Tenders

Accord cadre à marchés subséquents terrassement, réseaux hydrauliques et mise à disposition de matériel pour travaux routiers sur le territoire SUD-OUEST

Département de l'Ardèche

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Cet accord cadre à marchés subséquents multi-attributaire concerne un ensemble de prestations inhérentes à des travaux de terrassement, réseaux d'assainissement pluvial, petite maçonnerie et mise à disposition de matériel pour travaux routiers départementaux du territoire Sud Ouest du département de l'Ardèche. Cet accord cadre donnera lieu à des marchés subséquents ordinaires en fonction de la survenance des besoins et des marchés subséquents à bons de commande pour des petites interventions. Ces marchés à bons de commande dont le périmètre géographique sera défini lors de la consultation auront une durée de 1 an non renouvelable et seront utilisés pour des montants de travaux inférieurs à 15.000 euro(s) HT

Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté

CHU de Besançon Franche Comté

Prestation de collecte, enlèvement et traitement des déchets pour le GHT Centre Franche-Comté et le GHT Nord Franche-Comté — voir règlement de consultation — Collecte, transport, traitement et valorisation des DASRI des établissements du GHT CFC et du GHT NFC — Collecte , transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CHU BFC, du CHS de Novillars, du CH de Baume-les-Dames et de l'établissement de santé de Quingey — Collecte , transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CH Louis Pasteur de Dole et CHS Saint-Ylie Jura — Collecte, transport, traitement et valorisation des DAE des sites du CHI de Haute-Comté, du CH Saint-Louis d'Ornans et du CH Paul Nappez de Morteau — Collecte, transport, traitement et valorisation des déchets industriels dangereux pour les établissements du GHT CFC — Collecte, transport, traitement et valorisation des métaux pour les établissements du GHT CFC — Collecte, transport, traitement et valorisation des textiles professionnels usagés pour les établissements du GHT CFC

MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION

Région des Pays de la Loire

MAGAZINE DES PAYS DE LA LOIRE - LOT2 IMPRESSION — Edité auparavant mensuellement pour une diffusion toutes boites aux lettres sur l’ensemble du territoire régional (2 millions d’exemplaires environ à ce jour), la Région a fait évoluer son magazine régional. Le présent accord-cadre a pour objet la mise en page, l’impression et la diffusion du magazine de la Région des Pays de la Loire dont la distribution à date est trimestrielle dans toutes les boîtes aux lettres du territoire. Le présent accord-cadre fait l’objet de l’allotissement suivant : Lot 1 Mise en page Lot 2 Impression Lot 3 Diffusion Le présent accord-cadre a pour objet l’impression du magazine trimestriel de la Région composé de 50 pages (périodicité et format à date pouvant évoluer) Le présent CCP concerne uniquement le lot 2. L’accord-cadre prend effet à compter du 11/02/2027 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Il est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 3 fois par tacite reconduction pour une nouvelle période de 12 mois sans que sa durée ne puisse excéder 48 mois. Le cas échéant, l’acheteur prend par écrit la décision de ne pas reconduire l’accord-cadre 3 mois au moins avant la date anniversaire de notification de l’accord-cadre au titulaire. En cas de non-reconduction, le titulaire ne pourra prétendre à aucune indemnité. Le présent accord-cadre est mixte (article R2162-3 du code de la commande publique) ; il pourra donc s’exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être : - soit à prix global et forfaitaire ; - soit à prix unitaires ; - soit à prix mixtes. Le présent accord cadre est mono-attributaire. Les quantités minimum et maximum cumulés de commandes et de marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - quantité minimum : 1 numéro par période de 12 mois - quantité maximum : 10 numéros par pério

Fauchage et traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers (44-39-37), de Tours (37-41), de Blois (41-36-18) et de Nevers (18-58) (17 lots).

