Accord-cadre à bons de commande de prestations de services de mise en place d'un programme pédagogique de découverte des milieux naturels à destination de personnes en situation de
Conseil Départemental du Nord
Pour chaque lot, il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Chaque lot sera exécuté par l'émission des bons de commande lors de la survenance du besoin. Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa date de notification, reconductible tacitement 3 fois 12 mois
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