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Accord-cadre de services de traitement des déchets verts, du bois A et B, des souches et des déchets d'activité économique/tout venant de la déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Les
Communauté de Communes les Portes de l'Ile-de-France
La présente consultation a pour objet un accord-cadre portant sur les prestations de réception, de traitement, de valorisation et, le cas échéant, d'élimination des déchets issus de la déchèterie intercommunale de la Communauté de Communes Les Portes de l'Ile-de-France (CCPIF) (78). La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert . Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 du Code de la commande publique. Les prestations démarrent au 1er janvier 2027. Il est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il est reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois
Prestation de traiteur pour le compte de la CPAM de MAINE ET LOIRE
CAISSE PRIMAIRE ASSUR MALADIE MAINE LO
La présente consultation a pour objet la mission de prestation de traiteur pour le compte de la CPAM de Maine-et-Loire. — Petits-déjeuners, accueils-café, collations et évènements ponctuels pour le site de Cholet — Petits-déjeuners, accueils-café, collations et évènements ponctuels pour le site d’Angers — Buffets/cocktails pour le site de Cholet — Buffets/cocktails pour le site d’Angers — Plateaux repas pour le site de Cholet — Plateaux repas pour le site d’Angers — Prestations exceptionnelles et prestations évènementielles spécifiques
Accord-cadre mono-attributaire par lot à bons de commande pour la réalisation de missions de CSPS relatives aux travaux de rénovation bâtimentaire des collèges du Département du Var
SAGEP
Le Département du Var a confié à la SAGEP la maitrise d'ouvrage, par le biais d'un mandat, pour la réalisation d'un plan de rénovation des collèges (PRC). C'est dans ce cadre que la SAGEP lance la présente consultation en agissant au nom et pour le compte de la collectivité, en qualité de mandataire. L'accord-cadre a pour objet les missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la sante relatives aux travaux de rénovation bâtimentaire des collèges du Département du Var. Le contenu détaillé des prestations est défini par les pièces du dossier de consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le marché est divisé en quatre (04) lots.
DTEM2026-211_AOMaintSecuSur
49 CHU
PRESTATIONS DE MAINTENANCE, PROGRAMMATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHEES POUR LES EQUIPEMENTS DE SURETE DES ETABLISSEMENTS DU GHT49 — Prestations de maintenance, programmation, travaux d’extension/migration des équipements de sûreté des établissements du CHU d'Angers — Prestations de maintenance, programmation, travaux d’extension/migration des équipements de sûreté des établissements du CESAME, du GCS GIBA, du CH Doué en Anjou et du CHI Lys Hyrome — Prestations de maintenance, programmation, travaux d’extension/migration et fournitures de pièces détachées des équipements de sûreté des établissements du CH de Cholet — Prestations de maintenance, programmation, travaux d’extension/migration des équipements de sûreté des établissements du CH de la Corniche Angevine et de l'ESBV
ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SUD-CORSE
ACCORD-CADRE POUR LA LOCATION DE VEHICULES — LOCATION DE BENNES A ORDURES MENAGERES (BOM) PL D'UNE CAPACITE COMPRISE ENTRE 9 ET 14 M³ — LOCATION DE BENNES A ORDURES MENAGERES (BOM) VL D’UN PTAC ≤3,5T — LOCATION DE VEHICULES UTILITAIRES LEGERS (PTAC ≤3,5T) DE TYPE CHASSIS-CABINE AVEC BENNE — LOCATION D’UN VEHICULE DE TYPE CAMION-GRUE PL POUR LA COLLECTE DES CONTENEURS SEMI-ENTERRES — LOCATION DE VEHICULES LEGERS DE SERVICE A MOTORISATION THERMIQUE – VEHICULES DE TOURISME, VEHICULES UTILITAIRES LEGERS ET VEHICULES DE TYPE PICK-UP — LOCATION DE VEHICULES LEGERS DE SERVICE A MOTORISATION ELECTRIQUE – VEHICULES DE TOURISME ET VEHICULES UTILITAIRES LEGERS
ORGANISATION DE SÉJOURS DE VACANCES POUR LES JEUNES DE 11 À 17 ANS
Mairie d'Argenteuil
