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Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, d'engins agricoles, d'engins de chantier, de fabrication de saumure, de machine à peinture routière spécifiques et captifs e
Département de la Lozère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande avec maximum
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA REGION DE MAYET
SMAEP Syndicat Mixte d'Adduction Eau Potable de la région de Mayet
Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires
POEC Métiers de l'industrie
OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective
Le marché porte sur les prestation détaillées dans le DCE, à savoir : POEC Métiers de l'industrie — Formation au métier d'Opérateur(trice) de fabrication des industries chimiques dans les départements Rhône et Isère
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs translucides, au SMIRTOM de la region de L Aigle 250 Les Champs Rouges 61300 Saint-Ouen-sur-Iton
SMIRTOM de la region de L Aigle, 250 Les Champs Rouges 61300 Saint-Ouen-sur-Iton Numéro de siret : 25610217900031
Fourniture et livraison de sacs translucides — Accord-cadre á bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs translucides
Accord-cadre : Travaux d'entretien, de maintenance, petits travaux neufs et travaux d'urgence du patrimoine communal de Trappes
Ville de Trappes
Un accord-cadre à bon de commande alloti, avec un budget de 4 010 000 euro(s) tous lots confondus sur une année et 16 040 000 euro(s) sur les 4 ans tous lots confondus. Il y aura un attributaire par lot
MAINTENANCE DE SYSTÈMES SÉCURITÉ INCENDIE (CAT. A ET B) DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX
VILLE DE CLERMONT-FERRAND
ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DE SYSTÈMES SECURITE INCENDIE (CAT. A ET B) DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX — Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, à prix mixtes passé pour une durée de 12 mois reconductible trois fois, par période de 12 mois. La maintenance préventive est rémunérée sur la base de prix forfaitaires. La maintenance curative est rémunérée sur la base de prix unitaires. Pour chaque période d'exécution, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 000 Euros HT et un montant maximum de 200 000 Euros HT (hors maintenance préventive). Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.
Fourniture de viande pour les ateliers de la Faculté des métiers de Cannes
Mairie de Cannes
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour son atelier de pratique professionnelle de boucherie, la Faculté des métiers de Cannes a besoin de se fournir régulièrement en viande fraiche. En effet, elle prépare aux diplômes de CAP et BP boucherie, qui nécessitent un entrainement dans les conditions réelles des pratiques professionnelles. Dans ce cadre, elle doit s'approvisionner en produits de boucherie. Le montant des prestations sur la période initiale de l'accord-cadre : Montant HT : Mini 25 000 euros - Maxi 90 000 euros Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif
Signalisation verticale et horizontale
Loire Forez agglomération
La présente consultation concerne la création, l'entretien et la fourniture de la signalisation verticale et horizontale sur les voiries d'intérêt communautaire des communes de Loire Forez agglomération
Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la ville de Châteaudun, comprenant l'entretien courant et périodique des locaux ainsi que le nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments munic
Ville de Châteaudun
Marché public de fournitures courantes et de services pour le nettoyage des locaux et de la vitrerie de la ville de Châteaudun. Le marché est décomposé en 6 lots distincts, chacun faisant l'objet d'un marché séparé. Une visite sur site est obligatoire pour déposer une offre recevable
Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02).
GrandSoissons Agglomération (02).
Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02). Les besoins du pouvoir adjudicateur sont détaillés dans le CCTP et les annexes financières. Engagements environnementaux du titulaire : Transport amp; Éco-conduite : Tournées optimisées, véhicules propres et chauffeurs formés à l'éco-conduite. Recyclage : Valorisation du verre et du papier/carton via des filières locales ou en circuit court. Suivi annuel (avant le 31 janvier) : Remise du bilan des tonnages par matière avec BSD et certificats de valorisation associés.
Maintenance et réparation des installations d'arrosage automatique et des disconnecteurs, y compris petits travaux de création et de modification de réseaux
Commune de Rueil-Malmaison
Le contrat a pour objet la maintenance préventive et corrective des installations d’arrosage automatique et des disconnecteurs de la Commune de Rueil-Malmaison, l’assistance technique durant la saison, ainsi que l’exécution de petits travaux de création, d’extension ou de modification des réseaux. Ces travaux devront être exécutés dans le respect des normes et de la réglementation en vigueur.
