Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain »-.
Conseil Départemental des Vosges
La présente consultation concerne la Fourniture en denrées alimentaires pour la confection des repas servis à la Maison de l'Enfance et de la Famille - relance des lots n°7 « Fruits et légumes » et n°8 « Pain ». Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à un seul opérateur économique.
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