M2026DAF023_Marché de services d'assurances_Programme d'assurances SPL Les Eaux de la Confluence
Les Eaux de la Confluence
M2026DAF023_Marché de services d'assurances_Programme d'assurances SPL Les Eaux de la Confluence — Lot 1 : RC exploitation, après livraison et réception (dont eau livrée), professionnelle, défense et recours, décennale et biennale. — Lot 2 : atteintes accidentelles et graduelles, préjudice écologique, responsabilité environnementale, dépollution, urgence et défense.
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