SERVICE D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE PEYROLLES-EN-PROVENCE
MAIRIE DE PEYROLLES EN PROVENCE
La souscription des contrats d'assurance pour la commune de PEYROLLES-EN-PROVENCE — Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance garantissant les dommages aux biens immobiliers et mobiliers appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou dont elle a la garde, ainsi que les risques annexes associés. — Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences pécuniaires de la responsabilité de la Commune de Peyrolles-en-Provence, du fait de ses activités, de ses services, de ses biens et de ses agents, ainsi que les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché. — Le présent lot a pour objet la souscription et la gestion d'un contrat d'assurance couvrant l'ensemble des véhicules à moteur appartenant à la Commune de Peyrolles-en-Provence ou placés sous sa responsabilité, ainsi que les conséquences liées à leur utilisation et les risques annexes associés, dans les conditions définies par les pièces du marché.
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