Voir RC — Séjour neige 11-14 ans — Séjour linguistique 15-17 ans — Séjour nautique 11-17 ans — Séjour multisports terrestres 11-14 ans — Mini séjour culturel 15-17 ans — 2 séjours multisports 11-14 ans (cadre de prévention) — 2 séjours culturels et vivre ensemble à l'étranger 11-14 ans (cadre de prévention)
Réalisation de supports de communication
Ville de Rouen
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Réhabilitation d'un ensemble immobilier situé au 3/9/15 rue Jacques HILLAIRET à PARIS XII
Fonds de Garantie des Assurances Obligatoires de Dommages
Le marché a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation d'un ensemble immobilier comprenant 63 logements et 13 locaux commerciaux, situé dans le 12e arrondissement de Paris et appartenant au Fonds de Garantie des Victimes
Services d'assurances pour les membres du groupement de commande EHPAD 08
les Residences de la Mosane
Souscription des contrats d'assurance pour les membres du groupement de commande EHPAD 08, dont la l'EHPAD de DONCHERY Chantelle assure la coordination : DONCHERY Les Résidences de la Mosane - MOUZON Résidence L'Abbaye
Travaux pour entretien et grosses réparations de chaussées et autres domaines du Département des Alpes de Haute-Provence - Lots 6 à 17
Département des Alpes de Haute Provence
Les travaux du présent appel d'offres concernent : - Les travaux de chaussées à froid (lots 6 à 10) ; - Les travaux de terrassement et de petits ouvrages d'arts (lots 11 à 15) ; - Les travaux de chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (lot 16) ; - Les travaux de pontage de fissures des chaussées (lot 17). Le réseau routier départemental compte 2408 km de routes réparties sur 5 Maisons Techniques : - Maison Technique de Barcelonnette: 327 km - Maison Technique de Castellane: 499 km - Maison Technique de Digne-les-Bains: 558 km - Maison Technique de Forcalquier: 526 km - Maison Technique de Sisteron: 498 km Les travaux de chaussées à chaud, lots 1 à 5, ont fait l'objet de marchés notifiés en 2026 et ne font pas l'objet de cette procédure
Marché de services mixte à prix forfaitaires et accord-cadre mono-attributaire (relance après déclaration sans suite pour motif d'intérêt général) MULTISERVICES RELATIVES A L'ENTRETIEN DU P
Société immobilière picarde d'HLM
Entretien, maintenance et exploitation des équipements techniques. Chauffage et ECS individuels - Ventilation - Plomberie - Sanitaires - Assainissement. Réparations locatives - parties privatives et parties communes
Fourniture de fruits et légumes frais pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire de la Mayenne et du Haut Anjou (GHT 53)
GHT MAYENNE ET HAUT-ANJOU
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Prestations de collecte, transport, traitement et valorisation des déchets assimilés aux ordures ménagères (DAOM) et déchets multi-filières pour GHT CORSE DU SUD AJACCIO SARTENE
Centre Hospitalier d'Ajaccio Notre Dame de la Miséricorde
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. COLLECTE ET TRAITEMENT DES DECHETS ASSIMILES AUX ORDURES MENAGERES POUR LE GHT CORSE DU SUD ETABLISSEMENT CHAJACCIO-SARTENE
RD37-PONT DU HAUT VILLAGE - DIAGNOSTIC DES FONDATIONS ET DES APPUIS, ETUDES GEOTECHNIQUE ET HYDRO-SEDIMENTAIRE
Conseil départemental Loire Atlantique
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La présente mission s'inscrit dans le cadre des études de réhabilitation du pont du Haut Village, dans le but de garantir la sécurité des usagers et la fiabilité de l'ouvrage à long terme. Dans ce contexte, il est nécessaire de mener un diagnostic sur les fondations et les appuis existants, des études hydro-sédimentaires et des études de stabilité des fondations
Entretien de la traversée d'Albertville (RN 90) et de la voie sur berge (RD 1212)
Ville d'Albertville
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Il n'y a pas de variante autorisée ni de variante imposée ni de Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE)
Délégation du service de l'Assainissement Collectif
CC Marche et Combraille en Aquitaine
Concession du service d'assainissement collectif - collectivité de 50 communes comprenant 22 systèmes d'assainissement collectif. Step de +/- 50 à 1200 EH, 70 km de réseau pour 2530 abonnés. — Concession du service - 22 systèmes d'assainissement pour 2530 abonnés.
