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ZAC DU TERTRE ESNAULT - PLEURTUIT - TRAVAUX D'AMENAGEMENT DU SECTEUR NORD ET DE LA PLACE DES SEQUOIAS

TERRE & TOIT

Les prescriptions administratives et techniques sont détaillées dans le CCAP et le CCTP, téléchargeables gratuitement sur le profil acheteur de Terre&Toit. Les prestations font l'objet d'une division en 3 lots. Les prestations ne font pas l'objet d'une division en tranches. La consultation prévoit une PSE pour le lot 2. Les variantes à l'initiative de l'opérateur économique ne sont pas autorisées. Paiement direct - Acomptes mensuels - Paiement sur le budget de Terre&Toit - Lot 1 : Prix mixtes révisables - Lots 2 et 3 : Prix global et forfaitaire révisable - Avance et retenue de garantie dans les conditions prévues au contrat. Aucune forme de groupement n'est imposée. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

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