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Marché public global de performance pour la fourniture, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans des stations de métro de Lyon
SYTRAL Mobilités - TRANSPORT
>_Dans le cadre de son engagement pour améliorer la qualité de l'air de son réseau souterrain, SYTRAL Mobilités a décidé d'équiper les stations de métro Grange Blanche, Bellecour lignes A et D avec des systèmes d'épuration d'air par piégeage des particules fines. L'objectif est d'épurer l'air aux endroits de stationnement des voyageurs donc les quais de station. Dans ce cadre, il est prévu d'avoir recours à un marché public global de performance pour l'exécution des prestations associées au sens des articles L2171-3, R2171-2 et R2172-3 du code de la commande publique. Cette typologie de marché se justifie par la nécessité de garantir, sur la durée, l'atteinte d'objectifs mesurables de réduction de la concentration en particules fines dans les stations de métro. Les performances attendues dépendent à la fois de la qualité des équipements proposés, de leur implantation, de leur réglage, de leur exploitation et de leur maintenance. La responsabilité unique du Titulaire permet ainsi de garantir l'atteinte des objectifs de performance fixés contractuellement Les caractéristiques principales du besoin sont la fourniture des équipements, les études d'implantation (réseaux et modification ERP), l'installation, la mise en service, l'exploitation et la maintenance de systèmes d'épuration d'air dans les quais des stations de métro des lignes A et D de Bellecour ainsi que ceux de la station de Grange Blanche. L'exploitation et la maintenance des équipements sont prévues pour une durée maximale de 5 ans (dont 3 ans ferme). La rémunération du titulaire au titre de l'exploitation et de la maintenance des équipements tiendra compte des objectifs de performance conformément aux dispositions de l'article R2171-3 du code de la commande publique. La rémunération de l'opérateur économique sera donc modulée en cas de sous-performance ou de sur-performance >_Le marché est décomposé en une tranche ferme et 2 tranches optionnelles au sens des articles R2113-4 à R2113-6 du code
Prestations de services de gestion de portefeuilles
FONDS DE RESERVE POUR LES RETRAITES
Le Marché a pour objet de sélectionner des prestataires de services d’investissement qui, dans le cadre d’un mandat de gestion discrétionnaire, auront la responsabilité de créer et de gérer un/des fonds dédiés pour le FRR. Ce(s) fonds sera/seront constitués sous la forme d’un fonds professionnel spécialisé. Ce(s) fonds aura/auront pour objectif de gestion la recherche d’une performance annuelle supérieure à son indice de référence sur la durée du marché. Cet indice de référence aura des caractéristiques substantiellement similaires à l’indice ICE BofA Euro High Yield EU members & Western Europe Issuers Index (HEEC Index Bloomberg). Ce(s) fonds aura/auront pour stratégie d’investir dans des obligations et autres titres de créance émis en euro de la catégorie "Haut rendement" (High Yield).
Marché de conception-réalisation relatif à la modernisation du dispositif d'éclairage sportif de l'Accor Arena
SAE P.O.P.B
La consultation porte sur un marché de conception-réalisation afin de confier au titulaire une mission portant à la fois sur l'établissement des études et sur l'exécution des travaux de remplacement de l'éclairage sportif de la grande salle de l'Accor Arena. Les besoins, les exigences fonctionnelles et les contraintes sont définis par la pièce PE01, programme fonctionnel des besoins. La présente consultation est une procédure de dialogue compétitif, telle que prévue par les dispositions des articles R.2161-24 à R.2161-31 du code de la commande publique, mise en oeuvre en vue de la passation d'un marché de conception et réalisation. Le dialogue compétitif est la procédure par laquelle l'acheteur, le cas échéant la SAE POPB, dialogue avec les candidats admis à y participer en vue de définir ou développer les solutions de nature à répondre à ses besoins et sur la base desquelles ces candidats sont invités à remettre une offre
Émission, livraison et gestion des cartes tickets restaurant pour les agents de la commune de Banyuls-sur-Mer
Commune de Banyuls sur Mer
Les stipulations du présent marché concernent les prestations d'émission, livraison et gestion des cartes tickets restaurant pour les agents de la ville (budget principal et budget annexe du Port de Plaisance) et du CCAS de Banyuls-sur-Mer. Lieux de livraison : - Mairie de Banyuls-sur-Mer, 6 avenue de la République, 66650 Banyuls-sur-Mer - CCAS, Place Dina Vierny, 66650 Banyuls-sur-Mer
Marché de travaux concernant la réhabilitation de l'école publique André Barbet et la création d'un accueil de loisirs à Val au Perche (61), commune déléguée du Theil sur Huisne
Crescendo conseil HG
La présente consultation concerne la réhabilitation de l'école publique André Barbet et la création d'un centre de loisir à Val au Perche (61), commune déléguée du Theil sur Huisne. Les travaux sont répartis en 12 lots
Prestations d'élagage et d'abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie
Commune de Marolles en Brie
Le présent marché consiste en la réalisation de prestations relatives à l’élagage et à l’abattage du patrimoine arboré des lieux publics de la ville de Marolles-en-Brie.