Etablissement Public Loire

L'objet du présent marché est la réalisation des prestations de fauchage et de traitement de la végétation des systèmes d'endiguement des plateformes d'Angers, de Tours, de Blois et de Nevers dans les départements 44, 49, 37, 41, 36, 18 et 58. Il comprend 17 lots géographiques, répartis comme suit : - Lots 1 à 6 : systèmes d'endiguement de la plateforme d'Angers (44-49-37) - Lots 7 à 9 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Tours (37-41) - Lots 10 à 11 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Blois (18-36-41) - Lots 12 à 17 : systèmes d'endiguement de la plateforme de Nevers (18-58)

Accord-cadre multi-attributaire à bons de commande pour missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d’enfouissement de réseaux de distribution publique d’électricité dans les communes membres.

TERRITOIRE D'ÉNERGIE ALSACE

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande ayant pour objet des missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’électricité dans les communes relevant de Territoire d’Énergie Alsace. La présente consultation a pour objet les travaux d’enfouissement des réseaux de distribution publique d’énergie électrique dans les communes faisant partie de TEA à compter du 1er janvier 2027 (ou de la date de notification si celle-ci est postérieure à cette date) jusqu’au 31 décembre 2029.

Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement des bâtiments communaux (8 lots) relancé pour les lots 1 et 3 suite à consultation infructueuse.

MAIRIE DE MENTON

Travaux d'entretien, de réparation et d'aménagement des bâtiments communaux (8 lots) relancé pour les lots 1 et 3 suite à consultation infructueuse — Lot 1 : Gros oeuvre - Maçonnerie - Plâtrerie - Carrelage — Lot 3 : Menuiserie bois

Fourniture d'équipements informatiques, numériques et RFID pour l'informatisation, la numérisation de la lecture publique et la sécurisation des ouvrages de la Bibliothèque Départementale Cavani

Département-Région de Mayotte

Fourniture d'équipements informatiques, numériques et RFID pour l'informatisation, la numérisation de la lecture publique et la sécurisation des ouvrages de la Bibliothèque Départementale de Cavani — Fourniture de matériels informatiques pour la salle multimédia — Fourniture d'équipements de communication numérique — Fourniture d'un système RFID de gestion et de sécurisation des collections

Rénovation et extension de la demi-pension du collège Coat Mez à Daoulas - Location et travaux d’installation de bâtiments modulaires

Département du Finistère

Travaux de curage et désamiantage dans le cadre de la restructuration de la Résidence Universitaire Robespierre à Mons-en-Barœul, gérée par le Crous de Lille.

CENTRE REGIONAL OEUVRES UNIV SCOLAIRES

Marché ayant pour objet la réalisation de travaux de curage et désamiantage dans le cadre de la restructuration de la Résidence Universitaire Robespierre à Mons-en-Barœul, gérée par le Crous de Lille.

Prestations d'évaluation règlementaire des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement collectif de la CASA

Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis

Prestations d'évaluation réglementaire des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement collectif de la CASA. — Prestations d'évaluation réglementaire des dispositifs d'autosurveillance des systèmes d'assainissement collectif de la CASA

Prestations d'inspection, de maîtrise d'oeuvre et prestations annexes pour les ouvrages d'art du Grand Montauban Communauté d'Agglomération

Grand Montauban Communauté d'Agglomeration

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires unitaires. Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT - Montant maximum annuel : 350 000 euro(s) HT Cet accord cadre a pour but d'assister le service OUVRAGES D'ART de la Communauté d'Agglomération du Grand Montauban, Maître d'Ouvrage, pour la réalisation des inspections des ouvrages, l'élaboration des dossiers de conception, de réparation et de pérennisation de divers ponts et murs de soutènement existants et à créer, et des missions annexes

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION (CVC) ET DES GROUPES ELECTROGENES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE

