Tenders

Mise à disposition de conteneurs, collecte et valorisation des Déchets d'Activités Economiques (DAE) du campus de Mont-Saint-Aignan (76130)

Université de Rouen Normandie

Mise à disposition de conteneurs, collecte et valorisation des Déchets d'Activités Economiques (DAE) du campus de Mont-Saint-Aignan (76130). Le marché comprend également, à titre de prestations ponctuelles commandées selon les besoins de l'Université, la mise à disposition, la location, l'enlèvement, le transport et le traitement de bennes destinées aux DIB et encombrants non dangereux.

CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE-.

Syndicat intercommunal scolaire "les affluents de la Mortagne"

CONSTRUCTION D'UN GROUPE SCOLAIRE — GROS ŒUVRE – TERRRE CRUE – BTC - PISE — CHARPENTE BOIS — COUVERTURE - ETANCHEITE — FACADES – BARDAGE - ENDUIT — MENUISERIES EXTERIEURES — SERRURERIE - METALLERIE — PLATRERIE – FAUX PLAFONDS — MENUISERIES INTERIEURES - MOBILIERS — REVETEMENTS SOLS DURS ET SOUPLES — PEINTURE ET FINITIONS — CVC - PLOMBERIE — ELECTRICITE — V.R.D. — PAYSAGE — PHOTOVOLTAIQUE

Fourniture de carburant à la pompe, de recharge électrique et de prestations associées et fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) pour les besoins de la ville de PETIT-CAUX

COMMUNE DE PETIT-CAUX

Fourniture de carburant à la pompe, de recharge électrique et de prestations associées et fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) pour les besoins de la ville de PETIT-CAUX — Fourniture de carburant à la pompe, de recharge électrique et prestations associées — Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR) en citerne

LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT EN ÉLECTRICITÉ ET SERVICES ASSOCIÉS

RESE de la Charente-Maritime

Le présent marché a pour objet de définir les termes et conditions pour la fourniture et l’acheminement en électricité alimentant les points de livraison de l’entité adjudicatrice et la fourniture de services associés. Détail au RC

REHABILITATION D OUVRAGES D EAU POTABLE

Nîmes Métropole (30)

Le présent contrat porte sur des travaux de réhabilitation et d'amélioration des ouvrages d'eau potable sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole. Les prestations (réalisées soit sous forme d'interventions programmées soit sous forme d'interventions urgentes) porteront sur l'ensemble du patrimoine du service de l'eau composé, à ce jour, de 59 sites de stockage, 28 sites de production et 48 sites de stations surpression. La liste du patrimoine est susceptible d'évoluer pendant toute la durée de l'accord-cadre. Les prestations comprennent l'identification préalable des reprises et réparations à faire par sondages et essais, l'élaboration des études d'exécution, des travaux extérieurs et intérieurs de démolition et de préparation des supports, de génie civil, de menuiserie et de mise en oeuvre de revêtements, de tuyauterie, de métallerie, de serrureries et de robinetterie, d'électricité, d'automatisme, de télégestion et de mise en place d'instrumentation et d'aménagements extérieurs (clôture et ensemencement végétal). Le présent marché, non alloti, est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert. Il est conclu avec un opérateur économique, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur. Les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations de l'accord-cadre s'exécuteront au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par l'acheteur public et seront réglées selon les prix unitaires du Bordereau de Prix Unitaires, en fonction des quantités réellement exécutées. Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par période d'un an chacune dans les mêmes conditions. Dans le cadre de ce marché, la Communauté d'Agglomérations de Nimes Métropole agit en tant que pouvoir adjudicateur.

