Insurance services

Marché de service d'assurance

SGCD92

Prestations d'assurances dommage ouvrage, tous risques et CCRD relatives aux marchés globaux de réhabilitation du centre administratif départemental de Nanterre — Le présent lot garantit tous dommages matériels, pertes matérielles ou vols subis par les biens assurés définis dans le CCPnistres pendant la réalisation des travaux de rénovation du bâtiment historique.

Accord-cadre de prestations d'assurance construction dommages-ouvrage et tous risques chantier pour la commune de Villeurbanne

Ville de Villeurbanne

La présente consultation a pour objet la souscription d'un accord-cadre d'assurance construction comprenant l'assurance tous risques chantier et l'assurance dommages-ouvrage pour la commune de Villeurbanne

Prestation de services d’assurances - Ville de Méricourt

Ville de Méricourt

- Prestation de services d’assurances pour les besoins de la Ville de Méricourt. - Cette prestation fait l’objet de 5 Lots séparés composés chacun d’un cahier des clauses particulières (cahier des charges) et d’un acte d’engagement. - Possibilité de postuler pour un ou plusieurs lots (Art. R. 2113-1 du Code de la Commande Publique).

ASSURANCE DES VÉHICULES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

ASSEMBLEE NATIONALE

Le marché a pour objet l’assurance des véhicules de l’Assemblée nationale. — Le présent marché a pour objet l’assurance des véhicules de l’Assemblée nationale. L’ensemble des prestations attendues est détaillé dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Prestations de services d'assurance de l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont de Tancarville

CCIT SEINE ESTUAIRE

Consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances relatifs aux risques construction de l'opération de travaux de rénovation de la protection anticorrosion du Pont de Tancarville qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots.

Marché d'assurances Dommages aux biens et Responsabilité civile

Mairie de Choisy-le-Roi

Marché d'assurances Dommages aux biens et Responsabilité civile — Lot 1 : DOMMAGES AUX BIENS — Lot 2 : RESPONSABILITE CIVILE

Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour

Mairie d'Aire sur l'Adour

Services d'assurances pour la commune d'Aire sur l'Adour — Dommages aux biens — Responsabilité Civile — Véhicules à moteur — Protection Juridique

prestation assurance

COMMUNE DE SAINT REMY SUR AVRE

PRESTATION D ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE — Dommages aux biens et risques annexes — Responsabilité et risques annexes — Flotte automobile et risques annexes — Protection juridique des personnes physiques

Souscription d'un contrat d'Assurance dommages aux biens pour les besoins du Conseil départemental du Gard

Conseil départemental du Gard

Marché ordinaire concernant la souscription d'un contrat d'assurances Dommages aux Biens mobiliers et immobiliers pour les besoins du Département Conseil départemental du Gard, garantissant, suivant la formule « Multirisques », les dommages aux biens immobiliers et mobiliers lui appartenant, utilisé par lui ou lui étant confiés

Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et ses communes membres

Communauté de communes Pévèle Carembault

Appel d'offres ouvert pour la souscription des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué entre la Communauté de Communes Pévèle Carembault et les 28 communes membres (y compris les CCAS). Ce marché concerne les assurances dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique des communes et protection fonctionnelle des agents territoriaux et des élus. Chaque membre du groupement sera chargé de l'exécution de la part du marché lui incombant et notamment du paiement de ses primes et de la gestion de ses sinistres.

Marché d'assurances Assurance Dommage aux biens, Automobile et risques annexes, Responsabilité civile, Protection juridique des élus, des agents et de la personne morale, atteinte à l'environnement

Cté de Cnes Coeur de Tarentaise

Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile, en protection juridique et en responsabilité atteinte à l'environnement de la communauté de communes Coeur de Tarentaise

Prestation de services d'assurance

MAIRIE DE CROLLES

Consultation pour la souscription des contrats d'assurances — Assurance responsabilité civile — Assurance Protection fonctionnelle — Assurance Protection juridique — Assurance Automobile — Assurance Dommages aux biens — Assurance Cyber-Risques