FOURNITURE, TRANSPORT ET LIVRAISON DE MATERIELS DE SIGNALISATION VERTICALE PERMANENTE DE POLICE ET SIGNALISATION TEMPORAIRE POUR LE DEPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME (17)
Département de la Charente-Maritime
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec maximum annuel conclu pour une période initiale à compter du 08/03/2027 ou de sa date de notification si postérieure et se terminera le 31/12/2027. L'accord-cadre est reconduit tacitement 3 fois. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Chaque reconduction débutera le 1er janvier et se terminera le 31 décembre. LOT 1 Signalisation verticale permanente de police : 300 000,00 Euros HT maximum pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. LOT 2 Signalisation temporaire : 150 000,00 Euros HT maximum pour la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE
Ville de Vienne
Appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L.2124-2, R2124-1, R. 2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Forme de marché : ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Le marché est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2027. Groupement de commande entre la Commune de Vienne et le CCAS (Centre communal d'Action Sociale) de Vienne. Le coordonnateur du groupement est la Commune de Vienne
ACHAT DE MATERIEL THERMIQUE ET ELECTROPORTATIF POUR LE SERVICE DES ESPACES VERTS
Ville de Roubaix
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
TRAVAUX DE RENOVATION ENERGETIQUE DU COLLEGE DUGUAY TROUIN A SAINT MALO
SPL CONSTRUCTION PUBLIQUE D'ILLE-ET-VILAINE
La consultation porte sur les travaux de rénovation du collège Duguay-Trouin à Saint-Malo. Le marché a pour objet la réalisation des prestations suivantes : • La mise en oeuvre de travaux de rénovation énergétique conséquents dans le cadre d'une démarche de performance énergétique et environnementale. • L'amélioration de l'image et la perception du collège dans son environnement par le traitement des façades ; • L'amélioration du confort des élèves par la construction de sanitaires ; l'extension-réhabilitation du préau ; • Le traitement des espaces extérieurs qui regroupe le réaménagement de la cour, la déconstruction et le repositionnement d'un nouvel abri vélo. Les spécifications administratives et techniques sont détaillées au CCAP et au CCTP. Les travaux se dérouleront en milieu occupés. La SPL Construction Publique d'Ille-et-Vilaine agit au nom et pour le compte du Département d'Ille-et-Vilaine dans le cadre d'un mandat de maîtrise d'ouvrage en application de l'article L. 2422-5 du Code de la commande publique. En référence à l'article L. 2111-1 du code de la commande publique prenant en compte le développement durable et son volet social, le Département d'Ille et Vilaine met en oeuvre, à chaque fois que cela est possible, dans le cadre de ses marchés, un dispositif visant à favoriser l'emploi. Dans ce cadre, un nombre d'heures d'insertion par l'activité économique est prévu pour chaque lot à l'exception du lot 1. Chaque lot donnera lieu à la conclusion d'un marché conclu à prix global et forfaitaire révisable. La durée prévisionnelle des travaux est de 26 mois hors GPA, dont 2 mois de période de préparation. Financement sur le budget de la SPL Construction Publique d'Ille-et-Vilaine - paiement direct. Acomptes mensuels - Avances et retenues de garantie dans les conditions prévues au contrat. Les lots 1, 2, 4, 6, 8, 10, 11 et 12 sont passés en appel d'offres ouvert en application des articles R2124-1, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique
Accompagnement à la stratégie d'attractivité économique du territoire de GrandSoissons Agglomération (02)
GrandSoissons Agglomération Les Terrasses du Mail 11, avenue François Mitterrand 02880 CUFFIES
Accompagnement à la stratégie d'attractivité économique du territoire de GrandSoissons Agglomération (02). Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des prestations d'ingénierie, d'études, de conseil et d'accompagnement en lien avec la stratégie d'attractivité économique du GrandSoissons. L'accord-cadre doit permettre à la Collectivité de disposer, pendant sa durée, d'un vivier d'expertises mobilisables en fonction de ses besoins pour l'accompagner dans la conception, la mise en oeuvre, le pilotage, l'animation et l'évaluation de ses politiques et projets.