Prestations d'études, sondages et essais géotechniques, inspections de falaises, d'ouvrages d'art et d'ouvrages de protection contre les risques rocheux sur les routes départementales du Puy-de-Dôme p

Département du Puy-de-Dôme

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires

MISSION DE COMMERCIALISATION DE BIENS IMMOBILIERS EN BLOC

in'li Aura

Concession de service public pour l'exploitation de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes

Toulouse Métropole

La future concession de service public aura pour objet de confier au concessionnaire l'exploitation et le développement de l'aérodrome de Toulouse-Lasbordes, situé à Balma, dans le respect de sa vocation d'aviation civile générale, des contraintes réglementaires applicables et des obligations de service public fixées par Toulouse Métropole. Le concessionnaire assurera à ses risques et périls l'exploitation de l'équipement et se rémunérera par la perception des recettes d'exploitation. Il sera chargé de l'accueil des usagers, de la gestion des relations avec les différents acteurs de la plateforme, de l'entretien et de la maintenance des infrastructures, ainsi que de la gestion et de la valorisation des emprises foncières. Il devra réaliser les investissements nécessaires à la sécurisation, à la pérennisation et au développement du site, et mettre en oeuvre des actions de promotion et de développement de l'activité dans une démarche respectueuse de l'environnement. Le service de contrôle de la circulation aérienne, assuré par les services de l'État, ne relève pas du périmètre concédé. La durée du contrat sera de 8 ou 23 ans, en fonction de la participation financière du concessionnaire aux futurs investissements de développement du site et notamment du projet de schéma foncier proposé par le candidat retenu

Accord-cadre à bons de commande alloti pour des prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux prioritaires dans les collèges du département du Var

SAGEP

Le Département du Var a confié à la SAGEP la maitrise d'ouvrage, par le biais d'un mandat, pour la réalisation d'un plan de rénovation des collèges (PRC). C'est dans ce cadre que la SAGEP lance la présente consultation en agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les prestations de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux prioritaires dans les collèges du département du Var. Les interventions concernées porteront principalement sur les toitures, les installations de production de chauffage et les désordres structurels. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché est divisé en trois (03) lots.

Assistance à Maitrise d'Ouvrage Environnement - ZAC Cogneau-Larivot

Etablissement Public Foncier et d'Aménagement de la Guyane - EPFAG

La présente consultation a pour objet la désignation d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage Environnement chargée du suivi environnemental des travaux de la ZAC Cogneau-Larivot (OIN n°5, commune de Matoury), conformément aux prescriptions de l'arrêté préfectoral d'autorisation environnementale n°R03-2025-11-13-00002 du 13 novembre 2025. La mission couvre la phase travaux et la phase post-travaux/exploitation, dans une logique de continuité du suivi jusqu'à la levée des prescriptions environnementales applicables.

Marché de service pour la Gestion de l'Office de Tourisme d'Orcières

Mairie d'Orcières

Le marché comprend les missions d'accueil et d'information du public, la gestion des animations et des évènements, la promotion de la destination et la gestion de la centrale de réservation de la commune d'Orcières

Marché public de services d'assurances pour les besoins de la Chambre d'Agriculture de l'Aude (Période 2027-2030 - 4 lots)

CHAMBRE DEP D AGRICULTURE DE L AUDE

La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Chambre d'Agriculture de l'Aude pour une durée de 4 ans à compter du 01/01/2027. Le marché est divisé en 4 lots : • Lot 1 : Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » • Lot 2 : Assurance « Responsabilité civile et risques annexes » • Lot 3 : Assurance « Flotte automobile et risques annexes » • Lot 4 : Assurance « Cyber-risques et sécurité des systèmes d'information »

réalisation d’études géotechniques relatives aux opérations de voirie, d’aménagements hydrauliques et d’ouvrages de génie civil.

Communauté de communes du Pays du Coquelicot

Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilit

Département de la HAUTE-SAONE

Fourniture et livraison de pièces détachées et de consommables (pièces d'origines, adaptables, filtrations, pneumatiques, raccords hydrauliques, batteries…) pour véhicules légers (VL)/véhicules utilitaires (VU)/poids lourds (PL) et matériels de travaux publics. La présente consultation intègre des obligations environnementales visant à promouvoir l'utilisation de pièces issues de l'économie circulaire et de produits intégrant des matières recyclées. Les lots relatifs à la fourniture et à la livraison de pneumatiques exigent la proposition de pneus rechapés sans l'imposer sur chaque référence

