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MARCHE DE FOURNITURE ET POSE DE MOBILIER URBAIN
CAP Territoires (60)
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose de mobilier sur le périmètre géographique d'Île de France, des Hauts de France, de la Normandie, du Grand Est, de la Bourgogne Franche-Comté et de l'Auvergne Rhône-Alpes
RELANCE - AMENAGEMENT D'UN TERMINUS TRAMBUS ET D'UN PARKING RELAIS A MAKILA (BASSUSSARRY)
Syndicat des Mobilités Pays Basque-Adour
Le projet consiste en la réalisation d’un P+R et d’un parking de covoiturage situées le long de l’axe RD 932 en porte d’entrée de l’agglomération bayonnaise, sur la commune de Bassussarry ; ainsi que les équipements et ouvrages associés : •Réalisation de la station terminus du Trambus ligne 2 (T2) comprenant trois arrêts de bus et la réalisation d’un arrêt de bus en encoche sur la RD932; •Réalisation d’un parking relais « P+R » d’une capacité d’environ 160 places dont 4 PMR, situés aux abords de la ZAC Makila et la réalisation de 4 places arrêt minute ; •Réalisation d’une aire de covoiturage située aux abords du golf de Makila d’environ 58 places dont 2 PMR ; •Réalisation d’un ouvrage de raccordement des deux aménagements sous la forme d’un passage inférieur permettant le franchissement dénivelé de la RD 932 par les modes actifs (vélos, piétons) ; •Réalisation d’un bâtiment technique, comprenant des locaux techniques (local pour mât de charge pour le Trambus, local pour les équipements annexes et courants faibles du P+R), des sanitaires et un local à vélos ; •Le déplacement d’un poste de transformation existant (de Technocité à Makila) et le déplacement d’un mât de charge existant (de Technocité à Makila).
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
SIIS Lyons La Forêt - Le Tronquay (OZG - 27)
Le présent accord-cadre a pour objet : FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE. — FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE
Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes
Centre Hospitalier de Cornouaille
Maintenance préventive et curative des groupes électrogènes pour les besoins des établissements du GHT de l’Union Hospitalière de Cornouaille, du GIP de Restauration Inter-Hospitalière de Cornouaille et du GIP Blanchisserie Inter-hospitalière de Cornouaille
M.2026-38 : Fourniture et livraison de gazole non routier (GNR)
CA Provence Verte
La présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison de gazole non routier (GNR) sur les sites du territoire de la Communauté d'Agglomération de la Provence Verte (CAPV), afin d'assurer l'alimentation en carburant des engins et équipements, notamment les tracteurs, compacteurs et autres engins assimilés. Les détails, adresses et contenance des cuves sont précisés à l'article 1 de la Partie 2 du Cahier des Clauses Particulières. La procédure suivie est l'Appel d'Offres Ouvert soumis aux dispositions des articles R.2124-1, L.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire donc sans remise en concurrence, avec comme montant minimum et maximum de commande suivant : Montant minimum annuel : 30 000.00 euros H.T - Montant maximum annuel : 100 000.00 euros H.T
26SERV12 - Accord cadre à bons de commande pour les prestations de transport d'oeuvres et objets d'art pour les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée
METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
Dans le cadre de sa politique culturelle, la Métropole Toulon Provence Méditerranée poursuit une politique d'attractivité territoriale en vue d'assurer un développement dynamique et durable et assume à ce titre la gestion en régie directe d'équipements culturels dans le domaine des arts visuels qui contribuent à son rayonnement au niveau national et international et dispose d'une collection d'oeuvres et objets d'art (art contemporain, photographie, sculptures). La présente consultation porte sur les besoins de la Métropole Toulon Provence Méditerranée en matière de prestations de transport d'oeuvres et objets d'art et activités connexes. Ces besoins concernent les oeuvres et objets d'art empruntés ou prêtés en France ou à l'étranger auprès d'acteurs publics et/ou privés (musées, institutions culturelles, galeries, collectionneurs...) pour la réalisation d'expositions temporaires ou dans le cadre de mouvements d'oeuvres. Ces prestations comprennent : - l'emballage des oeuvres et objets d'art avec étiquetage (du simple tamponnage à la fabrication et à la mise en caisse) aller/retour ; - les formalités « Beaux-arts » et douanières, - le transport des oeuvres et objets d'art par tout moyen (transport routier, aérien, maritime, fluvial ferroviaire) : l'acheminement depuis le ou les lieux d'enlèvement désignés (en France ou à l'étranger) vers les lieux de livraison désignés (en France ou à l'étranger) - les manutentions et le bardage (à savoir toutes formes de manutention manuelle ou mécanique pour déplacer et installer les oeuvres et objets d'art) à l'aller (avec une possible répartition dans les espaces des lieux désignés) et au retour, - le déballage des oeuvres et objets d'art à l'aller et au retour, - l'entreposage des oeuvres et objets d'art - des prestations complémentaires - le suivi et la coordination de ces différentes opérations.
