Balayage des routes du département du Loiret
Conseil départemental du Loiret
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique — Agences Territoriales d'Orléans et de Pithiviers — Agences Territoriales de Montargis et de Sully-sur-Loire
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