AO 2026-17 : Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue

GHT DU ROUERGUE

Fourniture et livraison de pains, viennoiseries et pâtisseries individuelles fraîches pour le compte du GHT du Rouergue — 1/ CH RODEZ BOURRAN — 2/ CH RODEZ PEYRIERES — 3/ CH RODEZ VALLON — 4/ EHPAD SAINT LAURENT D'OLT — 5/ CH SAINT GENIEZ D'OLT — 6/ CH ESPALION — 7/ CH DECAZEVILLE (PAINS) — 8/ CH DECAZEVILLE (PATISSERIE) — 9/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS) — 10/ CH VILLEFRANCHE DE ROUERGUE (PAINS LABELLISES)

2026-27 : Marché de surveillance et sécurisation

SAF94

Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de surveillance et de protection de ses biens, bâtis ou non bâtis, dont il est propriétaire ou locataire (appartements, locaux commerciaux, entrepôts, terrains, etc.). Ces prestations ont pour finalité d'assurer la sécurisation, surveillance, la prévention, la détection et, le cas échéant, l'intervention face à toute situation susceptible de porter atteinte à la sécurité des biens du SAF94, ainsi que de contribuer à leur protection et à leur sécurisation.

CENTRALE D'ACHAT DIJON METROPOLE - Prestations d'entretien de sols sportifs artificiels

Centrale d'achat Dijon Métropole

L'acheteur ne disposant pas des capacités techniques en nombre comme en compétence ou en moyens matériels pour assurer l'entretien de ses terrains sportifs (terrains en gazon synthétique, sols sportifs en béton poreux, enrobé ou résine acrylique, sols sportifs stabilisés, nettoyage des surfaces minérales, ...) a décidé de faire appel à un prestataire extérieur capable de : _ Réaliser l'ensemble des prestations attendues selon les règles de l'art, _ Maintenir en permanence le bon état de propreté des lieux et la parfaite conservation des divers espaces, du matériel et des équipements, _ Conseiller et proposer des solutions au représentant désigné par la personne publique et ainsi permettre une amélioration continue des connaissances et de l'organisation des prestations

26FOUR05 - ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE RELATIF A LA FOURNITURE DE CONSOMMABLES ET ACCESSOIRES POUR LES ATELIERS MECANIQUES DE LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE

Le présent acte d'engagement concerne un accord-cadre à bons de commande relatif à la fourniture de consommables et d'accessoires pour les ateliers mécaniques de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Il s'agit de la relance du 25FOUR09 suite à une infructuosité La Métropole dispose de garages mécaniques afin d'entretenir et réparer tous types de véhicules et engins roulants de tous MMTA confondus. Ces fournitures sont nécessaires lors du remplacement des pièces défectueuses lors des réparations des véhicules et engins roulants, mais aussi pour assurer le bon fonctionnement des ateliers, et maintenir une qualité optimale dans les services d'entretien. Elles comprennent des outils nécessaires pour démonter, réparer, ou assembler les différentes pièces des véhicules. Elles permettent une gestion efficace et un entretien précis des véhicules et engins roulants de la Métropole Toulon Provence Méditerranée. Elles sont utilisées pour maintenir les véhicules et engins roulants en bon état, éviter l'usure prématurée et garantir une performance optimale de tous les systèmes mécaniques des véhicules et de la carrosserie. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées et des tout-venants collectés en déchèteries

CC Terres Touloises

La présente consultation a pour objet, pour le compte de la CC2T, le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées ainsi que des tout-venants collectés en déchèterie. — La présente consultation a pour objet le traitement des ordures ménagères résiduelles et assimilées de la CC2T, par stockage ou traitement thermique et toute sujétion associée. — La présente consultation a pour objet " traitement des tout-venants collectés en déchèteries " de la CC2T, par valorisation matière et/ou énergétique notamment les procédés de préparation et de production de Combustibles Solides de Récupération (CSR) ou tout autre traitement compatible

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR ET SON CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES (CIAS)

COMMUNAUTE d'AGGLOMERATION DU PAYS DE L'OR

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances pour le compte de l'Agglomération du Pays de l'Or et son CIAS couvrant les risques spécifiés ci-après : - Lot 1 : Dommages aux biens - Lot 2 : Responsabilité civile générale - Lot 3 : Parc automobile Les contrats seront applicables à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 4 ans. Le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances. Le recours à la technique de la co-assurance est admis

Révision du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Villedieu Intercom

VILLEDIEU INTERCOM

Révision du PLUi de Villedieu Intercom (diagnostic et études, accompagnement élus et services, concertation et communication, production, appui juridique) — Révision du PLUi de Villedieu Intercom (diagnostic et études, accompagnement des élus et services, concertation et communication, production et appui juridique)

AOO - Mise à disposition de personnel intérimaire et prestations de placements concernant le domaine médical pour le compte du GHT Jura.