Université de Toulouse

MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET EQUIPEMENTS DE CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION (CVC) ET DES GROUPES ELECTROGENES DE L'UNIVERSITE DE TOULOUSE — Lot 1 : Maintenance CVC - Campus Sciences - Sites Rangueil et Roche — Lot 2 : Maintenance CVC - Observatoire Midi-Pyrénées (OMP) — Lot 3 : Maintenance CVC - Faculté de Santé — Lot 4 : Maintenance CVC - IUT A - Toulouse — Lot 5 : Maintenance CVC - IUT A - Auch — Lot 6 : Maintenance CVC - IUT A - Castres — Lot 7 : Maintenance CVC - CBI - Chimie Matériaux Procédés (CMP) — Lot 8 : Maintenance multi technique - MFJA — Lot 9 : Maintenance Groupes électrogènes - Secteur Sciences — Lot 10 : Maintenance multi technique du pôle de biotechnologie végétale - Campus Auzeville - Site de l'INRA

Prestations d’impression pour le Conservatoire National Supérieur de Musique et de Danse de Paris

CNSMDP

La présente consultation a pour objet la passation d’un marché public ayant pour objet la mise en place d’un accord-cadre portant sur la réalisation de prestations d’impression pour le compte du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris.

Collecte, transport et traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS) des ménages issus de la collecte des encombrants et des déchetteries communautaires

Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée

Le présent marché concernent la mise à disposition de contenants, la collecte, le transport jusqu'au centre de transit, le reconditionnement et le transport jusqu'à l'exutoire final de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (DDS), non pris en charge par Eco-DDS, issus de la collecte des encombrants au niveau de la plateforme de tri des Encombrants (ISDND - St Jean de Libron à Béziers) ainsi que des déchetteries communautaires de Béziers (CAPISCOL et MERCORENT), de Villeneuve-les-Béziers et de Sauvian/Vendres. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 01/01/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Montant HT minimum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre : 40 000.00 euro(s) et Montant maximum des prestations pour la même période : 400 000.00 euro(s)Montant HT minimum des prestations pour chacune des deux périodes de reconduction : 20 000.00 euro(s) et Montant maximum pour les mêmes périodes : 200 000.00 euro(s)

Accord cadre mono-attributaire à bons de commande pour la fourniture de titres restaurant dématérialisés pour la Communauté de communes Porte de DrômArdèche

Communauté de communes Porte de DrômArdèche

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la fourniture de titres restaurant sous forme de carte pour le personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche. Les prestations comprennent la fourniture, la fabrication/le façonnage, la livraison et la gestion de titres restaurant au bénéfice du personnel de la Communauté de communes Porte de DrômArdèche

Marché public global de performance pour la fourniture, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans des stations de métro de Lyon

SYTRAL Mobilités - TRANSPORT

>_Dans le cadre de son engagement pour améliorer la qualité de l'air de son réseau souterrain, SYTRAL Mobilités a décidé d'équiper les stations de métro Grange Blanche, Bellecour lignes A et D avec des systèmes d'épuration d'air par piégeage des particules fines. L'objectif est d'épurer l'air aux endroits de stationnement des voyageurs donc les quais de station. Dans ce cadre, il est prévu d'avoir recours à un marché public global de performance pour l'exécution des prestations associées au sens des articles L2171-3, R2171-2 et R2172-3 du code de la commande publique. Cette typologie de marché se justifie par la nécessité de garantir, sur la durée, l'atteinte d'objectifs mesurables de réduction de la concentration en particules fines dans les stations de métro. Les performances attendues dépendent à la fois de la qualité des équipements proposés, de leur implantation, de leur réglage, de leur exploitation et de leur maintenance. La responsabilité unique du Titulaire permet ainsi de garantir l'atteinte des objectifs de performance fixés contractuellement Les caractéristiques principales du besoin sont la fourniture des équipements, les études d'implantation (réseaux et modification ERP), l'installation, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans les quais des stations de métro des lignes A et D de Bellecour ainsi que ceux de la station de Grange Blanche. L'exploitation et la maintenance des équipements sont prévues pour une durée maximale de 5 ans (dont 3 ans ferme). La rémunération du titulaire au titre de l'exploitation et de la maintenance des équipements tiendra compte des objectifs de performance conformément aux dispositions de l'article R2171-3 du code de la commande publique. La rémunération de l'opérateur économique sera donc modulée en cas de sous-performance ou de sur-performance >_Le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code

