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FOURNITURE DE MATERIEL ET MATERIAUX POUR LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS ET BATIMENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (7 LOTS)

RTM - Régie des Transports Métropolitains

1/ La consultation est décomposée en sept lots ci-après énoncés : Lot n°1 : Fourniture de matériel de plomberie ; Lot n°2 : Fourniture de matériel de soudure ; Lot n°3 : Fourniture de contreplaqué ; Lot n°4 : Fourniture de ciment ; Lot n°5 : Fourniture de profilés et de tôles inox et aluminium ; Lot n°6 : Fourniture de profilés et de tôles en acier ; Lot n°7 : Fourniture et découpe de matières plastiques. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) commun à tous les lots et son annexe pour certains lots, documents joints avec le présent Avis d'appel public à la concurrence (AAPC). Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 180 000,00 euros HT ; Lot 2 : 215 000,00 euros HT ; Lot 3 : 35 000,00 euros HT ; Lot 4 : 60 000,00 euros HT ; Lot 5 : 55 000,00 euros HT ; Lot 6 : 40 000,00 euros HT ; Lot 7 : 650 000,00 euros HT. 3/ Il s'agit de marchés publics de fournitures qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS)

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