Centre Hospitalier Jura Sud

La présente consultation concerne la mise à disposition de personnel intérimaire et les prestations de placements concernant le domaine médical pour les besoins des établissements parties du GHT Jura.

Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’acquisition de fonciers dans le cadre d'une procédure d'expropriation (séquences 4 et 5) de l'ORCOD-IN de Grigny 2

ETABLISSEMENT PUBLIC FONCIER IDF

Conformément à l'article L. 2124-1 du code de la commande publique, la présente consultation fait l'objet d'une procédure formalisée en raison du motif suivant : - La valeur estimée du besoin est supérieure aux seuils européens La procédure formalisée appliquée est la suivante : procédure d'appel d'offres ouvert définie aux articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° du code de la commande publique. La procédure fait l'objet d'une publication au bulletin officiel des annonces des marchés publics (BOAMP) et au Journal Officiel de l'Union Européenne (JOUE), en application des dispositions des articles R. 2131-16 et -17 du Code de la commande publique. => INSERTION PAR L'ACTIVITÉ ÉCONOMIQUE : Pour promouvoir l'emploi et combattre l'exclusion, l'EPF Ile-de-France a décidé de faire application des dispositions du code de la commande publique en incluant une clause sociale obligatoire. L'entreprise attributaire devra réaliser une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. L'article 3.1 du CCAP précise quels sont les publics éligibles au dispositif, les différentes modalités de mise en oeuvre et de contrôle de son exécution ainsi que les pénalités applicables en cas de non-respect de ses obligations par l'entreprise (article 10.5 du CCAP). L'entreprise attributaire devra se rapprocher du facilitateur désigné par la maitrise d'ouvrage après l'attribution du marché afin de préciser ou de définir les modalités de mise en oeuvre des clauses sociales. Un plan d'action pourra être élaboré à cet effet avec l'accompagnement du facilitateur. Note importante : Les candidats ne sont pas autorisés à formuler de réserve dans leur offre sur la clause sociale obligatoire. Une offre qui ne satisferait pas à cette condition d'exécution sera déclarée irrégulière au motif de non-respect du marché. => CLAUSE ENVIRONNEMENTALE : L'article 3.2 du CCAP précise quelles sont les clauses environnementale

Maintenance des machines et des appareils électriques - Du 1er Janvier 2027 au 31 décembre 2030

Le Mans Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes entre Le Mans Métropole, la Ville du Mans et le Centre Communal d'Action Sociale. Coordonnateur du groupement : Le Mans Métropole. L'accord-cadre sera du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2030. Le marché se décompose en 4 lots suivants avec les montant HT maximum pour 4 ans : Pour le lot n°01 - Maintenance des postes de transformation Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 300 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant Maximum HT 4 ans - 300 000,00 euro(s) Pour le lot n°02 - Maintenance des groupes électrogènes Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 500 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant Maximum HT pour 4 ans - 500 000,00 euro(s)Centre Communal d'Action Sociale de la Ville du Mans - Montant Maximum HT pour 4 ans - 80 000,00 euro(s) Pour le lot n°03 - Maintenance des compresseurs Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 400 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant Maximum HT pour 4 ans - 200 000,00 euro(s) Pour le lot n°04 - Maintenance des pompes de relèvement Le Mans Métropole - Communauté Urbaine - Montant Maximum HT pour 4 ans - 150 000,00 euro(s)Ville du Mans - Montant Maximum HT pour 4 ans - 300 000,00 euro(s) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les durées maximale d'exécution des bons de commande sont fixés dans le CCTP, il convient de se référer aux délais précisés sur le CCTP du lot correspondant. Le marché fait l'objet d'une clause d'insertion sociale et d'une clause de développement durable