Accompagnement des allocataires du RSA travailleurs non-salariés (ARSA-TNS) du Département du Doubs
Département du Doubs
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Un montant maximum de commande pour la durée global de l'accord-cadre de 4 ans est défini par lot. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
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