ASNR-2026-061-Jouvance BANCO
ASNR FONTENAY
La présente consultation porte sur un accord-cadre à marchés subséquents aux fins de modernisation du banc de colmatage actuel du SCA pour disposer d’un banc aéraulique permettant d’étudier dans le meilleures conditions les propriétés des aérosols de combustion et leurs interactions au niveau d’un filtre d’épuration. La prestation consistera en la modification de la veine supérieur de BANCO, la
A653 - Fourniture et livraison de produits ménagers, de fournitures d'entretien et d'hygiène et de petits matériels
SDIS 13
se référer aux documents de la consultation
Marché de température et d'intéressement P1 P2 P3 pour la ville de Jouy-le-Moutier
VILLE DE JOUY LE MOUTIER
FOURNITURE DU COMBUSTIBLE (P1), CONDUITE ET ENTRETIEN (P2), PRODUCTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE ET DE LA GARANTIE TOTALE (P3+P3 PC) DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DE CLIMATION ET DE RAFRAICHISSEMENT DES BATIMENTS
Accord cadre de prestations de géomètres et de géomètres experts (2 lots)
Cté communes Landivisiau
La présente consultation porte sur les missions topographiques et parcellaires de l'ensemble du patrimoine bâti et non-bâti sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau (CCPL) et a pour objet : - les missions courantes confiées à des géomètres (lot 1) - les missions entrant dans le champ des compétences des géomètres experts (lot 2).
Marché de fourniture de carburants : approvisionnement par cartes accréditives et livraisons dans les microstations du SDIS 22
Service Départemental d'Incendie et de Secours des Côtes d'Armor (SDIS 22)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations énoncées au CCAP
EXECUTION DE SERVICES REGULIERS DE TRANSPORTS SUBURBAINS ET DE RENFORCEMENT DE TRANSPORTS SCOLAIRES SUR LE TERRITOIRE DE BELFORT
SMTC90
Le présent marché a pour objet de confier « à un titulaire ou des titulaires » l'exécution de lignes de transport en commun de services réguliers de transports suburbains et de renforcement de transports scolaires sur le Territoire de Belfort, organisé par le SMTC, dénommé « autorité organisatrice » (pouvoir adjudicateur du marché). Le ressort territorial du SMTC couvre l'intégralité du département du Territoire de Belfort
Fourniture d’aide aux premiers équipements des apprentis en filière automobile
CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE NICE COTE D AZUR
Location d'équipements de collecte, évacuation et traitement des déchets du centre technique municipal
Commune de Divonne-les-Bains
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le compte de la Ville de Divonne-les-Bains, la location des équipements destinés à la collecte des déchets produits au Centre Technique Municipal, leur évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation appropriées ainsi que leur traitement ou leur valorisation conformément à la réglementation en vigueur
Marché de prestations de nettoyage et vitreries pour le patrimoine locatif, la Pépinière d'entreprises et les bureaux d'ORYON
Oryon
Visite obligatoire — Entretien des Résidences locatives — Entretiens des bureaux d'Oryon — Entretien des parties communes de la Pépinières d'entreprises — Entretien de la vitrerie
Conseil agricole pour la protection de la ressource en eau potable
Communauté de communes du Plateau Picard
Conseil agricole pour la protection de la ressource en eau potable à destination des agriculteurs de la Communauté de communes du Plateau Picard — Conseil agricole pour la protection de la ressource en eau potable à destination des agriculteurs de la Communauté de communes du Plateau PIcard
ACCORD-CADRE PRODUITS ELECTRIQUES - LOT N°1 - RELANCE
Ville d'Illkirch-Graffenstaden
Fourrière automobile sur le territoire de Sète agglopôle Méditerranée
Sète agglopôle Méditerranée
Le présent contrat a pour objet l'enlèvement, le transport, le gardiennage et la restitution des véhicules en infraction sur le territoire de Sète agglopôle Méditerranée, divisé en 2 lots géographiques : - LOT 1 : Balaruc le Vieux, Balaruc les Bains, Frontignan, Gigean, Mireval, Sète et Vic la Gardiole. - LOT 2 : Bouzigues, Loupian, Marseillan, Mèze, Montbazin, Poussan et Villeveyrac. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
DTEM2026-249AO_CSPS_MAZE_ESBV
CHU ANGERS
MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) - CONSTRUCTION D’UN EHPAD DE 135 LITS A MAZE-MILON POUR L’ETABLISSEMENT DE SANTE BAUGEOIS VALLEE
Fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.
