Tenders

Services d'accompagnement à la révision du PLU de Carcassonne

Mairie de Carcassonne

Ces prestations d'accompagnement à la révision du PLU comportent 5 missions : 1) Mise à jour du rapport de présentation ; 2) Mise à jour du PADD ; 3) Traduction des orientations du PADD ; 4) Évaluation environnementale ; 5) Élaboration du PLU avec suivi administratif.

Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées

COM DE COMMUNES COUSERANS PYRENEES

La présente consultation concerne la Fourniture et livraison de titres restaurants dématérialisés au profit des agents de la Communauté de communes Couserans Pyrénées. Les prestations objet de la présente consultation comprennent : - L’émission de titres restaurant sous support dématérialisé et leur livraison en France métropolitaine. - La fourniture d’une solution informatique de gestion des titres restaurant aux fins de passation de commandes et suivi. - La réalisation et la gestion de supports d’information et de communication à destination des bénéficiaires. - La mise à disposition d’une solution informatique utilisateurs (espace client, application mobile …). - La tenue et la fourniture d'informations statistiques sur la gestion du marché. - Le support technique et administratif lié à l’exécution du service.

PRESTATIONS DE CONSEIL, D’EXPERTISE, DE DEVELOPPEMENT ET DE FORMATION SPECIFIQUE SUR LE LOGICIEL LIBRE CATALA

CNAF Etablissement Public

L’accord-cadre porte sur des besoins de prestations de conseil, d’expertise, de développement et de formation spécifique sur le logiciel libre CATALA et sur l’architecture d’hébergement.

Réalisation d'une opération de portage ciblé de minimum 98 lots d'habitation localisés dans les copropriétés Savigny Pair et La Morée, à Aulnay-sous-Bois, dans le cadre d'une concession habitat dégrad

PARIS TERRES D'ENVOL

Portage ciblé des copropriétés Savigny Pair et La Morée à Aulnay-sous-Bois, incluant l'acquisition, la gestion, la sécurisation, les travaux de remise en état, l'accompagnement social et le relogement des occupants, ainsi que la cession des lots à des ménages solvables ou investisseurs. La concession est sans transfert de risque économique au sens des articles R. 300-11-1 et suivants du code de l'urbanisme

Accord-cadre de maîtrise d'œuvre pour la mise en conformité ICPE et divers – Ferme expérimentale de la Bouzule – 54580 Laneuvelotte

Université de Lorraine-DPI-SDPI

Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule

Groupement Hospitalier de Territoire Béarn et Soule

Prestations d'assurances pour les Établissements du GHT Béarn et Soule — Assurance Responsabilité Civile et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Protection Juridique pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Dommages aux Biens et Risques Annexes pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Flotte Automobile pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Accidents Corporels pour l'ensemble des membres du GHT — Assurance Prestations Statutaires pour Hôpital de proximité de Mauléon Licharre — Assurance Responsabilité Civile des Dirigeants GCS Orthez Chirurgie

Accompagnement à la conformité RGPD amp; à la démarche qualité

GPMLM

Accompagnement à la conformité RGPD et à la démarche qualité — maintenir et renforcer la conformité du GPMLM au règlement général sur la protection des données — Structurer et piloter la démarche qualité, réaliser des diagnostics et audits internes, mettre en place des indicateurs de performance

Curage de fossés et dérasement des accotements

CC VALLEES DU HAUT ANJOU

Curage de fossés avec évacuation des terres par camion et dérasement des accotements

Prestations topographiques sur le domaine routier départemental des Yvelines

Conseil Départemental des Yvelines

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant minimum de 60 000,00 euro(s) HT et un montant maximum de 400 000,00 euro(s) HT par période d'exécution, pour la réalisation de prestations topographiques sur le domaine routier des Yvelines (levés topographiques, implantations...). Les prestations objet de la présente consultation ne nécessitent pas de détenir la qualité de géomètre expert. La date du 01/01/2027 mentionnée ci-dessus est donnée à titre indicatif. L'accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2027 ou de sa date de notification si celle-ci a lieu postérieurement au 1er janvier 2027. Quelle que soit la date de notification, la première période se terminera le 31 décembre 2027

Prestations foncières et de topographie pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national, dans les départements 54, 55, 57

Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est

Le présent accord-cadre a pour objet : - dans le cadre du lot n°1, la réalisation par géomètre-expert de prestations liées aux acquisitions foncières (parcellaire, arpentage, abornement) pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national mis à disposition de la Région Grand Est, dans les départements de Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55) et Moselle (57). - dans le cadre du lot n°2, la réalisation de prestations de topographie (implantation d'axes et d'ouvrages divers, levés topographiques et contrôle de travaux), pour les opérations d'investissement sur le réseau routier national mis à disposition de la Région Grand Est, dans les départements de Meurthe-et-Moselle (54), Meuse (55) et Moselle (57)

Acquisition de bennes et compacteurs pour les déchetteries

CA Béthune-Bruay Artois Lys Romane

Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 2 ans, reconductible tacitement 2 fois 1 an dans les mêmes conditions. Il est décomposé en 3 lots : - Lot 1 : Bennes amovibles, montant maximum de 200 000 Euros HT pour la première période, 100 000 Euros HT pour les périodes de reconduction - Lot 2 : Compacteurs monoblocs, montant maximum de 300 000 Euros HT pour la première période, 200 000 Euros HT pour les périodes de reconduction - Lot 3 : Compacteurs déchetteries à plat, montant maximum de 200 000 Euros HT pour la première période, 100 000 Euros HT pour les périodes de reconduction

MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS (CSPS) DE NIVEAU 3 et 2

Mairie de BEZIERS

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires — VOIRIE ET INFRASTRUCTURES — BATIMENTS COMMUNAUX

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE ET DE LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE SCEAUX

ville de sceaux

FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS ALIMENTAIRES POUR LES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE DE LA VILLE DE SCEAUX — PRODUITS FRAIS : laits, produits laitiers, œufs, yaourts, desserts et fromages — Le titulaire devra être à même de fournir l’ensemble des fruits et légumes de saison disponibles sur le marché au jour de la commande. Il devra pour chaque type de produit présenter plusieurs variétés. — Le présent lot concerne la fourniture de viande de boucherie, sous vide, gros bovins, d’ovins piécée au stade de la portion consommateur. Le stade de la découpe de la viande est tel que celle-ci puisse être directement utilisable sans découpe ni parage avant cuisson.

Prestations de nettoyage des locaux, d'entretien de la vitrerie et fournitures associées des bâtiments communaux, de l'école des Saules et de son bâtiment d'habitation annexe

Ville de Champlan

Prestations de nettoyage des locaux, d'entretien de la vitrerie et fournitures associées des bâtiments communaux, de l'école des Saules et de son bâtiment d'habitation annexe — Entretien des locaux et fournitures associées — Entretien de la vitrerie

Gestion des déchets pour l’université de Pau et des pays de l’Adour

Université de Pau et des pays de l'Adour (UPPA)

Le présent marché a pour objet la mise à disposition de contenants extérieurs, la collecte, le recyclage, la valorisation ou le traitement des ordures ménagères, du tout-venant, des emballages, du papier et du carton, du bois, et désarchivage.

Fourniture de pneumatiques, accessoires et prestations associées

Service Départemental d'Incendie et de Secours du Var (SDIS du Var)

Le présent marché concerne la fourniture de pneumatiques et accessoires ainsi que l’exécution de prestations Poids Lourd (réparation, démontage, montage, équilibrage...) pour le parc du Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) du Var. Ce parc est composé d’environ 1 050 véhicules et engins dont 700 de type véhicules légers (VL) et utilitaires, 300 poids lourds (PL) et 50 remorques. Les fournitures et prestations concernent tous les véhicules et engins du SDIS du Var mais peuvent également s’étendre à des engins et véhicules appartenant à d’autres SDIS. L’attention du titulaire est particulièrement attirée sur le fait que la réparation, l’entretien et la remise en service opérationnelle des véhicules de secours et d’intervention constituent un enjeu majeur pour le SDIS du Var et présentent, selon les situations, un caractère d’urgence avéré. La disponibilité opérationnelle des véhicules conditionnant directement la capacité du SDIS du Var à assurer ses missions de secours et de lutte contre les incendies, le titulaire doit apporter une attention particulière à la réactivité et à la continuité des prestations qui lui sont confiées. Les besoins du SDIS du Var présentent un caractère permanent, avec une sollicitation particulièrement importante pendant la période estivale, compte tenu notamment de l’accroissement des risques d’incendie de végétation. À ce titre, les prestations peuvent être nécessaires les week-ends et jours fériés, notamment dans le cadre de situations exceptionnelles ou de crise nécessitant le maintien ou le rétablissement rapide de la capacité opérationnelle des véhicules. Le titulaire s’engage à organiser ses moyens humains, matériels et logistiques afin de pouvoir répondre aux besoins du SDIS du Var dans les conditions et délais prévus au présent marché, y compris lorsque les circonstances opérationnelles nécessitent une intervention en dehors des horaires habituels.