Prestations de services de gestion de portefeuilles

FONDS DE RESERVE POUR LES RETRAITES

Le Marché a pour objet de sélectionner des prestataires de services d’investissement qui, dans le cadre d’un mandat de gestion discrétionnaire, auront la responsabilité de créer et de gérer un/des fonds dédiés pour le FRR. Ce(s) fonds sera/seront constitués sous la forme d’un fonds professionnel spécialisé. Ce(s) fonds aura/auront pour objectif de gestion la recherche d’une performance annuelle supérieure à son indice de référence sur la durée du marché. Cet indice de référence aura des caractéristiques substantiellement similaires à l’indice ICE BofA Euro High Yield EU members & Western Europe Issuers Index (HEEC Index Bloomberg). Ce(s) fonds aura/auront pour stratégie d’investir dans des obligations et autres titres de créance émis en euro de la catégorie "Haut rendement" (High Yield).

Marché de conception-réalisation relatif à la modernisation du dispositif d'éclairage sportif de l'Accor Arena

SAE P.O.P.B

La consultation porte sur un marché de conception-réalisation afin de confier au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et sur l'exécution des travaux de remplacement de l'éclairage sportif de la grande salle de l'Accor Arena. Les besoins, les exigences fonctionnelles et les contraintes sont définis par la pièce PE01, programme fonctionnel des besoins. La présente consultation est une procédure de dialogue compétitif, telle que prévue par les dispositions des articles R.2161-24 à R.2161-31 du code de la commande publique, mise en oeuvre en vue de la passation d'un marché de conception et réalisation. Le dialogue compétitif est la procédure par laquelle l'acheteur, le cas échéant la SAE POPB, dialogue avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins et sur la base desquelles ces candidats sont invités à remettre une offre

Émission, livraison et gestion des cartes tickets restaurant pour les agents de la commune de Banyuls-sur-Mer

Commune de Banyuls sur Mer

Les stipulations du présent marché concernent les prestations d'émission, livraison et gestion des cartes tickets restaurant pour les agents de la ville (budget principal et budget annexe du Port de Plaisance) et du CCAS de Banyuls-sur-Mer. Lieux de livraison : - Mairie de Banyuls-sur-Mer, 6 avenue de la République, 66650 Banyuls-sur-Mer - CCAS, Place Dina Vierny, 66650 Banyuls-sur-Mer

Marché de travaux concernant la réhabilitation de l'école publique André Barbet et la création d'un accueil de loisirs à Val au Perche (61), commune déléguée du Theil sur Huisne

Crescendo conseil HG

La présente consultation concerne la réhabilitation de l'école publique André Barbet et la création d'un centre de loisir à Val au Perche (61), commune déléguée du Theil sur Huisne. Les travaux sont répartis en 12 lots

Prestations d'élagage et d'abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie

Commune de Marolles en Brie

Le présent marché consiste en la réalisation de prestations relatives à l’élagage et à l’abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie.

ASNR-2026-061-Jouvance BANCO

ASNR FONTENAY

La présente consultation porte sur un accord-cadre à marchés subséquents aux fins de modernisation du banc de colmatage actuel du SCA pour disposer d’un banc aéraulique permettant d’étudier dans le meilleures conditions les propriétés des aérosols de combustion et leurs interactions au niveau d’un filtre d’épuration. La prestation consistera en la modification de la veine supérieur de BANCO, la

A653 - Fourniture et livraison de produits ménagers, de fournitures d'entretien et d'hygiène et de petits matériels

SDIS 13

se référer aux documents de la consultation

Marché de température et d'intéressement P1 P2 P3 pour la ville de Jouy-le-Moutier

VILLE DE JOUY LE MOUTIER

FOURNITURE DU COMBUSTIBLE (P1), CONDUITE ET ENTRETIEN (P2), PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE LA GARANTIE TOTALE (P3+P3 PC) DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DE CLIMATION ET DE RAFRAICHISSEMENT DES BATIMENTS