Conseil Départemental des Bouches du Rhône
La présente consultation concerne la fourniture et livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône. Afin d’assurer l’entretien des véhicules de service dont elle a la charge, les services gestionnaires de flotte ont besoin d’acheter des consommables et des pièces détachées. Le parc des véhicules de service du Département est composé d’environ 1 000 véhicules légers. Le présent accord-cadre concerne la fourniture et la livraison de pièces monte d’origine pour les véhicules de moins de 3,5 tonnes du Département des Bouches-du-Rhône. Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Lieu(x) d'exécution : divers sites dans le Département des Bouches-du-Rhône (cf. annexe CCTP). Montant minimum annuel : 10 000 € HT. Montant maximum annuel : 50 000 € HT.
Accord-cadre relatif aux échanges interbancaires des flux bancaires des clients de la CDC dans la zone Pacifique
CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
Accord-cadre relatif aux échanges interbancaires des flux bancaires des clients de la CDC dans la zone Pacifique, à savoir: la Polynésie Française, La Nouvelle Calédonie, Wallis et Futuna.
Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie (2 lots)
Service Départemental d'Incendie et de Secours
Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie (2 lots). — L’objet du lot 1 concerne les prestations de nettoyage des locaux des sites du SDIS de l'Ain selon trois sections énoncées ci-après : • Section 1 : Nettoyage des locaux des bâtiments sur le site de la Cité Jean PÉPIN composant l’État Major • Section 2 : Nettoyage des locaux des sièges des groupements BRESSE, DOMBES, BUGEY et MONTS-JURA • Section 3 : Nettoyage des locaux des Centres d’Examen et d’Aptitudes (CEA) Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 200.000,00 € HT / an. — L’objet du lot 2 concerne les prestations de nettoyage des vitrages des sites du SDIS de l'Ain : • Nettoyage de la vitrerie extérieure de l’ensemble des locaux de la Cité Jean PÉPIN à BOURG EN BRESSE • Nettoyage de la vitrerie extérieure des quatre sièges de groupement territoriaux • Nettoyage de la vitrerie extérieure des CIS HAUTEVILLE, OYONNAX et THOIRY Le montant de commande du lot et de chaque reconduction est limité à 20.000,00 € HT / an.
Prestation de nettoyage des bâtiments communaux (Hors structures dédiées à la petite enfance et à l'enfance) pour les besoins de la Ville de Saint-Louis
VILLE DE SAINT-LOUIS
Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de nettoyage quotidien de bâtiments et locaux de la Ville de Saint-Louis – Hors structures dédiées à la petite enfance et à l'enfance. Les sites de la Ville concernés par les prestations de nettoyage sont regroupés en secteurs et désignés comme suit : - Secteur A : Hôtel de Ville (Bâtiment d’honneur et barrette administrative) - Secteur B : Locaux des services techniques (Centre technique municipal et Service des espaces verts) - Secteur C : Équipements culturels et assimilés (Conservatoire de Musique et de Danse, Forum Jean-Marie Zoellé, Cité Danzas des métiers d’arts et rares) - Secteur E : Installations sanitaires (Sanitaires des cimetières et WC publics) En sus des prestations de nettoyage au quotidien, certaines prestations ponctuelles sont également demandées, concernant : - Le parking souterrain de la Croisée des Lys - Les toilettes mobiles utilisées à l’occasion de certaines manifestations organisées par la Ville
Accord-cadre à bons de commande - Exécution des travaux non programmés de réparation sur le patrimoine immobilier sous maitrise d'ouvrage régionale - Maison de Région de Saverne Haguenau
Région Grand Est
Exécution des travaux non programmés de réparation, d'entretien courant, de maintenance, de mise en conformité et d'aménagements ponctuels sur le patrimoine immobilier régional - Maison de Région de Saverne Haguenau 16 lots
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