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Sictom Nord Allier - Collecte sélective
Accord-cadre à bons de commande monoattributaire passé par un pouvoir adjudicateur avec quantités minimum et maximum de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 et R2162-13 à R2162-14 du code de la commande publique. EMR et VERRE : Quantité minimum pour la durée du marché : 4 colonnes semi-enterrées / Quantité maximum pour la durée du marché : 25 colonnes semi-enterrées OMR : Quantité minimum pour la durée du marché : 2 colonnes semi-enterrées /Quantité maximum pour la durée du marché : 20 colonnes semi-enterrées Les variantes ne sont pas acceptées
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