Approvisionnement du SEO en « carburéacteur pour turbomachines d’aviation, type kérosène, F-35 », par introduction dans le central europe pipeline system (CEPS) de l’OTAN
Centre de soutien technique et administratif (CSTA)
Le type de produit à fournir est le F-35 ou Jet A1, carburéacteur pour turbomachines d’aviation, type kérosène. L'approvisionnement s'effectue par pipeline, au travers de l'introduction de produit dans le CEPS de l’OTAN.
Mise en œuvre et maintenance de sites d'intranets et de portails métier
CNRS Délégation Occitanie Ouest
Le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) souhaite confier à un prestataire la réalisation de prestations de réalisation/maintenance et d’évolutions de sites web intranets et portails internes au CNRS, en technologie Drupal, y compris des prestations annexes (formations, conduite du changement, expertises, …). Le marché comprend notamment la refonte en technologie Drupal / PostgreSQL de quatre de ses applications nationales actuellement en technologie Microsoft SharePoint : Intranet du CNRS, Portail DU, Portail RH, Bourse aux matériels. Les applications Intranet du CNRS, Portail DU et Portail font partie de la tranche ferme du marché. L’application Bourse aux matériels relève d’une tranche optionnelle.
Achat de vêture professionnelle et linge
CHI-EPSM de l'Oise
Achat de vêture professionnelle et linge — Tricot de corps homme, chemise américaine femme, slip homme, culotte femme, chaussettes. — Pantalon technique
2026SGT036 Marché de maîtrise d'oeuvre construction MECS-AEMO à Falaise
CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Marché de maîtrise d'œuvre construction MECS-AEMO à Falaise
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES BRAY-EAWY
Communauté de communes BRAY-EAWY
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes BRAY-EAWY. L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de la collectivité et des agents et des élus
Formation professionnelle 3 lots o Lot 1 : Stages de récupération partielle des points du permis o Lot 2 : Formation à la maintenance des bus Mercedes o Lot 3 : Formation sécurité des p
Tisséo Voyageurs
Cette consultation a pour objet la formation professionnelle scindée en 3 lots. Accord cadre mono attributaire à bons de commande avec seuil maximum de commandes en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an : Lots 1 - 2 : à compter du 01/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, Lot 3 : à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Chaque lot est reconductible 4 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande : Période initiale : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 20 000 euro(s) HT Lot 2 : 50 000 euro(s) HT Lot 3 : 50 000 euro(s) HT Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
AMO Modèle économique AFL
Foncière Logement (75)
L'Association Foncière Logement souhaite être assistée d'un ou plusieurs AMO pour mener sa réflexion de pilotage et anticiper les changements contextuels auxquels son modèle économique est confronté. — L'association sera, comme tout acteur immobilier fortement préoccupée dans les années à venir par : • Un risque de limitation des apports en PEEC ; • Une solvabilité plus fragile de sa clientèle ; • Le coût et la disponibilité du Capital. Au regard de ses spécificités, de ses missions il s'agira de proposer des schémas de développement cohérents et pérennes, adossables à des ressources financières dont les conditions d'octroi ou mobilisation seraient convergentes avec son objet social (ou faiblement modifié) et la finalité de produire sur les territoires en forte demande un produit logement apportant un bénéfice réel aux entreprises et leurs salariés au regard des loyers de marché et de la disponibilité réelle de l'offre. Les ingénieries juridiques et fiscales seront portées par l'Association. — L'Association