Tenders

Marché de services d'assurance

Ville de Parçay-Meslay

Souscription des contrats d'assurances de la Ville de Parçay-Meslay, marché divisé en 5 lots. — Marché de services d'assurance - Lot 1 - Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 2 - Assurance « Responsabilité et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 3 - Assurance « Flotte automobile et risques annexes » — Marché de services d'assurance - Lot 4 - Assurance « Risques statutaires du personnel » — Marché de services d'assurance - Lot 5 - Assurance « Protection juridique des personnes physiques »

PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DE RÉPARATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE DES BÂTIMENTS DU DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES - SECTEUR MELLOIS ET HAUT VAL DE SÈVRE - RELANCE DU LOT 3

DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES

TRANSPORTS SANITAIRES HELIPORTES REGION PACA

HOPITAUX DE PROVENCE

Montant HT maximum des prestations à bon de commande pour la durée totale du contrat : 136 000 000,00 Euro(s) H.T. L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande". Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les stipulations du présent cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de transports sanitaires héliportés relevant de l'aide médicale d'urgence pour le compte des SAMU 05, 06, 13, 83 et 84. Le présent accord cadre est conclu pour le compte du groupement régional composé de : - CH de Gap (05) - CHU de Nice (06) - Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille (13) - CH Toulon (83) - CH Avignon (84) Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il appartient au titulaire du marché de proposer un appareil adapté aux contraintes techniques, géographiques et climatiques des territoires d'opérations (survol maritime, terrain montagne…) pour chaque base. La prestation de transports sanitaires héliportés comprend, conformément à la législation en vigueur : Tranche ferme o La fourniture de cinq appareils biturbines exploitables en catégorie A, classe de performance 1, o La capacité à réaliser des missions SMUH en vol à vue de jour et de nuit, (sous jumelles de vision nocturne) o La mise à disposition du personnel destiné à constituer l'équipage, y compris le second membre d'équipage technique, o L'atelier agréé Part 145 et du personnel destiné à assurer la maintenance des appareils, o La mise à disposition d'appareil(s) de remplacement destiné(s) à assurer la continuité des prestations pour le groupement o L'approvisionnement en carburant de l'ensemble des appareils du marché o L'exploitation de la cuve de carburant

Prestations de services d’assurance pour la commune d’Aulnoye-Aymeries – Dommages aux biens, Responsabilité civile et Flotte automobile

Commune d'Aulnoye-Aymeries

Souscription et gestion de contrats d’assurances pour la commune d’Aulnoye-Aymeries : dommages aux biens, responsabilité civile et flotte automobile. — Assurance dommages aux biens — Assurance responsabilité civile — Assurance du parc automobile

Marché de service d'assurance

SGCD92

Prestations d'assurances dommage ouvrage, tous risques et CCRD relatives aux marchés globaux de réhabilitation du centre administratif départemental de Nanterre — Le présent lot garantit tous dommages matériels, pertes matérielles ou vols subis par les biens assurés définis dans le CCPnistres pendant la réalisation des travaux de rénovation dubâtiment historique

Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la concertation du projet de renouvellement urbain Porte Saint-Germain / Berges de Seine à Argenteuil (95100)

EPT BOUCLE NORD DE SEINE

Maîtrise d'oeuvre relative aux travaux de réhabilitation et de restructuration des réseaux d'eaux usées du Quartier Triage à Villeneuve-Saint-Georges (Val-de-Marne)

SYAGE

Le présent marché est un marché ordinaire mixte dont: -Une partie est à prix global et forfaitaire provisoire pour les prestations DIA-VP-PRO-ACT-VISA-DET-AOR, telles que définies dans le CCP. La rémunération deviendra définitive lors de l'acceptation par le maître d'ouvrage du PRO et de l'engagement du maître d'oeuvre sur l'estimation prévisionnelle définitive des travaux. -Une partie est à prix unitaires. Les prestations supplémentaires seront réglées par application du prix indiqué au bordereau des prix unitaires aux quantités effectivement commandées. Pour cette partie, la présente consultation est relative à un accord-cadre mono-attributaire exécutés par émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins, sur le fondement des articles R.2162-2-2ème alinéa, R.2162-4-2°, R.2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Les montants de la partie traitée à bons de commande sont définis comme suit : Montant mini 0 euro(s) HT , montant maxi 120 000 euro(s) HT

Fourniture de matériels et accessoires de chauffage et de plomberie sanitaire pour le SDMIS

SDMIS

Accord-cadre à bon de commande avec montants minimums et maximums. Montant pour la la première période ferme de 2 ans : minimum 50 000 euros, maximum 200 000 euros ; montants pour chaque période de reconduction de 1 an : minimum 25 000 euros, maximum 100 000 euros

FOURNITURE DE CARBURANTS ET COMBUSTIBLES A LA CUVE ET/OU PAR CARTES ACCREDITIVES

Ville de Chambéry

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Mission de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) : accompagnement social et relogement des occupants de la Tour B et du bâtiment A10 du Parc Bellevue

EPAEM

Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public pour l’exploitation de l’espace restauration de la piscine Altitude 500 à Grasse

Communauté d'Agglomération du Pays de Grasse (06)

Dans le cadre de la restructuration de la Piscine Altitude 500, il est prévu la création de locaux destinés à une activité de restauration avec un grande terrasse. Il est précisé qu'une ou plusieurs activités annexes à la restauration - à proposer par les candidats - pourront également être mises en oeuvre (étant précisé que, dans ce cas, l'activité de restauration sera l'activité principale).

