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Etude pour la préservation et l'identification des ressources souterraines stratégiques de la masse d'eau FRDG139
Parc Naturel du Verdon
Fourniture de mobiliers ergonomiques et d'équipements administratifs pour les services de la collectivité territoriale de Guyane
COLLECTIVITE TERRITORIALE DE GUYANE
Fourniture de mobiliers ergonomiques et d'équipements administratifs pour les services de la collectivité territoriale de Guyane — Bureaux et autres références du catalogue (Bureaux droits, d'angle, ergonomiques, réglables en hauteur (assis-debout)) — Sièges et autres références du catalogue (Fauteuils de bureau ergonomiques, sièges visiteurs, tabourets techniques, etc.) — Mobiliers de rangement et archivage et autres références du catalogue (Armoires hautes/basses à rideaux, caissons mobiles, rayonnages, etc.) — Mobilier de réunion et autres références du catalogue (Tables modulaires, chaises empilables, etc.) — Mobiliers d'accueil et autres références du catalogue (banque d'accueil, siège sur poutre) — Mobiliers d'affichage et autres références du catalogue (Solutions d'affichage intérieur et extérieur, grilles d'exposition)
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées
COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES
Exploitation du service de transport à la demande (TAD) sur le territoire de la Communauté de communes Couserans Pyrénées — Prat-Bonrepaux St-Girons/St-Lizier — St-Girons/St-Lizier — Ste-Croix-Volvestre St-Girons/St-Lizier — La Bastide-de-Sérou / St-Girons/St-Lizier — Seix/Oust/St-Girons/St-Lizier — Massat/St-Girons/St-Lizier — Castillon en Couserans (destination et continuité 455 et 456)
Fournitures de dispositifs médicaux stériles : trousses et packs à façon
Centre Hospitalier de Perigueux, établissement support du GHT de Dordogne
Les prestations sont réparties en 13 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Les lots seront attribués à un seul opérateur économique. L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 06 avril 2027 ou à compter de la date de notification du contrat au titulaire (date de l'accusé réception faisant foi) si date postérieure à la date prévisionnelle. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de la période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois. Les candidats ont l'obligation de répondre à la solution de base et de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires éventuelles obligatoires décrites au règlement de la consultation. La valeur maximale de l'accord-cadre indiquée au point 2.1.3 est en HT pour toute la durée de l'accord-cadre (périodes de reconduction comprises) incluant tous les lots.
ENTRETIEN, MAINTENANCE, REMPLACEMENT ET FOURNITURE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DES EXTINCTEURS POUR LA VILLE DE LE MOULE
Ville de Le Moule
ENTRETIEN, MAINTENANCE, REMPLACEMENT ET FOURNITURE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE (SSI) ET DES EXTINCTEURS POUR LA VILLE DE LE MOULE — Lot 1 – Entretien, maintenance, remplacement et fournitures des extincteurs RIA — Lot 2 – Entretien, maintenance, remplacement et fournitures des systèmes de sécurité incendie (SSI)
M.2026-28 Accord-cadre à bons de commande de prestations topographiques et foncières sur le territoire de la communauté d'agglomération de la Provence Verte
CA Provence Verte
La présente consultation concerne des prestations topographiques (lot 1) et foncières (lot 2) pour la mise en oeuvre des projets de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte. Le marché est décomposé en 2 lots : - Lot N°1 : Missions de topographies Les prestations à exécuter par méthode terrestre portent principalement sur les parcelles de terrain en vue de l'implantation de bâtiments publics ou sur des relevés de bâtiments existants. - Lot N°2 : Missions foncières Les prestations demandées portent sur l'exécution de tâches diverses, préparatoires ou consécutives à une mutation foncière, ayant pour objet l'acquisition ou la cession d'un bien ou d'un droit réel, dans le cadre d'une négociation amiable ou après mise en oeuvre d'une procédure d'expropriation. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum. La conclusion de l'accord-cadre vaut conclusion d'un marché à bons de commande, il sera passé en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Le marché s'exécutera au moyen de bons de commandes. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel. Lot n°1 : Missions de topographie ; - Montant minimum annuel : 0 euros HT - Montant maximum annuel : 200 000,00 euros HT soit 800 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Lot n°2 : Missions foncières ; - Montant minimum annuel : 0 euros HT - Montant maximum annuel : 800 000,00 euros HT soit 3 200 000,00 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction du marché.
