Fourniture De Peinture, Produits Associes Et Revetements Destines Aux Batiments Communaux
Ville de Grand Quevilly
La présente consultation est lancée selon une procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles R.2123-1-1° et R.2131-12-2° et R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique. Conformément aux articles R.2162-1 à 6 du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les montants minimum et maximum annuels suivant : min : 0 euro(s) - max : 40 000 euro(s) HT
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