8 - Fourniture de matériel horticole - Lot n°9 - Fourniture de produits horticoles et espaces verts Aucune variante n'est autorisée. Les candidats doivent présenter une offre entièrement conforme au dossier de consultation. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours à compter de la date limite de réception des offres. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter du 1er mars 2027. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans soit jusqu'au 28 février 2031. Demande d'échantillons pour le lot n°05 uniquement, les conditions de transmission sont indiquées à l'article 5.2 du RC.
Inspections détaillées, subaquatiques et investigations sur ouvrages d'art
Conseil départemental d'Indre et Loire
Réalisation des inspections détaillées périodiques, initiales et subaquatiques ainsi que différents diagnostiques et investigations spécifiques sur les ouvrages d'art - Ponts et murs de soutènement — Lot n°1 Inspections détaillées périodiques — Lot n°2 Inspections subaquatiques — Lot n°3 Investigations
Marché d'exploitation, de maintenance et renouvellement des installations d'éclairage public et équipements divers
VILLE DE GRANVILLE
VISITE DE SITE OBLIGATOIRE ET REPONSE AUX QUESTIONS TECHNIQUES AVANT LE 20 NOVEMBRE 2026 QUESTIONS ADMINISTRATIVES OU JURIDIQUES AVANT LE 4 DECEMBRE 2026 Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération
HAUT BUGEY AGGLOMERATION
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération — Date de début du contrat de service public : 1er janvier 2028 . Durée prévisionnelle du futur contrat : 7 ans + 1 année en option. Une 2eme option au contrat concerne l'augmentation de l'amplitude horaire. Description succinctes des services : transport régulier, transport à la demande, services scolaires, activités accessoires (location de vélos). Des travaux concernant le dépôt (d'une surface de 1 000 m) et le verdissement des véhicules sont envisagés. Les véhicules sont apportés par l'opérateur, qui met à disposition pour le réseau urbain et le TAD un parc qui est aujourd’hui de 12 véhicules (7 midibus, 3 autobus, 2 minibus), avec leurs équipements embarqués. Le transfert des véhicules urbains à l’opérateur est possible. Les véhicules du transports scolaires sont également apportés par l’opérateur. 606 860 km parcourus en 2025
Etude pour la préservation et l'identification des ressources souterraines stratégiques de la masse d'eau FRDG139
Parc Naturel du Verdon
Fourniture de mobiliers ergonomiques et d'équipements administratifs pour les services de la collectivité territoriale de Guyane
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Fourniture de mobiliers ergonomiques et d'équipements administratifs pour les services de la collectivité territoriale de Guyane — Bureaux et autres références du catalogue (Bureaux droits, d'angle, ergonomiques, réglables en hauteur (assis-debout)) — Sièges et autres références du catalogue (Fauteuils de bureau ergonomiques, sièges visiteurs, tabourets techniques, etc.) — Mobiliers de rangement et archivage et autres références du catalogue (Armoires hautes/basses à rideaux, caissons mobiles, rayonnages, etc.) — Mobilier de réunion et autres références du catalogue (Tables modulaires, chaises empilables, etc.) — Mobiliers d'accueil et autres références du catalogue (banque d'accueil, siège sur poutre) — Mobiliers d'affichage et autres références du catalogue (Solutions d'affichage intérieur et extérieur, grilles d'exposition)
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées — Prat-Bonrepaux St-Girons/St-Lizier — St-Girons/St-Lizier — Ste-Croix-Volvestre St-Girons/St-Lizier — La Bastide-de-Sérou / St-Girons/St-Lizier — Seix/Oust/St-Girons/St-Lizier — Massat/St-Girons/St-Lizier — Castillon en Couserans (destination et continuité 455 et 456)
Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon
Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne
Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.
ENTRETIEN, MAINTENANCE, REMPLACEMENT ET FOURNITURE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DES EXTINCTEURS POUR LA VILLE DE LE MOULE
Ville de Le Moule
ENTRETIEN, MAINTENANCE, REMPLACEMENT ET FOURNITURE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DES EXTINCTEURS POUR LA VILLE DE LE MOULE — Lot 1 – Entretien, maintenance, remplacement et fournitures des extincteurs RIA — Lot 2 – Entretien, maintenance, remplacement et fournitures des systèmes de sécurité incendie (SSI)
M.2026-28 Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte
CA Provence Verte
La présente consultation concerne des prestations topographiques (lot 1) et foncières (lot 2) pour la mise en oeuvre des projets de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot N°1 : Missions de topographies Les prestations à exécuter par méthode terrestre portent principalement sur les parcelles de terrain en vue de l'implantation de bâtiments publics ou sur des relevés de bâtiments existants. - Lot N°2 : Missions foncières Les prestations demandées portent sur l'exécution de tâches diverses, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum. La conclusion de l'accord-cadre vaut conclusion d'un marché à bons de commande, il sera passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera au moyen de bons de commandes. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Lot n°1 : Missions de topographie ; - Montant minimum annuel : 0 euros HT - Montant maximum annuel : 200 000,00 euros HT soit 800 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Lot n°2 : Missions foncières ; - Montant minimum annuel : 0 euros HT - Montant maximum annuel : 800 000,00 euros HT soit 3 200 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Maintenance et suivi des installations d'éclairage public de la Collectivité Européenne d'Alsace
Collectivité européenne d Alsace
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET DE LA VITRERIE DU SIEGE ET DES LOCAUX DEPENDANT DE LA CPAM DE L’AUBE ET DU CENTRE DE SANTE DENTAIRE DE L’UGECAM
CPAM DE L'AUBE
marché relatif à l’exécution des prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie du siège et des locaux dépendant de la « CPAM DE L'AUBE» et du Centre de Santé Dentaire de « l’UGECAM ».
LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE Dijon
Réalisation du contrôle de régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Prestations de vérification de la régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes. — Prestations de vérification de la régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes. Marché non alloti constitué d'un lot unique.
ACHAT DE FOURNITURES ET DE PETITS OUTILLAGES POUR LES RÉGIES DE LA VILLE DE VITROLLES
Commune de Vitrolles
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation porte sur l'achat de fournitures et petits outillages pour les régies de la ville de Vitrolles LOT 1 PLOMBERIE-SANITAIRES-PETIT OUTILLAGE LOT 2 QUINCAILLERIE-SERRURERIE-PETIT OUTILLAGE LOT 3 PEINTURE- PETIT OUTILLAGE LOT 4 MATS ET LANTERNES LOT 5 LAMPES LOT 6 MATERIELS ELECTRIQUES
Prestations de sécurité pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de surveillance des locaux administratifs et des EPLE
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés : - Lot 1 : Dispositif de surveillance des locaux administratifs conclu avec un seul attributaire et composé pour partie par un marché à prix global et forfaitaire et pour partie par un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. - Lot 2 : Prestations exceptionnelles de sécurité pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région conclu avec un seul attributaire par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. La définition précise du besoin figure dans les CCTP de chaque lot. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La consultation est lancée sous la forme d'un marché à procédure adaptée conformément à l'article L2123-1 2° du code de la commande publique
Fourniture de matériaux nécessaires à l'entretien du patrimoine immobilier de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché public a pour objet la fourniture de matériaux nécessaires à l'entretien du patrimoine immobilier de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
Travaux de second œuvre
FRANCE TRAVAIL - CVL
Marchés de travaux de second œuvre comportant 3 lots (cloisonnement, électricité et Peinture/sol). — Cloisonnement — Electricité courants forts et faibles — Peinture et revêtement de sol
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