Maintenance et suivi des installations d'éclairage public de la Collectivité Européenne d'Alsace
Collectivité européenne d Alsace
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES BATIMENTS ET DE LA VITRERIE DU SIEGE ET DES LOCAUX DEPENDANT DE LA CPAM DE L’AUBE ET DU CENTRE DE SANTE DENTAIRE DE L’UGECAM
CPAM DE L'AUBE
marché relatif à l’exécution des prestations de nettoyage des bâtiments et de la vitrerie du siège et des locaux dépendant de la « CPAM DE L'AUBE» et du Centre de Santé Dentaire de « l’UGECAM ».
LIVRAISON ET APPROVISIONNEMENT EN PAIN (baguettes de 250 grs SANS sachet) POUR 12 ETABLISSEMENTS DE LA DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE DIJON
DIRECTION INTERREGIONALE DES SERVICES PENITENTIAIRES DE Dijon
Réalisation du contrôle de régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes
Conseil régional Auvergne-Rhône-Alpes
Prestations de vérification de la régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes. — Prestations de vérification de la régularité de la commande publique des opérations cofinancées par le FEDER/FSE+/FTJ en Auvergne-Rhône-Alpes. Marché non alloti constitué d'un lot unique.
ACHAT DE FOURNITURES ET DE PETITS OUTILLAGES POUR LES RÉGIES DE LA VILLE DE VITROLLES
Commune de Vitrolles
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La consultation porte sur l'achat de fournitures et petits outillages pour les régies de la ville de Vitrolles LOT 1 PLOMBERIE-SANITAIRES-PETIT OUTILLAGE LOT 2 QUINCAILLERIE-SERRURERIE-PETIT OUTILLAGE LOT 3 PEINTURE- PETIT OUTILLAGE LOT 4 MATS ET LANTERNES LOT 5 LAMPES LOT 6 MATERIELS ELECTRIQUES
Prestations de sécurité pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - Dispositif de surveillance des locaux administratifs et des EPLE
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Les prestations sont réparties en 2 lots qui feront l'objet de marchés séparés : - Lot 1 : Dispositif de surveillance des locaux administratifs conclu avec un seul attributaire et composé pour partie par un marché à prix global et forfaitaire et pour partie par un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. - Lot 2 : Prestations exceptionnelles de sécurité pour les établissements d'enseignement et de formation de la Région conclu avec un seul attributaire par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires. La définition précise du besoin figure dans les CCTP de chaque lot. Il n'est pas prévu de décomposition en tranches. La consultation est lancée sous la forme d'un marché à procédure adaptée conformément à l'article L2123-1 2° du code de la commande publique
Fourniture de matériaux nécessaires à l'entretien du patrimoine immobilier de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
Mairie de Villeneuve-la-Garenne
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché public a pour objet la fourniture de matériaux nécessaires à l'entretien du patrimoine immobilier de la commune de Villeneuve-la-Garenne (92390)
Travaux de second œuvre
FRANCE TRAVAIL - CVL
Marchés de travaux de second œuvre comportant 3 lots (cloisonnement, électricité et Peinture/sol). — Cloisonnement — Electricité courants forts et faibles — Peinture et revêtement de sol
Transport de personnes en autocars
Mairie La Queue en Brie
Transport de personnes en autocars, enfants et adultes, dans le cadre de sorties hors commune, organisées par les Services de la Mairie, du CCAS, et par les coopératives scolaires des écoles de la commune adhérentes à l'OCCE94
ENTRETIEN DES VOIES COMMUNALES ET DES ESPACES VERTS
Ville de Courbevoie
L'accord-cadre a pour objet objet l'entretien, les réparations ordinaires et les travaux d'importance limitées de réfection et d'aménagement concernant les voiries communales et leurs dépendances, les espaces verts (parcs et jardins), les cours d'écoles et les bâtiments communaux
Étude enjeux et rédaction primo-réglement PPRi Croult Petit Rosne
95 - DDT