est dotée d'un plan financier moyen long terme qui pose les fondamentaux de ses dynamiques et les leviers qui sont les siens et qu'elle peut mobiliser, à savoir : • Ses coûts de production et de gestion • La nature et la qualité de ses revenus et leurs capacités règlementaires et sociales à évoluer • La structure de sa ressource : o la dette et son déploiement avec ses partenaires financiers (11 établissements bancaires et CDC) o Les apports du groupe AL au regard de ses missions d'intérêt général • La qualité du stock et d'arbitrage. Il s'agira de définir les contours et méthode de pilotage de ce modèle économique et financier particulier dans une quadruple préoccupation : • De garantir en amont du remembrement AGIRC-ARRCO que le parc en pleine propriété suffira à rembourser capital et intérêts restant dus. • De la qualité de l'universalité du parc transféré (30.200 logts), de son efficacité au regard du service aux entreprises qui ont besoin de loger leurs sala
Etudes environnementales et assistances techniques en phases conception, travaux et exploitation
Département de l'Isère
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires — Nord Isère — Centre Isère — Sud Isère
ENTRETIEN, MAINTENANCE, TRAVAUX ET GESTION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE SPORTIF EXTÉRIEUR DE LA VILLE DE VIRY-CHATILLON
Commune de Viry-Chatillon
La présente consultation concerne l'entretien, la maintenance, les travaux et la gestion des installations d'éclairage sportifs extérieur de la ville de Viry-Chatillon.
Fourniture de combustibles, plaquettes de bois, granulés de bois un groupement de commandes a été signé entre la Ville de Pontarlier et la Communauté de Communes du Grand Pontarlier
Ville de Pontarlier
Marché décomposé en 3 lots — livraison de fioul domestiquez — plaquettes de bois — granulés de bois
Prestations de maintenance des barrages anti sargasses pour le compte du GIP Sargasses
GIP Sargasses - Prévention et Gestion des Sargasses en Martinique
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Fourniture de matériaux, matériels et consommables pour les services communaux 11 LOTS
MAIRIE DE PIERREFEU DU VAR
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. La présente consultation concerne la fourniture et la livraison franco de port et d'emballage de matériaux de maçonnerie, outillage divers, plomberie, peinture, ferronnerie, voirie, consommables techniques pour équipements et outillage espaces verts, consommables espaces verts, fourniture pour le service des eaux et pour le service assainissement pour les bâtiments communaux de la Commune de Pierrefeu du Var. Normes et règlementation Les fournitures faisant l'objet du marché doivent être conformes aux normes ou à d'autres documents équivalents, dans l'ordre de préférence suivant : les normes nationales transposant des normes européennes, les agréments techniques européens, les spécifications techniques communes, les normes internationales, les autres référentiels techniques élaborés par les organismes européens de normalisation ou, lorsque ceux-ci n'existent pas, les normes nationales, les agréments techniques nationaux, ou les spécifications techniques nationales ou conformément aux dispositions de l'article R.2111-7 et suivants du Code de la Commande publique, respecter de manière équivalente, des spécifications issues de ces différents documents. Le fait de ne pas énumérer toutes ces normes et règlements ne peut être pris pour argument d'ignorance par le titulaire, celui-ci étant réputé les connaître, du seul fait de soumissionner
Prestations de fourniture et de services pour l'organisation d'évènements internes et externes de la CCI de Toulouse
CCI TERRITORIALE TOULOUSE HAUTE-GARONNE 31
Prestations de fourniture et de services pour l'organisation d'évènements internes (organisés par CCI Toulouse) et externes (organisé par des tiers mais accueillis par la CCI Toulosue dans son Palais Consulaire)