TRAITEMENT DES PATHOLOGIES DU BÉTON ET AUTRES DÉSORDRES - 2 LOTS
Région Réunion
La présente consultation a pour objet des travaux de traitement des pathologies du béton et autres désordres. Elle est décomposée en deux lots : le lot n°1 concerne le centre Kélonia situé à Saint-Leu ; le lot n°2 concerne les autres bâtiments et ouvrages immobiliers relevant du patrimoine de la Région Réunion.
Services d'assurances pour la Commune de Saint-André-les-Vergers-.
Commune de Saint-André-les-Vergers
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la Commune de Saint-André-les-Vergers. — Superficie à assurer : 36 157 M². Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base — Masse salariale totale environ : 6 600 000 €. Nombre total d’agents : 260. Nombre d’élus : 33. Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base — Parc véhicules environ 52 véhicules et engins. Auto collaborateurs 5 000 km. Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base et à la PSE n°1: Bris de machine — Masse salariale totale environ : 6 600 000 €. Nombre total d’agents : 260. Nombre d’élus : 33. Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base.
Prestations de nettoyage des locaux (Lots 3 à 8)
Communauté Urbaine de Dunkerque
PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX (LOTS 3 A 8) — Batiments scolaires (marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique - art. L.2113-13 du CCP — Prestations de nettoyage (marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique – art.L.2113-13 du CCP) — Prestations de nettoyage (marché réservé aux EA, ESAT et structures équivalents – art.L.2113-12 du CCP) — Bâtiment sportifs du secteur est du territoire — Bâtiment sportifs du secteur ouest du territoire — Aires des gens du voyage
AO "LINGE" - LINGE OPERATOIRE, HABILLAGE NON TISSE STERILE ET SETS DE SOIN A USAGE UNIQUE - 2027
HUS-Etablissement support du GHT 10
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les quantités sont indicatives. Le marché est passé pour le compte des établissements bénéficiaires ci-dessous : - Les Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - Le Centre Hospitalier d'Haguenau - Le Centre Hospitalier de Wissembourg - Le Centre Hospitalier Sainte Catherine de Saverne - Le Centre Hospitalier de Sarrebourg - Le Centre Hospitalier Saint-Luc d'Abreschviller
REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES PREALABLES A LA CONSTRUCTION D'UNE CHAUFFERIE BIOMASSE au Centre Hospitalier de Rouffach
Groupe Hospitalier de la Région de Mulhouse et Sud Alsace
Le présent marché a pour objet la réalisation des fouilles archéologiques préalables à la construction d'une chaufferie biomasse au centre hospitalier de Rouffach (CHR). — Réalisation des fouilles archéologiques préalables à la construction d'une chaufferie biomasse au Centre Hospitalier de Rouffach.
Marché public de télé-exploitation, maintenance et gestion des équipements des parcs relais P1 et P2 de Bonnières-sur-Seine pour la Communauté de Communes Les Portes de l'Ile-de-France (CCPIF) (78)
Communauté de Communes les Portes de l'Ile-de-France
La consultation a pour objet un marché public pour la réalisation des prestations de télé-exploitation, d'assistance aux usagers, de maintenance préventive et corrective, de gestion des abonnements, de supervision des équipements de contrôle d'accès des parcs relais P1 et P2 de Bonnières-sur-Seine, ainsi que la mise à disposition d'une plateforme numérique de gestion et d'un logiciel de suivi d'exploitation pour la Communauté de Communes Les Portes de l'Ile-de-France (CCPIF) (78). La procédure de passation utilisée est la procédure formalisée de type appel d'offres ouvert . Elle est soumise aux dispositions des articles L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2 du Code de la commande publique. Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter du 1er janvier 2027 ou la date de notification du marché si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que le candidat ne puisse s'y opposer, et sans que sa durée totale n'excède quarante-huit (48) mois
Surveillance et sauvetage en zones de baignades
COMMUNE DE BINIC-ETABLES-SUR-MER
Surveillance et sauvetage en zones de baignades, activités nautiques et plages de la commune de Binic Etables sur mer — Surveillance et sauvetage en zones de baignades, activités nautique et plages de la commune de Binic Etables sur mer
Fouilles archéologiques rue Victor Hugo à Belleville-en-Beaujolais
COMMUNE DE BELLEVILLE-EN-BEAUJOLAIS
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au CCAP et au CCTP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Réalisation de fouilles archéologiques préventives préalablement à la réalisation des travaux d'aménagement du Centre-Ville de Belleville en Beaujolais
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