Réalisation de l'étude des enjeux dans les communes situées dans le périmètres prescrit du PPRi du Croult et du Petit-Rosne Rédaction du primo-réglement du PPRi
Fourniture de carburants en vrac pour les véhicules et engins du Parc Routier Départemental et les centres d'exploitation du Département réf 2413
Conseil Départemental de la Gironde
Le présent accord-cadre a pour objet les prestations suivantes : La fourniture et la livraison de carburants en vrac sur le site du Parc Routier Départemental à Bordeaux et, sur les différents Centres d'Exploitation répartis sur l'ensemble du département de la Gironde. L'accord cadre mono-attributaire à bon de commande ne comporte pas de montant minimum et son montant maximum est fixé pour chaque période d'exécution à 2 000 000 euro(s) HT. L'exécution du présent accord- cadre comporte une clause d'insertion sociale en application des articles L2112-2 L2112-3 du code de la commande publique
Enquêtes quantitative et qualitative pour le renouvellement du PCAET de l'Etablissement public territorial Grand Paris Seine Ouest
EPT GPSO
Le marché a pour objet le premier volet de concertation pour la révision du Plan Climat Air- Energie Territorial (PCAET) : la réalisation d'une enquête qualitative (lot 1) et d'une enquête quantitative (lot 2) auprès des habitants et usagers du territoire de Grand Paris Seine Ouest, afin d'alimenter le diagnostic, la stratégie et le plan d'actions du nouveau PCAET. La phase de consultation des citoyens devra être achevée au plus tard le 30 avril 2027, sous réserve du calendrier définitif arrêté lors de la réunion de cadrage. Le marché est un marché de prestations intellectuelles. Le délai de validité des offres est fixé à cent cinquante (150) jours à compter de la date limite de remise des offres.
INFOGERANCE ET MAINTENANCE INFORMATIQUE DES SITES DU GIP FCIP DE TOULOUSE
GIP FCIP TOULOUSE
Le présent marché a pour objet la mise en place d'une prestation d'infogérance et de maintenance informatique au profit du GIP FCIP de Toulouse, couvrant le site des Arènes ainsi que le siège et l'ensemble des sites et antennes relevant du périmètre du GRETA Midi-Pyrénées Nord.
Formations sécurité à destination des agents du Département de la Haute-Savoie
Département de la Haute-Savoie
Dans le cadre de ses obligations légales en matière de santé et de sécurité au travail, la collectivité souhaite renforcer et maintenir les compétences de ses agents dans les domaines suivants : - Prévention des risques professionnels et de secours à la personne ; - Prévention du risque incendie ; - Interventions sur des installations électriques et à proximité des réseaux ; - Conduite d'équipements de travail mobiles automoteurs et de levage ; Le périmètre du présent contrat porte sur la conception, l'animation, l'évaluation des formations ainsi que le suivi administratif et la gestion de ces formations en lien avec l'acheteur
Concession des ports de pêche de Saint-Malo et Cancale
REGION BRETAGNE
Marché de services d'assurance
GHSIF ETABLISSEMENT SUPPORT DU GHTSUD77
Le Groupe Hospitalier Sud Ile de France a décidé de lancer une nouvelle consultation en vue de souscrire un nouveau contrat d'assurance garantissant les risques de - Dommages aux biens - Responsabilité civile - Flotte automobile - Protection juridique des agents, élus et de la personne morale - Les risques statutaires
ACQUISITION D'UNE SOLUTION SCANNER MÉDICAL EXPERT BI- OU MULTI-ÉNERGIE POUR TOUS TYPES D'APPLICATIONS ET TOUS TYPES DE PATIENTS, Y COMPRIS CARDIOLOGIE AVANCÉE, ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES
Centre Hospitalier d'Ajaccio Notre Dame de la Miséricorde
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. ACQUISITION D'UNE SOLUTION SCANNER MÉDICAL EXPERT BI- OU MULTI-ÉNERGIE POUR TOUS TYPES D'APPLICATIONS ET TOUS TYPES DE PATIENTS, Y COMPRIS CARDIOLOGIE AVANCÉE, ET RÉALISATION DE PRESTATIONS ASSOCIÉES
DataMesh Tender Radar
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