Entretien des installations d'assainissement non collectif - Vidange des fosses et micro-stations
Communauté d'Agglomération Grand Belfort
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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