Travaux sur les ensembles techniques Plomberie, Cvcd, Fontainerie, Pia/Ria
Eppdcsi - Universcience Etablissement public à caractère industriel et commercial créé par décret interministériel du 3 décembre 2009
Accord-cadre multi-attributaire non-alloti, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents en application des articles R. 2112-6, R. 2162-1, R.2162-2, R.2162-3, R. 2162-4 2°, R.2162-5 R. 2162-9, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique . L'accord-cadre ne comprend pas de montant minimum et un montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre fixé à 4 000 000 euro(s) HT. Procédure adaptée ouverte en application de l'article L. 2123-1 et du 1° de l'article R. 2123-1 du Code de la commande publique
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