Tenders

Études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales

SYAGE

La présente consultation concerne les études de faisabilité pour les opérations d'assainissement et de gestion des eaux pluviales du SyAGE. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles conclu avec un opérateur économique unique, exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées au CCAP. Les missions attendues sont développées au CCTP. L'accord-cadre est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum annuel s'élevant à 250 000 euro(s) HT

Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies de la Tour de Gassies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES

UG 02

Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies de la Tour de Gassies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES — Prestations et services de maintenance multi technique et de gestion des énergies du Centre de la Tour de Gassies à BRUGES

Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique en achat direct – relance 3 lots

Saint-Brieuc Armor Agglomération

Fourniture de denrées alimentaires issues de l'agriculture biologique en achat direct – relance 3 lots — Lentilles — Viande de boeuf — Fromages de chèvre

Mission de maîtrise d'oeuvre pour les travaux sur le système d'endiguement de Montauban

Grand Montauban Communauté d'Agglomeration

Le marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents relatif à des missions de maîtrise d'oeuvre visant à réaliser des travaux sur le système d'endiguement de Montauban. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Au regard de l'importance et des délais restreints des travaux à réaliser, et de la répartition par « casiers » de protection correspondant à des secteurs géographiques précis, l'organisation en accord-cadre avec marchés subséquents permettra d'accélérer les procédures d'attribution par casier, et de s'assurer la disponibilité des bureaux d'études pour réaliser les études conjointement

(16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration.

SID Sud-Ouest

(16-17) - Bassin d’Angoulême - Accord-Cadre à Bons de Commande relatif à la maintenance des stations d’eau potable et d’épuration, des postes de relevage, nettoyage par hydro-curage et au pompage des installations d’assainissement EU/EP et d’analyse d’Eau Destinée à la Consommation Humaine.

Prestations de lutte et de traitement des nuisibles sur les bâtiments de la ville et du CCAS de Rouen - Groupement de commandes ville et CCAS de Rouen

Ville de Rouen

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires — Dératisation, traitement des rongeurs et associés — Traitement des guêpes, frelons et associés — Traitement des insectes parasites

Réfection ou réparation de chaussées en enrobés sur la voirie métropolitaine hors agglomération programme 2027/2030

Rennes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Montant minimum annuel HT : 300 000 euro(s)Montant maximum annuel HT : 3 000 000 euro(s)

Acquisition de Casques MO Pare-coups 2026

DEPAFI/SAILMI/BAM

Le présent accord-cadre a pour objet l’acquisition de casques de maintien de l’ordre (MO) pare-coups au profit des forces de maintien de l’ordre. L’exécution de l’accord-cadre s’effectue en France métropolitaine.En application de l’article L. 2113-11 du code de la commande publique, le présent accord-cadre ne faisant pas l’objet de prestations distinctes, il n’est pas alloti. Le détail des prestations figure au cahier des clauses techniques particulières (CCTP). L’accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans ferme à compter de la date de notification. À titre indicatif, les quantités estimatives pour la durée de l’accord-cadre sont mentionnées au sein du CCAP.Ces quantités ne sauraient engager contractuellement l’administration pour l’exécution de l’accord-cadre. Le montant maximal hors taxe de l’accord-cadre pour la durée d’exécution est de 11 000 000 € HT. Cet accord-cadre comprend une clause sociale de formation sous statut scolaire.

Fourniture de figurines, jouets en matière plastique pour enfants destinés à la revente dans les librairies-boutiques du CMN

Centre des monuments nationaux

La présente consultation a pour objet la fourniture de figurines miniatures réalistes en plastique à usage de jeu pour enfant. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans l'AE-CCAP et le CCTP.

Fourniture de carburants pour les besoins des véhicules, engins et système de chauffage de la SEMERAP

SEMERAP

Fourniture et livraison de pièces détachées pour PL, tracteurs et engins

Conseil départemental Meurthe et Moselle

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande conclu à compter du 01/01/2027 jusqu'au 31/12/2027, sous réserve de notification du contrat à cette date, et tacitement reconductible 3 fois par périodes d'un an, dans la limite de 4 ans au total. A défaut, il sera conclu à compter de sa notification jusqu'au 31/12/27. Cet accord-cadre est composé de 3 lots faisant chacun l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires dans les limites suivantes : - Lot 01 - Fourniture et livraison de pièces d'origine pour poids lourds de marque Renault: 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. - Lot 02 - Fourniture et livraison de pièces d'usure et de pièces détachées pour matériels de fauchage et d'élagage de marque Noremat et SMA : 125 000 euros HT maximum pour un an, soit 500 000 euros HT maximum. - Lot 03 - Fourniture et livraison de pièces détachées pour tracteurs de marque Renault et élévateur de marque Faucheux et Mailleux : 100 000 euros HT maximum pour un an, soit 400 000 euros HT maximum pour la totalité du contrat. Conformément à l'article L 2112-2 du code de la commande publique, ce marché comporte une clause obligatoire d'insertion

