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Fourniture, livraison de Wac Hb, soude et hypochlorite de soude pour les usines d'eau potable

Le Havre Seine Metropole

* Procédure de passation Cf article 2-2 du RC: La consultation est passée en procédure adaptée en application des articles L. 2123-1, R. 2123-1 à R. 2123-7 du code de la commande publique. * Forme et montant de l'accord-cadre Cf article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono-attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. L'accord-cadre ne présente pas de montant minimum et a pour montant maximum 70 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. * Forme juridique de l'attributaire Cf article 3-4 du RC: Conformément à l'article R.2142-26 du code de la commande publique, la composition des groupements ne peut pas être modifiée après la remise des candidatures, sauf dans les hypothèses prévues par ledit article

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