Conception, développement, maintien en condition opérationnelle et évolution des produits numériques de l’administration numérique de la DILA
SPM - DSAF - BCP
Conception, développement, maintien en condition opérationnelle et évolution des produits numériques de l’administration numérique de la DILA — Conception, développement, maintien en condition opérationnelle et évolution des produits et services numériques du pôle « Information des usagers » — Conception, développement, maintien en condition opérationnelle et évolution des produits et services numériques du pôle « Services aux usagers »
MARCHE DE MAITRISE D'ŒUVRE ET D'INGENIERIE POUR LA REALISATION DE TRAVAUX D'AMENAGEMENTS DU PLATEAU DE SUPERBAGNERES
SYNDICAT MIXTE OUVERT HAUTE GARONNE MONTAGNE
Consultation d'un maître d'oeuvre visant à désigner un groupement de conception et d'études pour concevoir et réaliser, dans le cadre d'une mission de maîtrise d'oeuvre, la modernisation, renaturation et réaménagement du plateau de Superbagnères. Le marché comporte une tranche ferme et cinq tranches optionnelles.
MISE EN ACCESSIBILITÉ DE 3 COLLEGES : PLEINE-FOUGERES, DOL-DE-BRETAGNE, CANCALE
Conseil Départemental d'Ille et Vilaine
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. MISE EN ACCESSIBILITÉ DE 3 COLLEGES : PLEINE-FOUGERES, DOL-DE-BRETAGNE, CANCALE — Gros Oeuvre - VRD — Menuiseries aluminium - serrurerie — Menuiseries intérieurs -Platrerie seiche — Carrelage-Faïence — Peinture -Sols soupes — Electricité — CVC - Plomberie sanitaire
Nettoyage et maintien en propreté des abords et des parties communes d'immeubles - Reconsultation du lot 01
m2A HABITAT (68)
Il s'agit d'une reconsultation du lot 01 agence SUD suite à la résiliation de l'accord-cadre. Ce lot s'inscrit dans un programme d'ensemble comprenant 4 lots au total : - Lot 01 : Agence SUD - Lot 02 : Agence EST - Lot 03 : Agence NORD - Lot 04 : Logements vacants L'accord-cadre porte sur le nettoyage et maintien en état de propreté des abords et des parties communes d’immeubles et Nettoyage de logements vacants et de leurs annexes. Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent : - les prestations de nettoyage et de maintien en état de propreté des abords et des parties communes d’immeubles, - les prestations de nettoyage de logements vacants et de leurs annexes, à réaliser dans le patrimoine de m2A Habitat (Mulhouse et communes avoisinantes). L'accord-cadre comprend : - des prestations permanentes dont le lieu, la quantité et le rythme sont définis dans la décomposition du prix global et forfaitaire. Ce service fait l’objet d’une rémunération forfaitaire. - des prestations ponctuelles dont le rythme et la fréquence ne peuvent être prévus. Ces interventions occasionnelles font l’objet de commandes spécifiques et seront rémunérées par application des prix unitaires du bordereau de prix correspondant aux quantités réellement exécutées. L'accord-cadre sera conclu avec un seul opérateur. L'accord-cadre est conclu à la date de sa notification jusqu'au 31/01/2029. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 janvier 2029. Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre est défini(e) comme suit : - Prestations permanentes - Prestations ponctuelles: 200 000 € par an maximum
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER SCOLAIRE NEUF POUR LA COMMUNE DE BOUENI
Ville de Bouéni (976)
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER SCOLAIRE NEUF POUR LA COMMUNE DE BOUENI — Acquisition de mobilier scolaire neuf pour les ecoles elementaires et maternelle de la commune de boueni — Acquisition de mobilier de cantine scolaire neuf pour les ecoles elementaires et maternelle de la commune de boueni
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