Prestations de services à destination des collaborateurs de la CDC et d’ICDC

Caisse des dépots

L'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations suivantes : Travaux d'aménagement de la tranche 3 et finitions des t

Société d'Aménagement de Montpellier Méditerranée Métropole

La présente consultation concerne les lots suivants : Lot 4 Terrassements, voiries, mobiliers urbains Lot 5 Espaces verts — Terrassements, voiries, mobiliers urbains — Espaces verts

Organisation de transferts par autocars pour des séjours de classes d'environnement et de colonies de vacances

Ville de Courbevoie

Les prestations de chaque accord-cadre débuteront postérieurement à la date de notification. Pour chaque accord-cadre, le titulaire du lot considéré s'engage à respecter les délais indiqués dans le bon de commande transmis par la Ville ou le VAL

Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne

Mairie de Carcassonne

Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif.

Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées

COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES

La présente consultation concerne la Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées. Les prestations objet de la présente consultation comprennent : - L’émission de titres restaurant sous support dématérialisé et leur livraison en France métropolitaine. - La fourniture d’une solution informatique de gestion des titres restaurant aux fins de passation de commandes et suivi. - La réalisation et la gestion de supports d’information et de communication à destination des bénéficiaires. - La mise à disposition d’une solution informatique utilisateurs (espace client, application mobile …). - La tenue et la fourniture d'informations statistiques sur la gestion du marché. - Le support technique et administratif lié à l’exécution du service.

PRESTATIONS DE CONSEIL, D’EXPERTISE, DE DEVELOPPEMENT ET DE FORMATION SPECIFIQUE SUR LE LOGICIEL LIBRE CATALA

CNAF Etablissement Public

L’accord-cadre porte sur des besoins de prestations de conseil, d’expertise, de développement et de formation spécifique sur le logiciel libre CATALA et sur l’architecture d’hébergement.

Réalisation d'une opération de portage ciblé de minimum 98 lots d'habitation localisés dans les copropriétés Savigny Pair et La Morée, à Aulnay-sous-Bois, dans le cadre d'une concession habitat dégrad

PARIS TERRES D'ENVOL

Portage ciblé des copropriétés Savigny Pair et La Morée à Aulnay-sous-Bois, incluant l'acquisition, la gestion, la sécurisation, les travaux de remise en état, l'accompagnement social et le relogement des occupants, ainsi que la cession des lots à des ménages solvables ou investisseurs. La concession est sans transfert de risque économique au sens des articles R. 300-11-1 et suivants du code de l'urbanisme

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la mise en conformité ICPE et divers – Ferme expérimentale de la Bouzule – 54580 Laneuvelotte

Université de Lorraine-DPI-SDPI

Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule

Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule

Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule — Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Flotte Automobile pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Accidents Corporels pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Prestations Statutaires pour Hôpital de proximité de Mauléon Licharre — Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants GCS Orthez Chirurgie

Accompagnement à la conformité RGPD amp; à la démarche qualité

GPMLM

Accompagnement à la conformité RGPD et à la démarche qualité — maintenir et renforcer la conformité du GPMLM au règlement général sur la protection des données — Structurer et piloter la démarche qualité, réaliser des diagnostics et audits internes, mettre en place des indicateurs de performance

Curage de fossés et dérasement des accotements

CC VALLEES DU HAUT ANJOU

Curage de fossés avec évacuation des terres par camion et dérasement des accotements

Prestations topographiques sur le domaine routier départemental des Yvelines

Conseil Départemental des Yvelines

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000,00 euro(s) HT par période d'exécution, pour la réalisation de prestations topographiques sur le domaine routier des Yvelines (levés topographiques, implantations...). Les prestations objet de la présente consultation ne nécessitent pas de détenir la qualité de géomètre expert. La date du 01/01/2027 mentionnée ci-dessus est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci a lieu postérieurement au 1er janvier 2027. Quelle que soit la date de notification, la première période se terminera le 31 décembre 2027

Prestations foncières et de topographie pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national, dans les départements 54, 55, 57

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est

Le présent accord-cadre a pour objet : - dans le cadre du lot n°1, la réalisation par géomètre-expert de prestations liées aux acquisitions foncières (parcellaire, arpentage, abornement) pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national mis à disposition de la Région Grand Est, dans les départements de Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55) et Moselle (57). - dans le cadre du lot n°2, la réalisation de prestations de topographie (implantation d'axes et d'ouvrages divers, levés topographiques et contrôle de travaux), pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national mis à disposition de la Région Grand Est, dans les départements de Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55) et Moselle (57)