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Prestations de communication globale et de production de contenu multimédia pour le groupe RTM

RTM - Régie des Transports Métropolitains

FOURNITURE DE MATERIEL D'ETANCHEITE ET DE TUYAUX POUR LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS)

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Fourniture de pièces détachées pour la maintenance du matériel roulant ferré de la RTM

RTM - Régie des Transports Métropolitains

CONSEIL JURIDIQUE EN MATIERE DE DROIT PUBLIC, DE DROIT COMMERCIAL ET AUTRES DOMAINES DU DROIT, A L'EXCEPTION DU DROIT SOCIAL (DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SECURITE SOCIALE) ET DU DROIT PENAL QUI Y EST...

RTM - Régie des Transports Métropolitains

Prestations de maîtrise d'oeuvre relatives à des ouvrages d'infrastructures du dépôt de bus de La Rose Surface, en vue de l'extension de l'électrification du parc bus de la RTM

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France – Benefit services – MAINTENANCE DES ENGINS FERROVIAIRES DEDIES AUX TRAVAUX ET AU NETTOYAGE DES VOIES DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

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1/ La consultation est décomposée en quatre lots ci-après énoncés : Lot 1 Prestations de maintenance des trains travaux ; Lot 2 Prestations de maintenance des balayeuses rail route ; Lot 3 Prestations de maintenance des pelles rail route ; Lot 4 Prestations de maintenance des chariots autonomes. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. 3/ En application de l'article R2162-4 du Code, les marchés publics sont conclus sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : Lot 1 : 8 500 000 euros HT ; Lot 2 : 500 000 euros HT ; Lot 3 : 1 000 000 euros HT ; Lot 4 : 1 000 000 euros HT. 4/ Il s'agit de marchés publics de services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. 5/ La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification.

France – Benefit services – PRESTATIONS DE FORMATIONS TECHNIQUES SUR VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER POUR LES AGENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

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1/ La consultation est décomposée en huit lots ci-après énoncés : Lot 1 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MERCEDES ; Lot 2 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type HEULIEZ/ IVECO ; Lot 3 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type MAN ; Lot 4 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type IRIZAR ; Lot 5 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VOLVO ; Lot 6 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type OTOKAR ; Lot 7 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type SCANIA ; Lot 8 : Prestation de formations techniques sur des véhicules de type VDL. Les candidats ont la possibilité de soumissionner à un, plusieurs ou à la totalité des lots. Les offres seront examinées lot par lot. Les candidats ne peuvent présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'être obtenus. Chaque lot donne lieu à la passation d'un marché séparé. Les prestations sont décrites et s'exécutent conformément aux dispositions du Cahier des Clauses Particulières (CCP) et son annexe communs à tous les lots, documents joints avec le présent AAPC. 2/ Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L21243, R21244 et R216121 à R216123 du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L21251.1° et R21622 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée initiale (2 ans), à s

MAINTENANCE DES ENGINS FERROVIAIRES DEDIES AUX TRAVAUX ET AU NETTOYAGE DES VOIES DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (4 LOTS)

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PRESTATIONS DE FORMATIONS TECHNIQUES SUR VEHICULES DE TRANSPORT ROUTIER POUR LES AGENTS DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (RTM)

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FOURNITURE DE PIECES EN MATERIAUX COMPOSITES POUR LA VOIE FERREE DE LA RTM

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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES VEHICULES DE MARQUE VOLVO (2 LOTS)

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France – Railway-track construction materials and supplies – FOURNITURE DE PIECES EN MATERIAUX COMPOSITES POUR LA VOIE FERREE DE LA RTM

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Le présent marché public est un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-1 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté : - en partie par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; - et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R2162-7, R2162-11 et R2162-12 du Code).

TRAVAUX ET MAINTENANCE DU PATRIMOINE DU GROUPE RTM

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INSTALLATION D'OMBRIERES PHOTOVOLTAIQUES SUR LE REMISAGE BUS DU DEPOT DE LA ROSE SURFACE (4 LOTS)

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FOURNITURE DE PIECES DETACHEES NECESSAIRES A LA MAINTENANCE DES AUTOBUS ET AUTOCARS DE MARQUE IRIZAR DE LA RTM (2 LOTS)

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PRESTATIONS DE MAINTENANCE LOGICIELLE, D'EVOLUTIONS, DE REPARATION ET D'ACQUISITION DU MATERIEL RELATIF AU SYSTEME D'INFORMATION VOYAGEURS EMBARQUE DANS LES VEHICULES DU GROUPE RTM (5 LOTS)

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Fourniture de matériel de sécurité de chantier et de matériel de signalisation pour la Régie des Transports Métropolitains (3 lots)

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ANALYSE DES PERFORMANCES DES RAMES DE TRAMWAY BOMBARDIER FLEXITY OUTLOOK SUR LES TRACES D'AVANT-PROJET DES EXTENSIONS DE LA LIGNE T3 ET ANALYSE ET VALIDATION DE SECOURS MIXTE FLEXITY - CAF URBOS 10...

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Prestations de transport par autocars sur une partie de la ligne interurbaine Aix-en-Provence - gare tgv - Aéroport Marseille Provence (Ligne A2 RÉSEAU LECAR)

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MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DU SYSTEME DE SECURITE INCENDIE DES SITES DE LA RTM (2 LOTS)

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FOURNITURE DE MATERIEL RELATIF AUX BOITES DE VITESSE DE MARQUES ZF ET ALLISON ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES POUR LA RTM

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