Marchés d'assurances divers risques pour un groupement de commande

COMMUNE D'AUBENAS

Les marchés sont passé pour les besoins des Membres du groupement de commandes : VILLE D'AUBENAS (coordinateur), C.C.A.S. de la ville et Syndicat Mixte LE BOURDARY — Le présent marché a objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance suivant la formule « Multirisques », pour l'usine de dépollution des eaux usées et de méthanisation, du Syndicat Mixte du Bourdary — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble du parc de véhicules du groupement — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule « Tous risques sauf », les biens et objets de valeurs, lui appartenant ou non, ou détenus par elle — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance géré en CAPITALISATION avec convention de tiers payant (en accident de travail - maladie professionnelle), couvrant les risques statutaires sur les bases des textes législatifs et réglementaires vis à vis de ses agents affiliés à la CNRACL — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance de type « protection fonctionnelle » au bénéfice de l'ensemble de ses préposés et élus — Le présent marché a pour objet un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'information et leurs conséquences — Le présent marché a pour objet d'un contrat garantissant sa responsabilité civile environnementale et ses conséquences

MARCHE D'ASSURANCE SOCIALES POUR LES AGENTS DE DROIT PRIVE DE L'OEHC

Office d'Equipement Hydraulique de Corse

Lot 1 : complémentaire santé Lot 2 : Prévoyance — Complémentaire santé — Prévoyance

Marché d'assurances Risques statutaires

Communauté de Communes Coeur de Savoie

Prestations de services d'assurance pour l'Institut Agro

INESAAE

Prestations de services d’assurance pour l’Institut Agro — Assurance Multirisque Dommages aux biens meubles et immeubles — Assurance bris de machine et tous risques informatiques — Assurance risque cyber — Assurance responsabilité civile et protection juridique — Assistance — Assurance de la flotte automobile

APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHE PUBLIC DE SERVICE PRESTATION ASSURANCES STATUTAIRES

Maison de Retraite de Pont d Ain

Marché d'assurances statutaires du personnel fonctionnaire de 6 établissements médico-sociaux de la direction commune de l'Ain à l'Autre (Ain) — Marché des assurances des lots de 1 à 6 concernant 6 établissements médico-sociaux publics.

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES

Commune de Maurepas

PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES — Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes — Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes — Lot 3 : Assurance des véhicules et des risques annexes — Lot 4 : Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

PRESTATION D'ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES

CMAR Occitanie

MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE

Université du Littoral Côte d'Opale

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Tous les sites de l'Université — Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » — Assurance « Responsabilité et risques annexes » — Assurance « Responsabilité détenteur et utilisateur de sources de rayonnements ionisants » — Assurance « Protection juridique des personnes physiques » — Assurance « Risques numériques »

Passation de marchés d'assurances pour les besoins du SIS de la Haute-Corse

SIS 2B

MARCHE PUBLIC sur APPEL D'OFFRES OUVERT passé en application de l'article L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la Commande Publique — Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application des exclusions générales et limites ci-après, ainsi que, lorsqu'ils leur sont directement consécutifs : les frais et pertes, les pertes d'exploitation et / ou frais supplémentaires d'exploitation, les conséquences pécuniaires des responsabilités encourues par l'assuré — Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant, suivant la formule « Tous dommages sauf », le matériel professionnel lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué — Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances garantissant notamment les conséquences pécuniaires de l'engagement de sa Responsabilité Civile ainsi que certains risques annexes — Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances de type « Flotte véhicules » pour garantir l'ensemble de son parc de véhicules lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué, ainsi que certains risques associés — Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurance « Embarcations » pour garantir l'ensemble des bateaux lui appartenant, lui étant confié ou qu'il a loué — Le souscripteur souhaite souscrire un contrat d'assurance garantissant les atteintes à son système d'information et leurs conséquences

Prestations d'assurance relative aux garanties en Dommages aux Biens et en Responsabilité Civile relatif au Domaine Skiable de Plaine Joux

Commune de Passy

Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie en responsabilité civile et en dommage relatif au domaine skiable de PLAINE-JOUX. Il s'agit d'un marché ordinaire de service. Le marché est réservé aux entreprises d'assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances

La Maison départementale des Personnes Handicapées de Moselle lance une consultation en vue de passer un marché de prestation de services ayant pour objet la souscription d'un régime de prévoyance à a

GIP MDPH DE MOSELLE

La convention de participation est conclue pour une durée de six (6) ans fermes, conformément à l'article 19 du décret n°2011-1474, à compter du 1er décembre 2026, ou de sa date de notification si elle est postérieure à cette date

Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins de 18 établissements composant le GHT VOSGES

Centre Hospitalier Emile Durkheim

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de 18 établissements composant le GHT VOSGES. — Dommages aux biens et risques annexes — Flotte automobile et risques annexes — Risques statutaires du personnel