SELECTION D’UN PROJET POUR LA REALISATION D’UN ENSEMBLE IMMOBILIER D'ENVIRON 41 LOGEMENTS COLLECTIFS A BONNEVILLE (74) EN CPI

Foncière Logement (75)

La consultation a pour objet le choix d'un projet pour la réalisation d'environ 41 logements collectifs locatifs à Bonneville (74)- Quartier des îles, sous la forme d'un Contrat de Promotion Immobilière (CPI)

PRESTATION D’ASSURANCES - DOMMAGES AUX BIENS AVEC VOLET BRIS DE MACHINES ET BIENS INFORMATIQUES

Ville de Pointe à Pitre (971)

Le présent marché a pour objet les prestations d'assurances suivantes : assurance dommages aux biens avec volet bris de machines et biens informatiques.

Réalisation, fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés (cartes) en faveur du personnel de la communauté de communes de Commercy-Void-Vaucouleurs

CC de Commercy Void Vaucouleurs

Conformément aux articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert. Conformément à l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, l'accord-cadre mono-attributaire sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du même code

Fourniture de pièces détachées pour des outils de déneigement, de fauchage, d'engins agricoles, d'engins de chantier, de fabrication de saumure, de machine à peinture routière spécifiques et captifs e

Département de la Lozère

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Accord-cadre à bons de commande avec maximum

SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SYNDICAT MIXTE D'ADDUCTION D'EAU POTABLE DE LA REGION DE MAYET

SMAEP Syndicat Mixte d'Adduction Eau Potable de la région de Mayet

Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de l'entité et des agents et des élus Lot 5 : assurance des prestations statutaires

POEC Métiers de l'industrie

OPCO 2i - Direction Appui aux branches et action prospective

Le marché porte sur les prestation détaillées dans le DCE, à savoir : POEC Métiers de l'industrie — Formation au métier d'Opérateur(trice) de fabrication des industries chimiques dans les départements Rhône et Isère

Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs translucides, au SMIRTOM de la region de L Aigle 250 Les Champs Rouges 61300 Saint-Ouen-sur-Iton

SMIRTOM de la region de L Aigle, 250 Les Champs Rouges 61300 Saint-Ouen-sur-Iton Numéro de siret : 25610217900031

Fourniture et livraison de sacs translucides — Accord-cadre á bons de commande pour la fourniture et la livraison de sacs translucides

Accord-cadre : Travaux d'entretien, de maintenance, petits travaux neufs et travaux d'urgence du patrimoine communal de Trappes

Ville de Trappes

Un accord-cadre à bon de commande alloti, avec un budget de 4 010 000 euro(s) tous lots confondus sur une année et 16 040 000 euro(s) sur les 4 ans tous lots confondus. Il y aura un attributaire par lot

MAINTENANCE DE SYSTÈMES SÉCURITÉ INCENDIE (CAT. A ET B) DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX

VILLE DE CLERMONT-FERRAND

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE POUR LA MAINTENANCE PRÉVENTIVE ET CURATIVE DE SYSTÈMES SECURITE INCENDIE (CAT. A ET B) DANS LES BÂTIMENTS COMMUNAUX — Accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, à prix mixtes passé pour une durée de 12 mois reconductible trois fois, par période de 12 mois. La maintenance préventive est rémunérée sur la base de prix forfaitaires. La maintenance curative est rémunérée sur la base de prix unitaires. Pour chaque période d'exécution, l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 10 000 Euros HT et un montant maximum de 200 000 Euros HT (hors maintenance préventive). Possibilité de conclusion avec le titulaire du marché objet du présent avis de publicité d’un marché sans publicité ni mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial.

Fourniture de viande pour les ateliers de la Faculté des métiers de Cannes

Mairie de Cannes

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour son atelier de pratique professionnelle de boucherie, la Faculté des métiers de Cannes a besoin de se fournir régulièrement en viande fraiche. En effet, elle prépare aux diplômes de CAP et BP boucherie, qui nécessitent un entrainement dans les conditions réelles des pratiques professionnelles. Dans ce cadre, elle doit s'approvisionner en produits de boucherie. Le montant des prestations sur la période initiale de l'accord-cadre : Montant HT : Mini 25 000 euros - Maxi 90 000 euros Les montants restent identiques à chaque reconduction. La date de début d'exécution est donnée à titre indicatif

Signalisation verticale et horizontale

Loire Forez agglomération

La présente consultation concerne la création, l'entretien et la fourniture de la signalisation verticale et horizontale sur les voiries d'intérêt communautaire des communes de Loire Forez agglomération

Prestations de nettoyage des locaux et de la vitrerie de la ville de Châteaudun, comprenant l'entretien courant et périodique des locaux ainsi que le nettoyage des surfaces vitrées des bâtiments munic

Ville de Châteaudun

Marché public de fournitures courantes et de services pour le nettoyage des locaux et de la vitrerie de la ville de Châteaudun. Le marché est décomposé en 6 lots distincts, chacun faisant l'objet d'un marché séparé. Une visite sur site est obligatoire pour déposer une offre recevable

Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02).

GrandSoissons Agglomération (02).

Accord-cadre à bons de commande relatif à la collecte du verre et du carton pour le compte de GrandSoissons Agglomération (02). Les besoins du pouvoir adjudicateur sont détaillés dans le CCTP et les annexes financières. Engagements environnementaux du titulaire : Transport amp; Éco-conduite : Tournées optimisées, véhicules propres et chauffeurs formés à l'éco-conduite. Recyclage : Valorisation du verre et du papier/carton via des filières locales ou en circuit court. Suivi annuel (avant le 31 janvier) : Remise du bilan des tonnages par matière avec BSD et certificats de valorisation associés.