MISSION D’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BATIMENT D’ENSEIGNEMENT POUR LA FACULTE DE MEDECINE

UNISTRA - DCI

MISSION D’ORDONNANCEMENT, PILOTAGE ET COORDINATION CONSTRUCTION D’UN NOUVEAU BÂTIMENT D’ENSEIGNEMENT POUR LA FACULTÉ DE MÉDECINE.

Marché de services d'assurance

Ville de Parçay-Meslay

Souscription des contrats d'assurances de la Ville de Parçay-Meslay, marché divisé en 5 lots. — Marché de services d'assurance - Lot 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 2 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 3 - Assurance « Flotte automobile et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 4 - Assurance « Risques statutaires du personnel » — Marché de services d'assurance - Lot 5 - Assurance « Protection juridique des personnes physiques »

PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DE RÉPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES - SECTEUR MELLOIS ET HAUT VAL DE SÈVRE - RELANCE DU LOT 3

DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES

TRANSPORTS SANITAIRES HELIPORTES REGION PACA

HOPITAUX DE PROVENCE

Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 136 000 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de transports sanitaires héliportés relevant de l'aide médicale d'urgence pour le compte des SAMU 05, 06, 13, 83 et 84. Le présent accord cadre est conclu pour le compte du groupement régional composé de : - CH de Gap (05) - CHU de Nice (06) - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (13) - CH Toulon (83) - CH Avignon (84) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il appartient au titulaire du marché de proposer un appareil adapté aux contraintes techniques, géographiques et climatiques des territoires d'opérations (survol maritime, terrain montagne…) pour chaque base. La prestation de transports sanitaires héliportés comprend, conformément à la législation en vigueur : Tranche ferme o La fourniture de cinq appareils biturbines exploitables en catégorie A, classe de performance 1, o La capacité à réaliser des missions SMUH en vol à vue de jour et de nuit, (sous jumelles de vision nocturne) o La mise à disposition du personnel destiné à constituer l'équipage, y compris le second membre d'équipage technique, o L'atelier agréé Part 145 et du personnel destiné à assurer la maintenance des appareils, o La mise à disposition d'appareil(s) de remplacement destiné(s) à assurer la continuité des prestations pour le groupement o L'approvisionnement en carburant de l'ensemble des appareils du marché o L'exploitation de la cuve de carburant

Prestations de services d’assurance pour la commune d’Aulnoye-Aymeries – Dommages aux biens, Responsabilité civile et Flotte automobile

Commune d'Aulnoye-Aymeries

Souscription et gestion de contrats d’assurances pour la commune d’Aulnoye-Aymeries : dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile. — Assurance dommages aux biens — Assurance responsabilité civile — Assurance du parc automobile

Marché de service d'assurance

SGCD92

Prestations d'assurances dommage ouvrage, tous risques et CCRD relatives aux marchés globaux de réhabilitation du centre administratif départemental de Nanterre — Le présent lot garantit tous dommages matériels, pertes matérielles ou vols subis par les biens assurés définis dans le CCPnistres pendant la réalisation des travaux de rénovation dubâtiment historique

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100)

EPT BOUCLE NORD DE SEINE

Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation et de restructuration des réseaux d'eaux usées du Quartier Triage à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)

SYAGE

Le présent marché est un marché ordinaire mixte dont: -Une partie est à prix global et forfaitaire provisoire pour les prestations DIA-VP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, telles que définies dans le CCP. La rémunération deviendra définitive lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage du PRO et de l'engagement du maître d'oeuvre sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux. -Une partie est à prix unitaires. Les prestations supplémentaires seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées. Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R.2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) HT , montant maxi 120 000 euro(s) HT