Schéma directeur pour l'alimentation en eau potable pour la Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes
Commune de CLUSES
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La 2CCAM dispose de données hétérogènes selon les communes, le diagnostic réalisé préalablement à la prise de compétence l'a montré (2CCAM - Etude pour le transfert des compétences AEP et DECI - Espelia - Octobre 2023). Afin de pouvoir mieux piloter la gestion de l'eau à l'échelle de son périmètre de compétence, la 2CCAM souhaite mettre à un même niveau de connaissance l'ensemble des unités fonctionnelles, et disposer d'outils de gestion globaux : SIG, modèle du réseau, planification des actions et travaux. Le travail à mener comprend également la mise à jour des obligations réglementaires de la collectivité vis-à-vis du PGSSE et du schéma de distribution. Le périmètre du schéma directeur unifié couvre cinq communes : Cluses, Magland, Marnaz, Mont-Saxonnex et Nancy-sur-Cluses. À titre indicatif : 9 295 abonnés, 16 captages ou groupes de captages, 6 unités de potabilisation dont l'usine de Pressy à Cluses, 20 réservoirs, 211 km de canalisations, près de 1,8 million de m³ produits et 11 unités de distribution (UDI). Les interconnexions avec des communes hors périmètre (Scionzier, Thyez notamment) sont traitées dans le schéma
Service d’impression, de livraison et d’expédition de publications savantes
ACADEMIE INSCRIPTIONS BELLES-LETTRES
SERVICE D’IMPRESSION (NUMÉRIQUE OU OFFSET), DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES — En principe : 4 Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres par an, 2 Journal des Savants par an, 1 Monuments et Mémoires de la Fondation Eugène Piot par an — Mémoires de l’Académie ; Actes de colloque et varia ; Carte archéologique de la Gaule (retirages inclus) - 4 à 7 volumes par an (à titre indicatif) — Mémoires de l’Académie ; Recueils épigraphiques (hors collection Épigraphie et archéologie) ; Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes ; Actes de colloque et varia - 3 à 7 volumes par an (à titre indicatif) — Épigraphie et archéologie ; Nouvel Espérandieu ; Corpus Vasorum Antiquorum, Cahiers du CVA - 1 à 3 volumes par an (à titre indicatif)
Délégation de service public du service d'eau potable du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2035
Commune de Jons (69)
Délégation du service public d'Eau Potable du 1er janvier 2028 au 31 décembre 2035 — Délégation de service public de l'eau potable Avis d'appel à candidatures
Formation collective à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant en ESAT pour "favoriser le pouvoir d'agir", dans le cadre d'une convention de groupement de commandes.
OPCO SANTE
Le marché porte sur la sélection de prestataires en capacité de mettre en œuvre des sessions de formation, à destination des travailleurs en situation de handicap exerçant au sein d’un ESAT adhérents de l’OPCO Santé ou d’un membre du groupement de commandes, concernant la thématique « favoriser le pouvoir d’agir »
FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES
Centre Hospitalier Universitaire de Nice - Hôpital de Cimiez - Établissement support du GHT06
APPEL D'OFFRES DE FOURNITURE DE PROTHÈSES ET D'APPAREILS DENTAIRES La présente consultation comporte 13 lots dont les spécifications techniques figurent au RC. — LOT 1 - CHU DE NICE Prothèses amovibles résine — LOT 2 - CHU DE NICE Prothèses Amovibles à Infrastructure Métallique — LOT 3 - CHU DE NICE Prothèses fixées — LOT 4 - CHU DE NICE Prothèses conjointes à visée esthétique — LOT 5 - CHU DE NICE Prothèses implantaires — LOT 6 - CHU DE NICE Prothèses dentaires pour Orthodontie — LOT 7 - CHU DE NICE Orthèses pour Occlusodontie — LOT 8 - CHU DE NICE Prothèses maxillo-faciales — LOT 9 - CHU DE NICE Aligneurs orthodontiques — LOT 10 - CHU DE NICE Protège-dents sur mesure — LOT 11 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses amovibles adjointes — LOT 12 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses implantaires conjointes — LOT 13 - CH DE CANNES SIMONE VEIL Prothèses adjointes amovibles sur implants
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de la Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca
Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes de la Castagniccia Casinca — Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Communauté de Communes. — Lot n° 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » — LOT N° 2. Assurance « Responsabilité et risques annexes » — LOT N° 3.Assurance « Flotte automobile et risques annexes » — LOT N° 4. Assurance « Risques statutaires du personnel » — LOT N° 5. Assurance « Protection juridique des personnes physiques »
Q241SA - Fourniture et gestion de chèques emploi service universel pour le paiement de l'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA) et de la prestation de Compensation du Handicap (PCH)
Conseil départemental Loire Atlantique
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE CONSTRUCTION POUR LA COMMUNE D’AUBERVILLIERS
Ville d'Aubervilliers
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d’assurance construction.
DataMesh Tender Radar
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